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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8d7bd3db21cbdd866b9
24 juillet 2002
Y... a fait assigner Monsieur Thierry Z..., devant le juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de NARBONNE, en mainlevée de la saisie-attribution pratiquée à son encontre le 12 juin 2001.
1ère Chambre D
5fdad7fa5bb7556aada97aa8
16 mai 2019
siège est situé [Adresse 1] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Pauline CROS substituant Me Jean-Baptiste LLATI
cr
6137259dcd5801467741f36f
25 mars 1998
vingt-cinq mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE de BOMBES, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER
5 SS
CETAT:CETATEXT000007965053
12 décembre 1997
Thierry X..., demeurant ... et la SNC CAZORLA ET CIE, dont le siège est ..., représentée par MM.
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00373
8 avril 2014
Thierry et M. X...
civ1
61372184cd580146773f470b
17 décembre 1991
Thierry X..., demeurant ... à Corneille Del Vercol (Pyrénées-Orientales), 2°) l'Association Loisirs et Vacances de la Jeunesse (LVJ), dont le siège est 4-6, rue de Château Landon à Paris (10e), prise
6253ca20bd3db21cbdd8a1f8
28 février 2008
Monsieur Thierry MONGE, Conseiller. Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.
6137229ccd580146773ff140
21 novembre 1995
Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.
613722b7cd58014677400896
10 juillet 1996
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.
édure suiviec/Thierry Z
613725b4cd5801467741fec1
5 juin 1996
Justice à PARIS, le cinq juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER
chambre 1-3
69d1aeb6cdc6046d472729c0
1 avril 2025
Thierry Négri, juge présidant l'audience, M. Pierre Bosche et Mme Estelle Henriot, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.
61372562cd5801467741d3ac
27 juin 1996
PARIS, le vingt-sept juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER
613722edcd580146774034e9
3 juin 1997
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, Mme Bénas, M. Guérin, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2301853_20230914
14 septembre 2023
Thierry May, infectiologue exerçant rue de Morvan à Vandoeuvre-les-Nancy (54511), est désigné.
1ère Chambre
6676abafbda5be661d847fe8
16 janvier 2024
/01260 N° Portalis DBV5-V-B7H-GZ2H [F] [N] C/ [E] [J] COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU 16 JANVIER 2024 Nous, Thierry
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310221
8 juin 2017
Thierry Y..., domicilié [...] , 4°/ à Mme Florence Y..., épouse A..., domiciliée [...] , 5°/ à M.
61372154cd580146773f2e29
23 octobre 1990
Thierry, rapporteur ; MM. Y..., B..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers ; M. Savatier, conseiller référendaire ; M.
61372125cd580146773f155d
20 mars 1990
Thierry, rapporteur, MM. Y..., Z..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.
6137222ccd580146773fad11
9 mars 1994
Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
613722d8cd58014677402387
11 février 1997
Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M.
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