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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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56 résultats pour « Weiss-Gout »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 2-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 72 > 33

Code de l'action sociale et des familles

. - Prestation de restauration : 1° Accès à un service de restauration ; 2° Fourniture de trois repas, d'un goûter et mise à disposition d'une collation nocturne. IV.

Article R4311-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 01 > 48

Code de la santé publique

drainage de la vessie, sous réserve des dispositions du troisième alinéa de l'article R. 4311-10 ; 16° Instillation intra-urétrale ; 17° Injection vaginale ; 18° Pose de sondes rectales, lavements, extractions de fécalomes, pose et surveillance de goutte-à-goutte

LEGIARTI000034497329

—

Amblainville, Le Mesnil-en-Thelle, Neuilly-en-Thelle, Andeville, Bornel. 69 Lyon 9e arrondissement (quartier Duchère) Lyon 8e arrondissement (quartiers Mermoz, Santy, Etats-Unis) 74 Cluses, Bonneville, Scionzier, Marnaz 75 Paris 18e (quartiersBarbès, Goutte

LEGIARTI000028332715

—

A2000530 RUISSEAU ALTENWEIHERBACH Tout son cours 68 FRCR94 RUISSEAU DIT "LA FECHT" A2000730 RUISSEAU DIT "LA FECHT" Tout son cours 68 FRCR95 PETITE FECHT A2020300 RUISSEAU LA PETITE FECHT Tout son cours 68 FRCR97, WEISS

Article Annexe

—

plaquettes thermoformées (B/25) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS). 306 572-1 MELLERIL 2 mg/ml (thioridazine), suspension buvable en flacon de 200 ml (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS). 306 571-5 MELLERIL 40 mg/ml (thioridazine), solution buvable en gouttes

LEGIARTI000033889918

—

Jean-Michel Weiss (titulaire) ; M. Fabien Golfier (suppléant) (Fédération autonome de la fonction publique territoriale FA-FPT). M. Luc Abad (titulaire) ; M. Manuel Herrero (suppléant) (Fédération UNSA territoriaux).

Article Annexe

—

plaquettes thermoformées (B/25) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS). 306 572-1 MELLERIL 2 mg/ml (thioridazine), suspension buvable en flacon de 200 ml (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS). 306 571-5 MELLERIL 40 mg/ml (thioridazine), solution buvable en gouttes

Article Liste I

—

Solubles Collutoires, gargarismes, gouttes nasales 10 0,25 5 Préparations à usage local auriculaire (pressurisées à l'azote ou non) 10 0,25 5 Autres formes 0 0 0 2.

Article Annexe II

—

Pour la mise en évidence des fractions du C3 et C4, on pratiquera le test au sucrose : à une goutte (50 microns de l) de culot globulaire (pool A, B et O) on ajoute deux gouttes de sérum humain frais sélectionné et 4 ml de la solution suivante : sucrose

Article 7

—

support, isolant et étanchéité) satisfait la classe et l'indice Broof (t3) ; - le sol est imperméable et incombustible (de classe A1fl) ; - les matériaux des ouvertures laissant passer l'éclairage naturel ne produisent pas, lors d'un incendie, de gouttes

Article Annexe I

—

Joseph Weiser, Sulgen-D. 32,5 x 37 a) 605 Etablissements Gallier, Tinche­bray (61). 30 x 36 a) 606 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (réfé­rence 7)­. Gibis SA, Chatte (38).

Article Annexe I à l'art. R434-32 (12)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67

Code de la sécurité sociale

professionnelle normale 10 à 20 - Insuffisance rénale moyenne : clairances entre un quart et trois quarts ; peu de retentissement sur la vie professionnelle 20 à 40 - Insuffisance rénale importante : clairances au-dessous du quart de la normale, anémie, goutte

LEGIARTI000049328976

—

-uniformité de masse : pour les capsules molles et gouttes buvables ou sublinguales ; -teneur en eau : pour les gouttes buvables ou sublinguales ; -toute autre spécification proposée par le fournisseur. L'étiquetage (en français) est décrit.

Article Annexe I

—

Amener le volume du filtrat recueilli lors de la mise en solution des cendres à environ 350 cm³ avec de l'eau distillée ; Ajouter 15 cm³ de la solution de chlorure d'ammonium (6.1.4), 15 cm³ de la solution d'acide citrique (6.1.2) et quelques gouttes

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Goutte-de-la-Maix A partir de la scierie de la Maix, jusqu'à son embouchure dans la plaine. Point de navigation par bateaux. Néant. Meurthe A partir du confluent de la Fave jusqu'à la limite du département de la Meurthe. idem. idem.

Article Annexe 1

—

(1) Aucune disposition de transport ne s'applique à : taches de sang séché recueilli en plaçant une goutte de sang sur un matériau absorbant ou lors de tests de dépistage de sang occulte dans les selles.

Article 221-II-1/45

—

Toute installation du poste central de commande doit être protégée contre les chutes de gouttes d'eau.

Article Annexe II

—

.) ; ou - fuite en flux continu provenant d'une pièce mobile ; ou - suintement ou goutte à goutte provenant d'une pièce mobile sauf si la matière dangereuse concernée se caractérise par l'un des numéros d'identification du danger suivants : 20,22,30,33,40,50,80,90

Article Liste II

—

suppositoires 0,10 0,01 0,10 En applications sur la peau 0,10 0,50 Autres formes 0,10 0,001 0,05 Ester éthylique de l'acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4 (péthidine) et ses sels Toutes formes 0 0 0 Gouttes

LEGIARTI000028443622

—

Q0260500 | La Luzerte C0346 | Q0520580 | Le ruisseau de Coustalat C0345 | Q0520590 | Le ruisseau Chauquet C0344 | Q0520610 | Le Lenet C0343 | Q0520630 | Le ruisseau de Ricaud C0342 | Q0520640 | La Sègue C0347 | Q0520720 | La Goute

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