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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
6622095b9ce1420008389593
18 avril 2024
18 avril 2024
DU SOLEIL Représentant : Me Valentine ALBECKER, avocat au barreau de NICE Appelante S.A.S.U. MARINE LNG Représentant : Me Julie O'RORKE, avocat au barreau de TOULON S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 2
69bd020fcdc6046d474d3697
14 janvier 2026
14 janvier 2026
EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [C] [G]/[R] contre SARLU J B A CONSEIL DEMANDEUR SCP BTSG 2 PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [C] [G]/[R] [Adresse 1] Me Philippe MILLET Selarl ABM et Associés [Adresse 2] Valentine
Source officielleChambre 1-8
668f76bb9b65e642c587849a
10 juillet 2024
10 juillet 2024
DBVB-V-B7F-BH3RN [R] [X] C/ [M] [S] [B] [C] veuve [S] [E] [V] [O] [S] [J] [P] [Y] [S] [F], [I] [W] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Valentine
Source officielleChambre 1
SAS PROVIDENCIALEc/SAS ASSURE TEAM SECURITE
69bd351dcdc6046d4751aea3
12 janvier 2026
12 janvier 2026
SAS PROVIDENCIALE contre SAS ASSURE TEAM SECURITE DEMANDEUR SCP BTSG 2 PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [X] [C] - SAS PROVIDENCIALE [Adresse 1] Me Philippe MILLET Selarl ABM et Associés [Adresse 2] Valentine
Source officielleChambre 6
69a22764cdc6046d47fa84c6
28 octobre 2025
28 octobre 2025
contre Mme [X], [Z], [A], [Q] [F] DEMANDEUR SCP BTSG 2 PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [V] [B] / de SASU Agence Française du VTC [Adresse 1] Me Philippe MILLET Selarl ABM et Associés [Adresse 2] Me Valentine
Source officielleChambre 3-2
67ad912f668940826449c196
4 juillet 2024
4 juillet 2024
commerce de Nice en date du 09.03.2023, domicilié à [Adresse 14] ; représentée par Me Philippe MILLET de la SELARL ANTELMI - BONCOMPAGNI - MILLET & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substituée par Me Valentine
Source officielleChambre 3-2
66878c8f05d6f7f678d48dda
4 juillet 2024
4 juillet 2024
commerce de Nice en date du 09.03.2023, domicilié à [Adresse 13] ; représentée par Me Philippe MILLET de la SELARL ANTELMI - BONCOMPAGNI - MILLET & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substituée par Me Valentine
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccee
27 octobre 2008
27 octobre 2008
Mme Juanita Valentine Y... épouse G... ... ... Mme Magella Marie Alberte Y... ... .... Mme Rosita Anne Y... ... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc95
22 juin 2012
22 juin 2012
par Me Alberte ROTZEN-MEYZINDI 82, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Victoire Marie Pierre Y... épouse Z... ... 97224 DUCOS représentée par Me Alberte ROTZEN-MEYZINDI 82, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89998
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Albert Z... par la CPAM de Valenciennes et dit que cette majoration suivrait le taux d'incapacité permanente partielle reconnu à M. Albert Z... ; - fixé le montant des indemnités allouées à M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2103103_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
La requête a été communiquée aux sociétés Valentin environnement et travaux publics et Eiffage travaux publics, qui n'ont produit aucune observation. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv1
613721ffcd580146773f95c3
12 janvier 1994
12 janvier 1994
Albert X..., de Me Garaud, avocat de M. Charles X..., les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200334
19 février 2009
19 février 2009
rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis, tels que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 28 septembre 2007), que la caisse primaire d'assurance maladie de Valenciennes
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4ce37
10 mars 1999
10 mars 1999
Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, chambre correctionnelle, en date du 4 juillet 1997, qui, pour faux, fraude ou fausse déclaration afin d'obtenir des prestations sociales indues, l'a
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbb0
27 novembre 2008
27 novembre 2008
Son signalement communiqué à l'ensemble des policiers du district de Valenciennes permettait de localiser l'intéressé, puis de l'interpeller sans difficulté dans le secteur de " La Chasse Royale " à Valenciennes
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e506
12 août 2011
12 août 2011
/ 2011 JOUR FIXE No MINUTE : No RG : 11/ 04467 Jugement (No 11/ 02158) rendu le 15 Juin 2011 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : SB/ VV APPELANT Monsieur Laurent Albert
Source officielleCour d'Appel
é la société CETELEM de ses demandes en paiement dirigéesc/Mme Valentine
6253cbb9bd3db21cbdd8e184
11 juin 2010
11 juin 2010
enregistré sous le no 08/ 146 APPELANTE : La Société CETELEM devenue société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE représentée par ses dirigeants sociaux. 5 avenue Kléber 75116 PARIS représentée par Me Albert
Source officielle5ème Chambre
DTA_2006396_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
s'est opposé à sa déclaration préalable relative au remplacement de la vitrine et de la porte d'entrée d'un immeuble situé 53-55 avenue Albert Ier ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Valenciennes
Source officiellesoc
613722f5cd58014677403be6
5 février 1998
5 février 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Valenciennes, dont le siège est
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a1aa543cdc6046d47782d21
28 mai 2026
28 mai 2026
composé lors des débats et du délibéré 21 mai 2026 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Madame Ariane GABRIC, Juge Madame Anne-Marie DELVALLEE, Juge Assistés aux débats de Maître Valentine
Source officiellePage 1 sur 8