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530 résultats pour « Thierry GUYARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a74

Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

775 652 126 ayant son siège au 14 Bld Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 9 Représentée par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Représentée par Me Thierry

Source officielle
CC

civ3

6137219ccd580146773f5352

Cassation

18 décembre 1991

18 décembre 1991

Thierry Y..., demeurant à Chamonix Mont-Blanc (Haute-Savoie), Le Lyret II, rue du Lyret, 2°) de M.

Source officielle
CC

civ1

61372184cd580146773f470b

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Thierry X..., demeurant ... à Corneille Del Vercol (Pyrénées-Orientales), 2°) l'Association Loisirs et Vacances de la Jeunesse (LVJ), dont le siège est 4-6, rue de Château Landon à Paris (10e), prise

Source officielle
CC

cr

6079a8df9ba5988459c4f279

Cassation

15 septembre 1999

15 septembre 1999

Thierry, Y... Jean-François, Y... Christian, Z... Aude, épouse X..., Y... Catherine, Y... Elisabeth, A... Jean, B... Daniel, C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6d4

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 29 JANVIER 2008 APPELANT : Monsieur Thierry Jean-Marie A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdd1

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Thierry X... n'a pas comparu devant le premier juge.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0c09c25a97f0381f4a5c

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée de Me Céline BEKERMAN de la SELAS PARDO SICHEL & ASSOSCIES, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, toque : R042 INTIMÉE SASU THIERRY

Source officielle
CC

civ1

61372274cd580146773fd330

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f6e

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

.-94220 CHARENTON LE PONT Représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assisté sur l'audience par Me Thierry DOUEB, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ3

61372118cd580146773f0f39

Cassation

20 décembre 1989

20 décembre 1989

Thierry DIE, demeurant ... (15e), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

613720c3cd580146773ee2bc

Cassation

6 juillet 1988

6 juillet 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° 85-18.018 et n° 87-10.824, formés par Monsieur Ahmed X..., demeurant à Villecroze (Var) domaine de Thuerry et actuellement

Source officielle
CC

civ1

613722bdcd58014677400dc9

Cassation

5 novembre 1996

5 novembre 1996

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007836652

Admin. suprême

27 avril 1994

27 avril 1994

Thierry Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e8806ea1d534801553594f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

DE LA RESIDENCE FLORIMOND ROBERTET SISE 10/12 RUE AUGUSTIN THIERRY 41000 BLOIS C/ [Y] [D] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés JUGEMENT RENDU SELON LA PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND LE

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Thierry Doublet, - Mme Martine Derouet-Laidouni, - M. Jules Babin, - M. Charles Gnanapragassa, - M. Daniel Urdiel, - M.

Source officielle
CC

civ1

613720d5cd580146773eec76

Cassation

21 février 1989

21 février 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE AGRICOLE DE MANA, dont le siège est à Mana (Guyane), ..., en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

civ1

à la suite d'une procédure de redressement judiciaire ouvertec/M. X

613722cfcd58014677401c60

Cassation

22 avril 1997

22 avril 1997

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, Mme Bénas, M. Guérin, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

61372168cd580146773f3811

Cassation

16 avril 1991

16 avril 1991

X..., Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ2

613722fdcd58014677404115

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Thierry B..., demeurant ..., 2°/ de Mme Lucie Z..., épouse D..., demeurant ..., 3°/ de Mme Isabelle X..., demeurant ..., 4°/ de Mme Sabine C..., demeurant ..., 5°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

613722fdcd5801467740414a

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Thierry B..., demeurant ..., 2°/ de Mme Marie-Laure C..., demeurant ..., 3°/ de Mme Sonia X..., demeurant ..., 4°/ de Mme Cindy Y..., demeurant ..., 5°/ de M.

Source officielle

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