CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

609 résultats pour « Zenou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre

6809c92c1f1ed98b447f42fa

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Portalis DBVM-V-B7H-L3NL C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jordan MICCOLI la SELARL CABINET ERICK ZENOU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2532459_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

B..., représenté par Me Zenou, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 7 mai 2025 par laquelle la caisse d’allocations familiales (CAF) du Val-de-Marne a mis à sa charge le remboursement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2600629_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

B..., représenté par Me Zennou, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2600631_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

B..., représenté par Me Zennou, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA01330_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

A..., représenté par Me Zennou, demande à la cour : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler ce jugement du 20 février 2025 ; 3°) d’annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2606482_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Zennou, avocate de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00523_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Par un courrier du 3 avril 2023, la requête a également été communiquée à Me Zennou, conseil de M.

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

696a9c07cdc6046d479269ed

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

, Magistrate à titre temporaire, Greffière : Emeline DUNAS, en présence de M [Y], auditeur de justice Magistrat ayant délibéré : Nadine ZENOU, Magistrate à titre temporaire, DÉBATS : Audience publique

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

669022f8766d1156dbbed301

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

BEN ZENOU Copies exécutoires délivrées le : 05/07/2024 à : - Me A. LABRUSSE - Me J. ADAM - Me S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2600093_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

B..., représenté par Me Zennou, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à

Source officielle
CA

2ème Chambre

627b556676c5d9057df80040

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

DBVM-V-B7D-J6UM N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL IDEOJ AVOCATS SELARL CABINET ERICK ZENOU

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2310177_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Par une requête enregistrée le 29 septembre 2023 sous le n° 2310177, Mme C A D, représentée par Me Zennou demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2312191_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Par une requête enregistrée le 29 septembre 2023 sous le n° 2310177, Mme C A D, représentée par Me Zennou demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203542_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

C A, représenté par Me Zenou, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 22 avril 2022 par lequel le préfet de l'Isère a refusé de lui délivrer un titre de séjour, a assorti ce refus d'une obligation

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

668838e4342d338c20d30f78

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 21/02619 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YRNM AFFAIRE : Mme [I] [N] [Y] [Z]-[E] et consorts [Z]-[E]; Madame [U] [H] [S] [L] [Z](Me Sarah ZENOU

Source officielle
TJ

Ctx Gal inf 10.000€

697bc1e5cdc6046d472ae004

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

, Magistrate à titre temporaire, Greffière : Emeline DUNAS, en présence de M [E], auditeur de justice Magistrat ayant délibéré : Nadine ZENOU, Magistrate à titre temporaire, DÉBATS : Audience publique

Source officielle
TJ

Ctx Gal inf 10.000€

697e0154cdc6046d4764429d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

, Magistrate à titre temporaire, Greffière : Emeline DUNAS, en présence de M [N], auditeur de justice Magistrat ayant délibéré : Nadine ZENOU, Magistrate à titre temporaire, DÉBATS : Audience publique

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

696a9b5ccdc6046d47925e6e

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Localité 2] Représenté par Maître DUBOIS de la SCP RAMAHANDRIARIVELO - DUBOIS, avocats au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Présidente : Nadine ZENOU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2600079_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

B..., représenté par Me Zennou, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2512812_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Dès lors, il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge de l’Etat une somme de 1 200 euros qui sera versée à Me Zennou, conseil de M.

Source officielle

Page 2 sur 31

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC275 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DANIELE EOZENOU CONSEIL

SIREN 442944153GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

24/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET ERICK ZENOU AVOCATS ET ASSOCIES

SIREN 314721242GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

24/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET BEN ZENOU

SIREN 843357088GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

30/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET ZENOU

SIREN 908575517GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

A.ZENOU HOLDING

SIREN 843859190GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

23/06/2026

Voir →