Codes de loi français

Article Annexe II

Helleborus niger Rose de Noël. Myosotis soleirolii Myosotis de Soleirol. Nerium oleander Laurier-rose. Paeonia mascula Pivoine mâle. Paeonia officinalis Pivoine officinale.

Article L126-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 21 > 93

Les productions de sapins de Noël font l'objet d'une déclaration annuelle portant sur la surface, la densité, le lieu et la date de plantation, auprès du conseil départemental.

Article 12

Le canton n° 11 (Nantes-1) comprend la partie de la commune de Nantes située à l'intérieur du périmètre défini par l'axe des voies et limites suivantes : rue Sarrazin, rue Fredureau, rue Yves-Bodiguel, place Viarme, rue des Hauts-Pavés, place de la Fontaine-Morgane

Article 5

fériés accordés sont les fêtes légales ainsi désignées : - le 1er janvier ; - le lundi de Pâques ; - le 1er mai ; - le 8 mai ; - l'Ascension ; - le lundi de Pentecôte ; - le 14 juillet ; - l'Assomption ; - la Toussaint ; - le 11 novembre ; - le jour de Noël

LEGIARTI000026707080

ANNÉE SCOLAIRE 2013-2014 ZONE A ZONE B ZONE C Rentrée des enseignants (*) Lundi 2 septembre 2013 Rentrée scolaire des élèves (**) Mardi 3 septembre 2013 Vacances de la Toussaint Samedi 19 octobre 2013 Vacances de Noël

Article 2

Verney (Yves-Michel), vice-président de la Fédération nationale des transports de voyageurs (F.N.T.V.) ; suppléant : M. Degand (Jean-Claude), directeur voyageurs de la S.C.E.T.A.

Article Annexe Avenant Convention

REY Lu et approuvé : Le ministre des travaux publics, Yves Guyot

Article CO 33

. - Par dérogation aux dispositions précédentes, des arbres de Noël peuvent être autorisés dans certaines manifestations de très courte durée. Ces arbres ne peuvent être illuminés que dans les conditions prévues à l'article EL 22 (§ 7).

Article 2

Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert, 97360 Mana) et dans les mairies des communes de Cayenne (BP 6023, 1, rue de Rémire, 97306 Cayenne), Kourou (30, avenue des Roches, 97310 Kourou), Macouria (1, rue Benjamin-Constance, 97355 Macouria), Mana (place Yves-Patient

Article Annexe I

payer (ligne 9 + ligne 10) € Signature Cette déclaration doit être adressée, accompagnée du moyen de paiement, pour le 25 du mois suivant celui au titre duquel elle a été établie à la recette régionale des douanes de Paris - Ile-de-France, 14, rue Yves-Toudic

Article Annexe I bis

payer (ligne 9 + ligne 10) € Signature Cette déclaration doit être adressée, accompagnée du moyen de paiement, pour le 25 du mois suivant celui au titre duquel elle a été établie à la recette régionale des douanes de Paris - Ile-de-France, 14, rue Yves-Toudic

Article Annexe 1

Libellé CPU CPAM de l'Isère Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 380780056 FINESS géographiques 380000042 Etablissement CH YVES

Article Annexe Convention

Lu et approuvé : YVES GUYOT

Article ANNEXE 14

Limite ouest de la parcelle CK 170 incluse, limites ouest et nord de la parcelle CK 303 incluse, limites ouest, nord et est de la parcelle CK 197 incluse, limites nord des parcelles CK 303, CK 304 et CK 149 incluses, puis place Noël-Blache.

Article EL 22

. - Lorsque, en application de l'article CO 33 (§ 4), des arbres de Noël sont autorisés, ils ne doivent recevoir aucune installation électrique autre que les dispositifs de faible puissance spécialement conçus pour cet usage et conformes aux normes les

Article Annexe 38

Route de Lyon jusqu'au boulevard Yves-Farge. Vénissieux Boulevard Yves-Farge jusqu'à la limite nord de la parcelle E3 2385. Limite nord de la parcelle E3 2385. Limite nord de la parcelle E3 2386 jusqu'à l'avenue du 11-Novembre-1918.

Article Annexe

Vendredi National Lundi 1er novembre National Vacances de Noël Vendredi National Samedi Bourgogne, Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Languedoc-Roussillon, Aquitaine.

Article 1

Algoud Laffemas-Greta viva 5 ; Lycée Rascol-Greta Midi Pyrénées Nord ; Pôle formation santé ; Lycée Henri Nominé Sarreguemines-Greta Lorraine Est ; Lycée Jean Moulin-Greta Hérault Ouest ; Lycée polyvalent Paul Mathou-Greta Midi Pyrénées Sud ; Lycée Yves

LEGIARTI000042328763

Kuntze, 1891 Sumac vénéneux Informations prévues à l'article 2 Informations sur les risques : (1) A l'exception d'Euphorbia pulcherrima Willd. ex Klotzsch, 1834 (Poinsettia, Etoile de Noël).