sa qualité d'assureur responsabilité civile de la SNC Zénith de Nancy, de la société Egis bâtiments, de la société Allianz Iard en sa qualité d'assureur de la société Egis bâtiments, de la société Valentin

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 13/ 00430 ORDONNANCE N 14/ DU 27 Janvier 2015 Monsieur Valentin X... ... 49290 CHAUDEFONDS SUR LAYON Représentant : Me Jean albert

Jacques Y..., demeurant à Valentine, 31800 Saint-Gaudens, 2°/ de M.

MONTESQUIEU - 33650 MARTILLAC comparaissant par Maître [J], Avocat à la Cour, membre de la SELAS ROSTAND & ASSOCIES, à la décharge de Maître [L], Avocat au Barreau de Paris, membre du Cabinet SEKRI VALENTIN

MONTESQUIEU - 33650 MARTILLAC comparaissant par Maître, [Y], Avocat à la Cour, membre de la SELAS ROSTAND & ASSOCIES, à la décharge de Maître, [C], Avocat au Barreau de Paris, membre du Cabinet SEKRI VALENTIN

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur René Z..., 2°/ Madame Valentine Y... épouse Z..., demeurant ensemble ...

du 9 juillet 2020 portant opposition à sa déclaration préalable pour remplacer une vitrine et poser une porte d'entrée au 53-55 avenue Albert Ier.

TROYES AUBE ..., LE SIEUR JEAN-PAUL Y..., DEMEURANT RUE DES ANCIENS FOSSES A ARCIS-SUR-AUBE AUBE , LA DAME CHARLES X..., DEMEURANT A SCET INTERNATIONAL A FORTALZA BRESIL LE SIEUR JEAN-MARCEL, ALBERT

à Saint-Saulve-les-Valenciennes (Nord), Notre Dame de J..., 10°/ de M.

Marc-Albert X..., demeurant ... les Valenciennes, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1996 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de la société Bidermann Europe PFL, société anonyme

ET 3 AUTRES REQUETES 15/09/2016 3799/14+ Samir-Viorel TOCOIAN ET 8 AUTRES REQUETES 29/09/2016 39518/13 Bogdan Ionuț CERCHEZ ET 13 AUTRES REQUETES 03/03/2016 45353/15+ Clementin COSTACHE ET Gheorghe ALBERT

Il poursuivit cette mission à la suite de l’accession au trône du Prince Albert II. 3.

ARRET DU 29 Septembre 2006 N 288/06ss RG 05/00982 GDR/ChL/MB JUGT Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VALENCIENNES EN DATE DU 25 Février 2005 NOTIFICATION à parties le Copies avocats

APPLICATIONS 15/09/2016 3799/14+ Samir-Viorel TOCOIAN AND 8 OTHER APPLICATIONS 29/09/2016 39518/13 Bogdan Ionuț CERCHEZ AND 13 OTHER APPLICATIONS 03/03/2016 45353/15+ Clementin COSTACHE AND Gheorghe ALBERT

Paul D..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 février 1999 par le tribunal d'instance de Valenciennes, au profit : 1 / de M.

LAMBOUR, demeurant à Valenciennes (Nord), ..., 34°) Madame Yvonne ZP..., demeurant à Valenciennes (Nord), ..., 35°) Monsieur Norbert, Louis XE..., demeurant à Moutiers (Meurthe-et-Moselle), ...,

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 13/ 09/ 2012 No MINUTE : 12/ 720 No RG : 11/ 07333 Jugement (No 11/ 00707) rendu le 24 Août 2011 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES

Marc-Albert Y..., demeurant ..., appartement 61, 59300 Aulnoy-Les-Valenciennes, en cassation de deux arrêts rendus le 16 décembre 1994 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale) au profit de la société