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530 résultats pour « Thierry GUYARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

675a12cf3bace64ddb46b9bb

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

SCP ACTEIS, avocats au barreau de TOULOUSE, avocat postulant et Maître Thierry GUYARD de la SELARL 08H08 AVOCATS, avocats au barreau d’ANGERS, avocat plaidant SSCV [Localité 3], dont le siège social est

Source officielle
TJ

Référés

67eeeb3bb848dd6814c63dd8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

°879 426 716, prise en la personne de son gérant, la société P2i, elle-même représentée par Monsieur [Y] [S], domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Thierry

Source officielle
TJ

Référés

66fef95d172da17169ec256e

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

PRESSENSE, immatriculée au RCS D’ANGERS sous le n° 850 685 876, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Thierry

Source officielle
TJ

Référés

678eba81bfd75b73b3e43cfd

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

VERNEAU, immatriculée au RCS d’[Localité 5] sous le n°879 426 716, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Thierry

Source officielle
TJ

Référés

678eba84bfd75b73b3e43d45

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

141, immatriculée au RCS d’[Localité 5] sous le n° 878 217 454, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0bb

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

de PARIS, P298 (SCP CARBONNIER, LAMAZE, RASLE et Associés) INTIMÉ Monsieur Jak Y... ... 92500 RUEIL MALMAISON représenté par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assisté de Me Thierry

Source officielle
CA

2ème Chambre

626cd303bd20aa057d9f382c

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

INTERVENANTE : SARL ANJOU VEHICULES OCCASIONS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Axel DE VILLARTAY de la SCP VIA AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Thierry

Source officielle
TJ

1ère Chambre

670ecb1c1c3411ff345a89bc

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

P2I [Adresse 12] [Localité 10] Représentant : Maître Thierry GUYARD de la SELARL 08H08 AVOCATS, avocats au barreau d’ANGERS SOCIÉTÉ S2C COMPAGNIA DI ASSICURAZIONI DI CREDITI E CAUZIONI SPA, prise en son

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

660cf2567c1ccb0008628be5

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

NORAUTO FRANCE FRANCHISE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Thierry GUYARD de la SELARL 08H08 AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 20180168 COMPOSITION DE LA COUR L'affaire

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67101c9cdcd2b6b1424f17ba

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

P2I [Adresse 13] [Localité 11] Représentant : Maître Thierry GUYARD de la SELARL 08H08 AVOCATS, avocats au barreau D’ANGERS Société S2C Compagnia di assicurazioni di crediti e cauzioni spa prise en son

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0e81c25a97f0381f5750

Appel

5 février 2014

5 février 2014

C] [L], agissant en qualité de mandataire judiciaire de la SARL SUD EST [Adresse 8] [Localité 2] Représentées par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistées de Me Thierry

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

63d0d56f81a7b805de12b466

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

HEGYD [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Thierry GUYARD de la SELARL 08H08 AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 20160025 SARL MEDARB agissant en la personne de son représentant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b18215cdc6046d474aa3b4

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

de la date d'audience, Attendu que Monsieur [U] [B] co - gérant de la Société FOTO AND CO, elle même Présidente de la société FOTOCARS [Localité 1] a comparu en chambre du conseil assisté de Maître GUYARD

Source officielle
CC

cr

égal de la médecinec/Thierry X

613725e7cd580146774216be

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

l'arrêt de la cour d'appel de FORT-de-FRANCE, chambre détachée à CAYENNE, en date du 13 décembre 1999, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, du chef d'exercice illégal de la médecine, contre Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf0bd3db21cbdd8eaeb

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

Thierry X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

61637743f6919f4eda2c3903

Appel

3 juin 2010

3 juin 2010

Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Septembre 2008 -Tribunal d'Instance de PARIS 15 - RG n° 1108132 APPELANTE Madame [O] [H] [K] [C] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par la SCP GUIZARD

Source officielle
CC

civ3

613723aacd5801467740cb1d

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

actuellement ..., et anciennement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1998 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre civile, Section A), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6348ff9d63d497adffda40b9

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 13 Juin 2022, enregistrée sous le n° F 18/03493 Société JS SERVICES [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc64

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

X... ... 89340 VILLENEUVE LA GUYARD représenté par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoués à la Cour ayant Me Y...

Source officielle
CC

civ3

613720f9cd580146773eff20

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Thierry A..., demeurant ... (16e), 2°) Mme Yannick Y..., épouse A..., demeurant ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1987 par la cour d'appel de Paris (6e Chambre A), au profit

Source officielle

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