, demeurant chemin Saint Pancrace, Vellorgues à Isle-sur-Sorgue (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1993 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Turpin

phase de contrôle et dans ses observations écrites adressées à la commission départementale de conciliation, l'évaluation faite par le service de la valeur des actions de la société Cartonnages de la Turdine

que partant cette mesure se heurtait manifestement à l'existence d'une contestation sérieuse, la cour d'appel a violé l'article 956 du nouveau Code de procédure civile ; 3 ) que le contractant, même "turpis

Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1988 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1ère section), au profit de la société d'Exploitation Commerciale des Etablissements GOULET TURPIN

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir jugé que la chaise et le fauteuil Tulip créés par N...

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Holding Tuppin-Mary par le groupe Mary

professionnel en matière de réparations navales, la société Mécanique tréportaise était en mesure de connaître le défaut de conformité du moteur livré et qu'elle ne pouvait ignorer que le moteur à deux turbines

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'exploitation commerciale Goulet Turpin, dont le siège social est sis

accueillis ; Sur le quatrième moyen de cassation, pris de la violation des dispositions du protocole des conférences de Paris du 3 novembre 1815, du traité de Paris du 20 novembre 1815, du traité de Turin

, la société Tulipe a cédé son droit au bail à la société Super Chauss 34 ; que, le 4 décembre 2012, la société Tulipe a assigné la société Marti en restitution du dépôt de garantie et en remboursement

interprété ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Versailles, 20 juin 1991, interprété le 27 février 1992), qu'un hélicoptère de la société Heli Union a subi des avaries consécutives à une panne de la turbine

aucune fuite externe de liquide de refroidissement ; - les ventilateurs s'enclenchent correctement et n'émettent aucun bruit anormal ; - la pompe à eau présente un jeu radial anormal, après dépose, la turbine

de mandataire judiciaire de la société Services de la Turdine, défendeurs à la cassation ; La société Services de la Turdine et M.

conclu un contrat de transport aérien avec la société Egyptair; que, dans le cadre du contrat d'assistance au sol la liant à la société Egyptair, la société France X... a effectué la manutention de la turbine

Par acte sous seing privé du 15 mai 2025, la société AZAD a signé un contrat de location-gérance relatif à un local situé [Adresse 4] à [Localité 1] avec la société AU COIN DES TULIPES, alors en cours

les équipements communs et les énergies d'un site industriel, achète du gaz naturel et du charbon pour alimenter trois chaudières générant de la vapeur à haute pression dont 60 % est dirigé vers une turbine

un immeuble dont elle n'était ni propriétaire ni possesseur, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 1702 et suivants du Code civil ; 3 ) que le contractant, même turpis

l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Citroën Messian Z... engrenages et reducteurs (société CMD) a vendu à la société Botta entreprise, des turbines

Y... a relevé appel de cette décision ; Attendu que le prévenu, qui soutenait que le Traité de Turin du 24 mars 1860 ayant rattaché la Savoie à la France devait être tenu pour abrogé, ne saurait reprocher

à garantir" un capital de 407 000 francs sur un bâtiment construit et couvert (article 1) et un capital de 1,7 MF sur "le contenu entreposé dans l'article 1, comprenant l'ensemble des génératrices turbines