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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre A

5fdd7bc38067ba2782d387e1

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

C/ Xavier Y... Gérard Z... A... E B... Grosse délivrée le : à :Me C... Me D... Me E...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc78067ba2782d387e7

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

C/ Xavier Y... Gérard Z... A... E B... Grosse délivrée le : à :Me C... Me D... Me E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93316

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

* * * Monsieur Xavier X... a été embauché à compter du 18 mai 2011 par la S. A. R. L.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bbd8067ba2782d387da

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Juan X... et Mme Céline Y... de l'intégralité de leurs demandes à l'encontre de Me Xavier Z... et de la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERZ...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc78067ba2782d387e6

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Sylvain X... de l'intégralité de ses demandes à l'encontre de Me Xavier Y... et de la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERY...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bbf8067ba2782d387dc

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

C/ Xavier Z... Pierre-Guy A... B... E C... Grosse délivrée le : à :Me D... Me E... Me F...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc08067ba2782d387dd

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

C/ Xavier Z... A... SCP T... - U... - B... Grosse délivrée le : à :Me C... Me D...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc58067ba2782d387e4

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Xavier A... B... E Grosse délivrée le : à :Me C... Me D...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc88067ba2782d387e8

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Z... et la B..., Me Xavier X... et la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERX...M... à payer à la Sarl Les Cactées et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bca8067ba2782d387ea

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Me Xavier Y... et la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERY...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9213c

Appel

10 mars 2015

10 mars 2015

Xavier X... a refusé d'exécuter son préavis.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

661d6f61082b40ce99b6731a

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

PROMOTION EUGENIE (Me Xavier CACHARD) - S.E.L.A.R.L. STUDIO 21 (Me Laure CAPINERO ) - S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc68067ba2782d387e5

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

-M..., Me Xavier A... et la SCP DOMENGE-C...R...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc98067ba2782d387e9

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

C/ Xavier Z... Gérard A... B... E C... Grosse délivrée le : à :Me D... Me E... Me F...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bca8067ba2782d387eb

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

C/ Xavier Z... Gérard A... B... E C... Grosse délivrée le : à :Me D... Me E... Me F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d065

Appel

3 février 2009

3 février 2009

Xavier X... et son assureur la Mutuelle des Architectes Français ainsi que la compagnie AXA FRANCE IARD à payer in solidum à Mme Y... les sommes de 10.605,62 € au titre de la responsabilité décennale et

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

65a0e98c5bbe450008b2cd31

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La SAS Construction Robert Brouca (CRB) a confié le lot maçonnerie de plusieurs chantiers à la société Ezel 61 en qualité de sous-traitant.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bcc8067ba2782d387ed

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

C/ Xavier Z... Thierry A... B... E SCP DUGAS - STORCK - A... - ROCHE Grosse délivrée le : à :Me C... Me D... Me E...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300200

Cassation

11 février 2014

11 février 2014

François Xavier X...le 31 mai 2011, AUX MOTIFS QUE M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301239

Cassation

24 octobre 2012

24 octobre 2012

conclu entre un professionnel et un non professionnel la clause du contrat prévoyant que "ce délai sera le cas échéant majoré des jours d'intempéries au sens de la réglementation du travail sur les chantiers

Source officielle

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