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263 résultats pour « Thierry LAUTIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8d7bd3db21cbdd866b9

Appel

24 juillet 2002

24 juillet 2002

Y... a fait assigner Monsieur Thierry Z..., devant le juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de NARBONNE, en mainlevée de la saisie-attribution pratiquée à son encontre le 12 juin 2001.

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdad7fa5bb7556aada97aa8

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

siège est situé [Adresse 1] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Pauline CROS substituant Me Jean-Baptiste LLATI

Source officielle
CC

cr

6137259dcd5801467741f36f

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

vingt-cinq mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE de BOMBES, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007965053

Admin. suprême

12 décembre 1997

12 décembre 1997

Thierry X..., demeurant ... et la SNC CAZORLA ET CIE, dont le siège est ..., représentée par MM.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00373

Cassation

8 avril 2014

8 avril 2014

Thierry et M. X...

Source officielle
CC

civ1

61372184cd580146773f470b

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Thierry X..., demeurant ... à Corneille Del Vercol (Pyrénées-Orientales), 2°) l'Association Loisirs et Vacances de la Jeunesse (LVJ), dont le siège est 4-6, rue de Château Landon à Paris (10e), prise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1f8

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Monsieur Thierry MONGE, Conseiller. Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.

Source officielle
CC

civ1

6137229ccd580146773ff140

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613722b7cd58014677400896

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Thierry Z

613725b4cd5801467741fec1

Cassation

5 juin 1996

5 juin 1996

Justice à PARIS, le cinq juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d1aeb6cdc6046d472729c0

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Thierry Négri, juge présidant l'audience, M. Pierre Bosche et Mme Estelle Henriot, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3ac

Cassation

27 juin 1996

27 juin 1996

PARIS, le vingt-sept juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER

Source officielle
CC

civ1

613722edcd580146774034e9

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, Mme Bénas, M. Guérin, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2301853_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Thierry May, infectiologue exerçant rue de Morvan à Vandoeuvre-les-Nancy (54511), est désigné.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6676abafbda5be661d847fe8

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

/01260 N° Portalis DBV5-V-B7H-GZ2H [F] [N] C/ [E] [J] COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU 16 JANVIER 2024 Nous, Thierry

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310221

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Thierry Y..., domicilié [...]                                   , 4°/ à Mme Florence Y..., épouse A..., domiciliée [...]                                    , 5°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

61372154cd580146773f2e29

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Thierry, rapporteur ; MM. Y..., B..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers ; M. Savatier, conseiller référendaire ; M.

Source officielle
CC

civ1

61372125cd580146773f155d

Cassation

20 mars 1990

20 mars 1990

Thierry, rapporteur, MM. Y..., Z..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

6137222ccd580146773fad11

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613722d8cd58014677402387

Cassation

11 février 1997

11 février 1997

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle

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