Lors de cette visite périodique, le navire doit être présenté de manière telle que l'examen détaillé des œuvres vives ainsi que des prises d'eau, du gouvernail et de la ligne d'arbres puisse être effectué dans les meilleures conditions. 2.2.

LEGIARTI000050087877

—

Clinique les Nouvelles Eaux vives

Article D691-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 33

Code rural (nouveau)

“Cet arrêté préfectoral comprend l'application d'une ou plusieurs des mesures suivantes : “- implantation et entretien des haies vives.

Article D693-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 34

Code rural (nouveau)

“Cet arrêté préfectoral comprend l'application d'une ou plusieurs des mesures suivantes : “- implantation et entretien des haies vives.

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Code du sport

CQP " accompagnateur de raft et nage en eau vive ", du 24 avril 2023 au 24 avril 2026 (**). 3 Conduite de séance d'animation en nage en eau vive ou en raft à des fins de découverte ou d'initiation.

Article Annexe II

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PF LINGUE R MAQUEREAU TF MERLAN PF MERLU F RAIES R ROUGET BARBET F ROUSSETTE R SABRE NOIR R SAINT-PIERRE PF SARDINE TF SEBASTE DU NORD R SEICHE PF SOLES R TACAUD F THON R TURBOT R VIVE

Article 2

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des empreintes ne dépassera pas la limite fixée par l'article R. 312-7 du code de la route ; b) Les empreintes seront aménagées de façon à ne pas occasionner de dégradations anormales à la voie publique et ne présenteront pas en particulier d'arêtes vives

Article A4241-60

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58

Code des transports

l'article A. 4241-1, les prescriptions doivent prendre en compte : a) Les règles définies par les articles A. 322-42 à A. 322-57 du code du sport relatifs aux établissements qui organisent la pratique du canoë, du kayak, du raft, de la nage en eau vive

Article 245-1.05

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Dans ce cas : -concernant les émissions gazeuses, une nouvelle évaluation doit être réalisée conformément à la présente division ; -modification des œuvres vives ou des appendices.

Article 2

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Le moniteur doit porter pendant toute la durée de l'activité un gilet de couleur vive sur lequel est portée l'inscription moniteur VNM . 2.2.

Article Annexe I

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Deuxième option : sciences et techniques Description et principales caractéristiques (coque, œuvres vives et œuvres mortes, longueur, largeur, tirant d'eau, déplacement...). 1.2.

Article 240-2.04

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niveau de performance d'au moins de 50, ou - une combinaison humide en néoprène ou sèche qui présente les caractéristiques suivantes : a) Une flottabilité minimale de 50 N intrinsèque et qui assure la protection du torse et de l'abdomen ; b) De couleur vive

Article Annexe II

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Description et principales caractéristiques du navire : la coque, oeuvres vives et oeuvres mortes, longueurs, largeurs, creux, jauges, tirants d'eau, déplacement. 2.

Article Annexe II

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Réactifs Suspension d'hydroxyde de calcium 2M, de qualité analytique obtenue en versant avec précaution 1 l d'eau chaude (60 °C à 70 °C) sur 120 g de chaux vive (CaO). 4.4.

Article ANNEXE 230-2.A.3

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Les calculs du volume du navire doivent prendre en compte les œuvres vives et les œuvres mortes limitées à la surface supérieure du revêtement de pont. Dans le cas de navires en bois, les dimensions doivent être mesurées "hors bordé". 5.

Article ANNEXE I

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d'électricité produite par cogénération, H étant la quantité de chaleur issue de la cogénération (calculée ici comme la production totale de chaleur moins la chaleur éventuellement produite par des chaudières séparées ou par l'extraction de vapeur vive

Article 13

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préfet peut autoriser, après avis du comité consultatif, excepté en cas d'urgence, les travaux d'entretien portant : - sur les infrastructures économiques et industrielles et notamment les canalisations ; - sur les gabions situés en lais maritimes de vives

Article Annexe

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Réaliser l'entretien courant des bateaux de plaisance Entretenir les œuvres vives, les œuvres mortes et l'intérieur des bateaux de plaisance.

Article Annexe

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BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025.

Article ANNEXE 30

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du chemin rural n° 24 dit du Mas-Palau ou rue Albert-Marquet jusqu'au chemin de la Poudrière ; - chemin de la Poudrière jusqu'à la limite Nord des parcelles section DL n°s 120, DK 176, DL 120, 95, 96, 105, 114 jusqu'au chemin rural n° 32 dit Dels-Vives

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