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157 résultats pour « Toulon »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe
TOULON TL B53 738 L'ELEGANTE. ARCACHON AC 322 500 L'ESPERANCE. SETE ST 299 699 LEZIC. ROUEN RO 266 150 LIBERTE. TOULON TL 326 051 LLEVANTINA. PORT-VENDRES PV 130 214 L'OCCITANE. PORT-VENDRES PV 314 922 LULU (1).
LEGIARTI000024647105
ÉTABLISSEMENTS DCNS PARIS-BAGNEUX DCNS CHERBOURG DCNS INDRET DCNS TOULON DCNS RUELLE Responsable applicatif (code emploi 1181) × × × Technicien administrateur réseau (code emploi 2141) × × Technicien analyste d'exploitation SI (code
Article 1
Centres universitaires d'Angers, Chambéry, Le Mans, Perpignan, Toulon.
Article D5312-60-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 63 > 49
En application de l'article L. 5312-12 du code des transports, un conseil de coordination interportuaire est créé entre le grand port maritime de Marseille, la compagnie nationale du Rhône, VNF, SNCF Réseau, les ports décentralisés de Sète et de Toulon
Article 2
HNIA) Bégin à Saint-Mandé (94) ; - HNIA Percy à Clamart (92) ; - Hôpital régional d'instruction des armées (HRIA) Clermont-Tonnerre à Brest (29) ; - HRIA Legouest à Metz (57) ; - Institut national des Invalides (INI) à Paris (75) ; - HNIA Saint-Anne (Toulon
LEGIARTI000023003630
Fermeture de l'unité éducative de milieu ouvert de Toulon-La Garde (Var) au 30 juillet 2010. Mutation ou déplacement des agents du service à compter du 1er septembre 2010.
LEGIARTI000032955171
Réorganisation des services du bureau du déminage ouvrant droit au bénéfice de la prime de restructuration de service : SERVICES CONDITIONS DE VERSEMENT Fermeture du centre de déminage de Toulon au 1er septembre 2016.
LEGIARTI000039278520
janvier 2012 Université Grenoble-III Université Lille-III Université de lorraine Université Lyon-II Université Montpellier-III Université Paris-VIII Université Paris-X Université de Perpignan Université de Toulon
Loire-Atlantique : le Grand Port Maritime de NANTES-SAINT-NAZAIRE ; 9° Dans le département de l'Hérault : le port de Sète ; 10° Dans la collectivité territoriale de Martinique : le Grand port maritime de Martinique ; 11° Dans le département du Var : le port de Toulon
Article 3
Saint-Mandé (94) 6 Hauts-de-Seine HNIA Percy à Clamart (92) 6 Finistère HRIA Clermont-Tonnerre à Brest (29) 1 Moselle HRIA Legouest à Metz (57) 1 Paris INI à Paris (75) 15 Bouches-du-Rhône HNIA Laveran à Marseille (13) 2 Var HNIA Sainte-Anne à Toulon
LEGIARTI000024581864
13e régiment de dragons parachutistes Bordeaux― Mérignac Commando Trépel Brest-Lorient Commando Jaubert Brest-Lorient Commando de Penfentenyo Brest-Lorient Commando de Montfort Brest-Lorient Commando Kieffer Brest-Lorient Commando Hubert Toulon
Article Annexe 1
Nord-Est CDI de Toulon Nord-Est 01/07/2010 Le recouvrement des rôles d'impôts des contribuables ayant leur domicile ou leur résidence cumulativement dans les ressorts territoriaux de la trésorerie de Toulon Impôts et du centre des impôts de Toulon
Article Annexe III
de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 830100533 FINESS géographique 830000295 Etablissement CH DE HYERES MARIE JOSEE TREFFOT Code comptable 083007 Ville du comptable HYERES MUNICIPALE Code CPU 01831 Libellé CPU CPAM Toulon
-des organismes extérieurs : 1° Relevant directement de la direction centrale : les directions locales du service de soutien de la flotte de Brest et de Toulon ; 2.
adjoint au directeur du centre de formation de la défense, direction des ressources humaines du ministère de la défense, Bourges ; - chef de la division gestion et maintenance du patrimoine à l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon
Article 13
L'avancement a lieu au vu des tableaux d'avancement dressés, par port, dans le courant du mois de décembre de chaque année par un conseil composé : A Brest et à Toulon : Du major général ; Du directeur des mouvements du port : Des deux sous-directeurs
Article 17
Bourges, Brest, Cambrai, Clermont (Puy-de-Dôme), Courtrai, Dieppe, Dijon, Genève, Grenoble, Havre (Le), La Rochelle, Limoges, Lorient, Louvain, Maëstricht, Malines, Mans (Le), Mons, Montauban, Namur, Nice, Poitiers, Rochefort, Saint-Etienne, Saint-Omer, Toulon
Article R221-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 36
Saint-Pierre-et-Miquelon ; Douai : ressort des tribunaux administratifs d'Amiens, Lille et Rouen ; Lyon : ressort des tribunaux administratifs de Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble et Lyon ; Marseille : ressort des tribunaux administratifs de Bastia, Marseille, Nice et Toulon
Article D5312-60-5
Avant son adoption, il est soumis, pour avis, au conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille, au conseil de surveillance de la compagnie nationale du Rhône, aux autorités portuaires des ports de Sète et de Toulon, à l'assemblée générale
et Pyrénées-Atlantiques Bayonne Port-Vendres Pyrénées-Orientales Port-Vendres 4 4 8 4 4 Sète Hérault Sète 6 2 8 7 1 Gard Huîtres et moules Toulon
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