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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a74
10 mars 2017
775 652 126 ayant son siège au 14 Bld Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 9 Représentée par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Représentée par Me Thierry
civ3
6137219ccd580146773f5352
18 décembre 1991
Thierry Y..., demeurant à Chamonix Mont-Blanc (Haute-Savoie), Le Lyret II, rue du Lyret, 2°) de M.
civ1
61372184cd580146773f470b
17 décembre 1991
Thierry X..., demeurant ... à Corneille Del Vercol (Pyrénées-Orientales), 2°) l'Association Loisirs et Vacances de la Jeunesse (LVJ), dont le siège est 4-6, rue de Château Landon à Paris (10e), prise
cr
6079a8df9ba5988459c4f279
15 septembre 1999
Thierry, Y... Jean-François, Y... Christian, Z... Aude, épouse X..., Y... Catherine, Y... Elisabeth, A... Jean, B... Daniel, C...
6253ca3dbd3db21cbdd8a6d4
29 janvier 2008
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 29 JANVIER 2008 APPELANT : Monsieur Thierry Jean-Marie A...
6253cababd3db21cbdd8bdd1
15 mai 2008
Thierry X... n'a pas comparu devant le premier juge.
Pôle 5 - Chambre 1
615e0c09c25a97f0381f4a5c
30 septembre 2014
AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée de Me Céline BEKERMAN de la SELAS PARDO SICHEL & ASSOSCIES, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, toque : R042 INTIMÉE SASU THIERRY
61372274cd580146773fd330
23 mai 1995
Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
6253ccffbd3db21cbdd91f6e
29 janvier 2015
.-94220 CHARENTON LE PONT Représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assisté sur l'audience par Me Thierry DOUEB, avocat au barreau
61372118cd580146773f0f39
20 décembre 1989
Thierry DIE, demeurant ... (15e), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
soc
613720c3cd580146773ee2bc
6 juillet 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° 85-18.018 et n° 87-10.824, formés par Monsieur Ahmed X..., demeurant à Villecroze (Var) domaine de Thuerry et actuellement
613722bdcd58014677400dc9
5 novembre 1996
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M.
10 SS
CETAT:CETATEXT000007836652
27 avril 1994
Thierry Y..., demeurant ... ; M.
Section des Référés
66e8806ea1d534801553594f
11 juillet 2024
DE LA RESIDENCE FLORIMOND ROBERTET SISE 10/12 RUE AUGUSTIN THIERRY 41000 BLOIS C/ [Y] [D] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés JUGEMENT RENDU SELON LA PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND LE
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
Thierry Doublet, - Mme Martine Derouet-Laidouni, - M. Jules Babin, - M. Charles Gnanapragassa, - M. Daniel Urdiel, - M.
613720d5cd580146773eec76
21 février 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE AGRICOLE DE MANA, dont le siège est à Mana (Guyane), ..., en cassation d'un arrêt rendu
à la suite d'une procédure de redressement judiciaire ouvertec/M. X
613722cfcd58014677401c60
22 avril 1997
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, Mme Bénas, M. Guérin, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.
61372168cd580146773f3811
16 avril 1991
X..., Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.
civ2
613722fdcd58014677404115
9 décembre 1997
Thierry B..., demeurant ..., 2°/ de Mme Lucie Z..., épouse D..., demeurant ..., 3°/ de Mme Isabelle X..., demeurant ..., 4°/ de Mme Sabine C..., demeurant ..., 5°/ de M.
613722fdcd5801467740414a
Thierry B..., demeurant ..., 2°/ de Mme Marie-Laure C..., demeurant ..., 3°/ de Mme Sonia X..., demeurant ..., 4°/ de Mme Cindy Y..., demeurant ..., 5°/ de M.
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