Les musées nationaux ci-après sont soumis, en matière de projets d'acquisitions, de prêts et de dépôts, aux dispositions prévues par les articles R. 422-5 et R. 423-1 à D. 423-18 : 1° Le musée du Louvre ; 2° Musée d'Orsay et musée de l'Orangerie-Valéry

Article Annexe

—

. : : : : : Creil : Tribunal de grande : : : instance de Senlis : : : : : Abbeville : Tribunal : : : d'instance : : : d'Abbeville, à : : : l'exception des : : : cantons d'Ault, : : : Gamaches et : : : Saint-Valery-sur- :

Article D711-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

2021 ; 15° Université de Rennes : décret n° 2022-1474 du 24 novembre 2022 ; 16° Université Toulouse Capitole : décret n° 2022-1536 du 8 décembre 2022 ; 17° Nîmes Université : décret n° 2024-842 du 16 juillet 2024 ; 18° Université de Montpellier Paul-Valéry

LEGIARTI000030407748

—

Le service doit être professionnel, courtois et efficace de la réservation, à l'accueil et au départ du client.

Article Annexe 3 aux articles R. 113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 87 > 43

Code du patrimoine

Décret n° 2003-1300 du 26 décembre 2003 portant création de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie-Valéry Giscard d'Estaing.

Article Annexe 23

—

Maubeuge Quartier de l'Epinette Rue des Sars, de la rue Jean-de-La Fontaine à la rue Paul-Valéry. Rue Paul-Valéry, du numéro 2 au numéro 8 jusqu'à l'intersection avec la rue Emile-Verhaeren.

Article Annexe

—

construction 71-77, boulevard du Général-Leclerc, Les Lilas (93) Section L n° 208 320 000 127 Terrain MONTREUIL, immeuble Logis-Transports en bail à construction 23-29, boulevard Chanzy, Montreuil (93) Section AR n° 106 360 000 128 Terrain PANTIN COURTOIS

Article ANNEXE IV

—

-------------------------------------------------------------: : : : : : Somme : Abbeville : Ault, Nouvion, Rue, : : : : Saint-Valéry-sur-Somme

LEGIARTI000027070587

—

AUTHIE E5501610 Rau des Fontaines Bleues AUTHIE E5501890 Rau ferme Saint-Martin à Luchuel SOMME E6--009- La Somme canalisée et bras de décharge Pont de la voie ferrée à Vecquemont (écluse de Daours exclue) Mer (barrages de Saint-Valery

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

L'accueillant familial s'engage : Vis-à-vis de la personne accueillie à : - garantir par tous moyens son bien-être ; - respecter ses opinions, convictions politiques et religieuses ou morales ; - adopter un comportement courtois, exempt de toute violence

Article 1

—

ans Académie internationale des arts - Ecole supérieure d'études cinématographiques (Paris - ESEC) II Gestionnaire de l'information 325 5 ans Ecole de bibliothécaires documentalistes (EBD) II Musicothérapeute clinicien 331 3 ans Université Paul Valéry

LEGIARTI000051471571

—

de Bordeaux Université de Brest Université de Caen Université de Chambéry Université de la Réunion Université de La Rochelle Université de Lille Université de Limoges Université de Lorraine Université de Montpellier Université de Montpellier Paul-Valéry

Article 1

—

, Nampty, Nesle, Nouvion, Oust-Marest, Peronne, Picquigny, Plachy-Buyon, Pont-de-Metz, Pont-Remy, Poulainville, Prouzel, Quend, Rainneville, Rivery, Rosières-en-Santerre, Rouvrel, Roye, Rue, Sailly-Flibeaucourt, Saint Fuscien, Saint-Sauveur, Saint-Valery-sur-Somme

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Jusqu'au barrage éclusé de Saint-Valery. TARN. Tarn De la digue des Moulins d'Alby, en amont du pont, à la limite du département de la Haute-Garonne. Néant. TARN-ET-GARONNE. Garonne Sur tout son cours dans le département.

Article Annexe

—

Pantin 81 Centre de remisage et d'entretien des autobus : parcelle E44 sise 168, avenue Jean-Jaurès. 82 Sol de l'ancien dépôt d'autobus dit Pantin-Courtois et équipements sportifs et sociaux (objet, sur une partie du bien, d'une concession immobilière

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

L'accueillant familial s'engage : Vis-à-vis de la personne accueillie, à : - garantir par tous moyens son bien-être ; - respecter ses opinions, convictions politiques et religieuses ou morales ; - adopter un comportement courtois, exempt de toute violence

LEGIARTI000039342693

—

Petit-Quevilly, Maromme, Mont-Saint-Aignan, Notre-Dame-de-Bondeville, Ourville-en-Caux, Pavilly, Rouen 1er Canton, Rouen 2e Canton, Rouen 3e Canton, Rouen 4e Canton, Rouen 5e Canton, Rouen 6e Canton, Rouen 7e Canton, Saint-Etienne-du-Rouvray, Saint-Valery-en-Caux

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

L'accueillant familial s'engage : Vis-à-vis de la personne accueillie, à : -garantir par tous moyens son bien-être ; -respecter ses opinions, convictions politiques et religieuses ou morales ; -adopter un comportement courtois, exempt de toute violence

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

- Neuhof Rhin (Haut-) Mulhouse - Habsheim Rhône Belleville - Villié-Morgon Lyon - Brindas Lyon - Corbas Villefranche - Tarare Saône (Haute-) Gray - Saint-Adrien Seine-Maritime Eu - Mers - Le Tréport Le Havre - Saint-Romain Saint-Valéry

Article (70 à 79)

—

SAINT-EUSTACHE-LA-FORET N 182 TANCARVILLE 76 D 111E D 111 SAINT-JOUIN-BRUNEVAL D 139 SAINT-JOUIN-BRUNEVAL 76 D 139 D 940 SAINT-JOUIN-BRUNEVAL D 111E SAINT-JOUIN-BRUNEVAL 76 D 20 D 925 SAINT-VALERY-EN-CAUX

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