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35 résultats pour « Xavier CASIMIRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372250cd580146773fbf58

Cassation

8 novembre 1994

8 novembre 1994

Casimiro D... X... B..., demeurant ... à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), 2 ) Mme Rosalia E... X... B..., née A..., demeurant ... à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), 3 ) M.

Source officielle
CC

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cr

61372554cd5801467741ccf4

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

vingt-cinq mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Z... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f5c

Appel

12 mars 2018

12 mars 2018

ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 12 MARS 2018 Le douze Mars deux mille dix huit, par mise à disposition au Greffe, Monsieur Yves LE NOAN, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, assisté de Xavier

Source officielle
CC

cr

613725a7cd5801467741f88b

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

deux octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT, les observations de Me A... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

comm

61372119cd580146773f0f52

Cassation

30 janvier 1990

30 janvier 1990

arrêt rendu le 17 mars 1988, par la cour d'appel de Lyon (1re chambre A), au profit de la société CLEDOR, société anonyme, dont le siège est au MIN de Lyon (Rhône), bâtiment C4 6 MAG, 20-21-22, rue Casimir

Source officielle
CC

comm

61372340cd580146774075df

Cassation

12 janvier 1999

12 janvier 1999

Casimiro Rodriguez X... B..., 3 / de Mme Rosalia Z..., épouse D... X...

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CC

civ1

61372284cd580146773fdee4

Cassation

30 octobre 1995

30 octobre 1995

Mougins, en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile, section B), au profit : 1 / de Mme Marie-Claude Liegeois, demeurant 6, rue Casimir

Source officielle
CC

soc

61372185cd580146773f4774

Cassation

2 octobre 1991

2 octobre 1991

Casimir Y..., demeurant à Fouquereuil, Béthune (Pas-de-Calais), 5, cité Jérôme Blondel, 19°/ de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508833_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

côte du boucher, Twins, Suzette fait des crêpes, G Events et Clovaloro, Les SAS JDC cuisines, Sider, Les fous du 16, Bouchons choisis, Energie plus, les EIRL Thibaudon Stéphane, Thibaudon Frederic Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90741

Appel

28 février 2013

28 février 2013

Par une note du 20/ 12/ 2007 (pièce no31 appelant) le directeur de production de la TAM, M Xavier A..., sollicitait l'attribution de « primes exceptionnelles » à cinq personnes nommément désignées ainsi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508732_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

La côte du boucher, Twins, Suzette fait des crêpes, G Events et Clovaloro, la SAS JDC cuisines, Sider, Les fous du 16, Bouchons choisis, Energie plus, l'EIRL Thibaudon Stéphane, Thibaudon Frederic Xavier

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9ad1

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

Xavier Serralbo, demeurant chemin Fontaine des 5 sous, Les Caucades au Beausset (Var), 92 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372230cd580146773faf0f

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Casimir Correa, demeurant 36, chemin de Fardeloup, bâtiment D à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 25 / M. Armand Crapiz, demeurant 7, rue Joinville à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 26 / M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024815368

Admin. suprême

16 novembre 2011

16 novembre 2011

le siège est 17 route de Neuve-Eglise à Dieffenbach-au-Val (67220), de la SAS EMMINGOTTER INVEST, dont le siège est 52 rue Principale à Saasenheim (67390), de la SOCIETE NTV, dont le siège est 2 rue Casimir

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CA

Chambre Sociale

65b4aee67ef77d000880b4d7

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

ès-qualité audit siège [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Sophie GATEFIN de la SELARL LX POITIERS - ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Tom CASIMIR

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