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3 172 résultats pour « Valérie Lanes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e chambre

5fd940b301c81427134ded31

Appel

19 mars 2020

19 mars 2020

de prud'hommes - Formation paritaire de Cergy-Pontoise Section : Industrie N° RG : 16/00222 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 20 Mars 2020 à : - Me Bruno ADANI - Me Valérie

Source officielle
CA

15e chambre

6285e1a26a1876057df5d61b

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Janvier 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Boulogne-Billancourt N° Section : Commerce N° RG : 17/01580 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6163820396ce96677bf0fdb3

Appel

13 octobre 2010

13 octobre 2010

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 09 Octobre 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 08/12686 APPELANTE Madame [T] [G] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

6e chambre

5fe1d9d7463108b13d597441

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de POISSY N° Chambre : N° Section : E N° RG : F17/529 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sandrine BOULFROY Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6035aa7b6d186e0e780887d4

Appel

21 mars 2016

21 mars 2016

paritaire de PARIS - Section Commerce - RG n° 13/03565 APPELANT Monsieur [B] [V] [Adresse 2] [Localité 2] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

61632b2981886c8c1bac96f8

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

ressources humaines) en vertu d'un pouvoir spécial INTIME Monsieur [U] [M] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Sandra BOUCHON, avocat au barreau de PARIS, toque : D1173 substitué par Me Valérie

Source officielle
CA

19e chambre

6035e2860ae41148cac819c4

Appel

4 février 2016

4 février 2016

PEUPLE FRANÇAIS LE QUATRE FEVRIER DEUX MILLE SEIZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [R] [Q] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

603673653ab518153351d578

Appel

20 octobre 2015

20 octobre 2015

Formation de départage de MEAUX RG n° 13/00072 APPELANT Monsieur [R] [P] [Adresse 2] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] ( ROUMANIE ) comparant en personne, assisté de Me Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929cc

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

2015 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'EVRY-RG no 14/ 00763 APPELANTE Madame Amelle X... ... 91380 CHILLY MAZARIN née le 11 Mars 1988 à FLERS (61100) représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

17e chambre

64379e799477fe04f5cc687d

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

30 mars 2021 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de MONTMORENCY Section : I N° RG : F17/00707 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sami LANDOULSI Me Valérie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6708c068445a086e2bcee1eb

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 20/00312 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me [B] [S] Me Valérie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

660e43210740db0008fa96a5

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Jugement rendu le 24 février 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : AD N° RG : F 20/00313 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Valérie

Source officielle
CA

11e chambre

60353ac5ed441164c52b5874

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

VINGT SIX MAI DEUX MILLE SEIZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [Q] [A] [Adresse 1] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e276

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

né le 22 Janvier 1982 à PARIS ... 56100 LORIENT représenté par Me Valerie LANES, avocat au barreau de PARIS **************** SARL AIDE TECHNIQUE MAINTENANCE représentée par Mr Pierre-Marie Z..

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

616290dbe498f0b428bb83e0

Appel

4 juin 2013

4 juin 2013

de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES section encadrement RG n° 09/00472 APPELANTE Madame [N] [G] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assistée de Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6162602f8672d229b8816305

Appel

30 octobre 2013

30 octobre 2013

/13512 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 20 Février 2013 -Cour d'Appel de PARIS - RG n° 10/09791 DEMANDEUR A LA REQUÊTE : Monsieur [E] [F] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

62c7cadecb8dca058e3e7e4e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

SOCIÉTÉ A.N.E [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Faïssel BEN OSMANE, avocat au barreau de PARIS INTIME Monsieur [V] [R] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162be8c99b588421c5e389d

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

jugement rendu le 12 Octobre 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Activités Diverses RG n° 09/13339 APPELANTE Madame [K] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

616361c6c983b818eb76d232

Appel

6 janvier 2011

6 janvier 2011

LAIRE, avocat au barreau de PARIS, B1101 substitué par Me Emeline RIOT, avocate au barreau de PARIS INTIMÉES Madame [F] [J] [Adresse 2] [Localité 4] comparante en personne, assistée de Me Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af5b

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

XX... ... 91800 BRUNOY comparant en personne, assistée de Me François TUFFET, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1173 substitué par Me Valérie LANES, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION

Source officielle

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