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2 394 résultats pour « Vincent PENARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

659f94363328fa00087a2451

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

] né le 06 Mai 1969 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Alexandra BOISRAME, membre de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée et plaidant par Me Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b29a

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

rue d' Astorg- 75393 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP LIBERAS- BUVAT- MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de la SCP DRUJON D' ASTROS, avocats au barreau d' AIX EN PROVENCE substituée par Me Vincent

Source officielle
CA

15e Chambre A

6033ae3c1737c6622a6ca3c5

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

[Localité 1] (ALGERIE), de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alexandra BOISRAME de l'AARPI JAUFFRES & BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a241

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

.-13360 ROQUEVAIRE représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Vincent PENARD, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Madame Michelle B... épouse D...

Source officielle
CA

Chambre 3-4

66878c9705d6f7f678d48e52

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

divorcée [N] née le [Date naissance 3] 1935 à [Localité 9] demeurant [Adresse 7] représentée par Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Vincent

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a226768cdc6046d47399c6d

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

RESPONSABLE DU SGC ESTEREL demeurant en cette qualité en ses bureaux sis [Adresse 2] représentée par Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Vincent

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0e20c25a97f0381f5272

Appel

8 janvier 2015

8 janvier 2015

APPELANT Monsieur [U] [K] né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Bruno REBSTOCK, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Vincent PENARD

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bdbfdaf41a8356be681

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MEDITERRANEE représentée par son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Me Bénédicte PEIGNE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Vincent

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35198cdc6046d47135fea

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

GESTION (SARLU) [Adresse 2] Comparant par Maître Pascal ALIAS CONTRE : JEMY FRANCE TECHNICOLORS (nom commercial [H]) (SARL) [Adresse 3] Comparant par Maître Alexandra BOISRAME substituée par Maître Vincent

Source officielle
CA

Chambre 1-3

633fc287e633183e2ee176b6

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

habilitée, sis [Adresse 11] - [Localité 1] défaillante SCI LE KOUDOU, sis [Adresse 19] - [Localité 8], représentée par Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Vincent

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-5 à 14 heures 00

6a0e782dcdc6046d47621077

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Vincent Tricon, juge, assistés de Mme Sylvie Penara minute du jugement est signée par M. Jean-Michell Bussel président du délibéré et Mme Sylvie Penard, greffier.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture (Simplifiée) 2-5 à 14 heures 00

6a0e5451cdc6046d475fdf77

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Vincent-Bruno Larger, juge-commissaire. Maintient la SELARL ASTEREN en la personne de Me [O] [Y], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-5 à 14 heures 00

6a0e6636cdc6046d4760f5dc

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Vincent Tricon, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M. Jean-Michel Russo, président du délibéré et Mme Sylvie Penard, greffier.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-5 à 14 heures 00

6a0e7847cdc6046d4762120e

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Vincent Tricon, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M. Jean-Michel Russo, président du délibéré et Mme Sylvie Penard, greffier.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-5 à 14 heures 00

6a0e785ecdc6046d47621380

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Vincent Tricon, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. Signé électroniquement parte du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0ed5cecdc6046d476bd088

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Vincent Tricon, juge, assistés de Mme Sylvie Pénard, greffier. La minute du jugement est signée par M. Charles-Henri Le Chevalier, président du délibéré et Mme Sylvie Pénard, greffier.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-5 à 14 heures 00

6a0e662acdc6046d4760f4fa

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Vincent Tricon, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. Signé électroniquement par du jugement est signée par M. Jean-Michel Russo, président du délibéré et Mme Mme Sylvie Penard, greffier.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-5 à 14 heures 00

6a0e783acdc6046d47621162

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Vincent Tricon, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M. Jean-Michel Russo, président du délibéré et Mme Sylvie Penard, greffier.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-5 à 14 heures 00

6a0e7877cdc6046d47621517

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Vincent Tricon, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M. Jean-Michel Russo, président du délibéré et Mme Sylvie Penard, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0ee351cdc6046d476d2ffe

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Vincent Tricon, juge, assistés de Mme Sylvie Pénard, greffier. La minute du jugement est signée par M. Charles-Henri Le Chevalier, président du délibéré et Mme Sylvie Pénard, greffier.

Source officielle

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