AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
5fd940b301c81427134ded31
19 mars 2020
19 mars 2020
de prud'hommes - Formation paritaire de Cergy-Pontoise Section : Industrie N° RG : 16/00222 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 20 Mars 2020 à : - Me Bruno ADANI - Me Valérie
Source officielle15e chambre
6285e1a26a1876057df5d61b
18 mai 2022
18 mai 2022
Janvier 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Boulogne-Billancourt N° Section : Commerce N° RG : 17/01580 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Valérie
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6163820396ce96677bf0fdb3
13 octobre 2010
13 octobre 2010
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 09 Octobre 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 08/12686 APPELANTE Madame [T] [G] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Valérie
Source officielle6e chambre
5fe1d9d7463108b13d597441
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de POISSY N° Chambre : N° Section : E N° RG : F17/529 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sandrine BOULFROY Me Valérie
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035aa7b6d186e0e780887d4
21 mars 2016
21 mars 2016
paritaire de PARIS - Section Commerce - RG n° 13/03565 APPELANT Monsieur [B] [V] [Adresse 2] [Localité 2] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Valérie
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61632b2981886c8c1bac96f8
27 septembre 2011
27 septembre 2011
ressources humaines) en vertu d'un pouvoir spécial INTIME Monsieur [U] [M] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Sandra BOUCHON, avocat au barreau de PARIS, toque : D1173 substitué par Me Valérie
Source officielle19e chambre
6035e2860ae41148cac819c4
4 février 2016
4 février 2016
PEUPLE FRANÇAIS LE QUATRE FEVRIER DEUX MILLE SEIZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [R] [Q] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Valérie
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
603673653ab518153351d578
20 octobre 2015
20 octobre 2015
Formation de départage de MEAUX RG n° 13/00072 APPELANT Monsieur [R] [P] [Adresse 2] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] ( ROUMANIE ) comparant en personne, assisté de Me Valérie
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929cc
5 novembre 2015
5 novembre 2015
2015 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'EVRY-RG no 14/ 00763 APPELANTE Madame Amelle X... ... 91380 CHILLY MAZARIN née le 11 Mars 1988 à FLERS (61100) représentée par Me Valérie
Source officielle17e chambre
64379e799477fe04f5cc687d
12 avril 2023
12 avril 2023
30 mars 2021 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de MONTMORENCY Section : I N° RG : F17/00707 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sami LANDOULSI Me Valérie
Source officielleChambre sociale 4-5
6708c068445a086e2bcee1eb
10 octobre 2024
10 octobre 2024
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 20/00312 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me [B] [S] Me Valérie
Source officielleChambre sociale 4-4
660e43210740db0008fa96a5
3 avril 2024
3 avril 2024
Jugement rendu le 24 février 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : AD N° RG : F 20/00313 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Valérie
Source officielle11e chambre
60353ac5ed441164c52b5874
26 mai 2016
26 mai 2016
VINGT SIX MAI DEUX MILLE SEIZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [Q] [A] [Adresse 1] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Valérie
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e276
22 juin 2011
22 juin 2011
né le 22 Janvier 1982 à PARIS ... 56100 LORIENT représenté par Me Valerie LANES, avocat au barreau de PARIS **************** SARL AIDE TECHNIQUE MAINTENANCE représentée par Mr Pierre-Marie Z..
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616290dbe498f0b428bb83e0
4 juin 2013
4 juin 2013
de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES section encadrement RG n° 09/00472 APPELANTE Madame [N] [G] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assistée de Me Valérie
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162602f8672d229b8816305
30 octobre 2013
30 octobre 2013
/13512 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 20 Février 2013 -Cour d'Appel de PARIS - RG n° 10/09791 DEMANDEUR A LA REQUÊTE : Monsieur [E] [F] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Valérie
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
62c7cadecb8dca058e3e7e4e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
SOCIÉTÉ A.N.E [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Faïssel BEN OSMANE, avocat au barreau de PARIS INTIME Monsieur [V] [R] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Valérie
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162be8c99b588421c5e389d
2 octobre 2012
2 octobre 2012
jugement rendu le 12 Octobre 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Activités Diverses RG n° 09/13339 APPELANTE Madame [K] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Valérie
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
616361c6c983b818eb76d232
6 janvier 2011
6 janvier 2011
LAIRE, avocat au barreau de PARIS, B1101 substitué par Me Emeline RIOT, avocate au barreau de PARIS INTIMÉES Madame [F] [J] [Adresse 2] [Localité 4] comparante en personne, assistée de Me Valérie
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af5b
20 mars 2008
20 mars 2008
XX... ... 91800 BRUNOY comparant en personne, assistée de Me François TUFFET, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1173 substitué par Me Valérie LANES, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION
Source officiellePage 2 sur 159