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224 résultats pour « Zhang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 09

J00376 SAS METRO FRANCEc/SARL NIRUSHA

69fb3db3cdc6046d47cb6b1e

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Patrick SOUSSANA, Mme Yu DOUEL ZHANG Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 4 mai 2026.

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE 09

6a0c0c88cdc6046d47298512

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Jean-Claude TISSIÉ, Mme Yu DOUEL ZHANG Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 11 mai 2026.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008097605

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

ZHANG, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007862154

Admin. suprême

9 novembre 1994

9 novembre 1994

ZHANG, demeurant chez M. X... 75, rue au Maire à Paris (75003) ; M.

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007838330

Admin. suprême

9 février 1994

9 février 1994

ZHANG, demeurant chez M. X...

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007997914

Admin. suprême

27 octobre 2000

27 octobre 2000

Zhang Y...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69fc8b47cdc6046d47ebeb52

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Patrick SOUSSANA, Mme Yu DOUEL ZHANG, Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 4 mai 2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

6a0c0c17cdc6046d47297d4a

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Jean-Claude TISSIÉ, Mme Yu DOUEL ZHANG, Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 11 mai 2026.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008201522

Admin. suprême

5 mai 2003

5 mai 2003

Vu la requête, enregistrée le 3 décembre 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Shaozhen X épouse ZHENG, demeurant 139, rue de Charonne à Paris (75011) ; Mme X épouse

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2016:234

droit européen

18 avril 2016

18 avril 2016

#Yongyu Zhang mod Den Europæiske Unions Kontor for Intellektuel Ejendomsret.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69fc8adbcdc6046d47ebe178

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Patrick SOUSSANA, Mme Yu DOUEL ZHANG, Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 4 mai 2026.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007836883

Admin. suprême

6 septembre 1993

6 septembre 1993

ZHENG, demeurant ... ; M. X...

Source officielle
CE

LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007837296

Admin. suprême

19 septembre 1994

19 septembre 1994

Tao Zhang ou Cheung ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

65a8d53de12c85000874afde

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

ZHONG CAN TING 75015 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Joseph PANGALLO du Cabinet EXPERIO, avocat au barreau de PARIS, toque : L0281 à DEFENDEUR S.C.I.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

66fee0c4172da17169e9ace1

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ZHENG BEI DA XING [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Agesilas MYLONAKIS de la SELEURL AGESILAS MYLONAKIS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #G0757 DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-13851

Admin. suprême

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Contrairement à ce qui s’est passé dans l’affaire Zhang c. Ukraine , elle a exposé ce qui avait poussé F.H. à changer d’avis et à faire des aveux.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008017158

Admin. suprême

19 décembre 2001

19 décembre 2001

ZHAN, épouse LI, élisant domicile à Entraide et Partage, ... ; Mme ZHAN, épouse LI demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule la décision en date du 9 septembre 1999 par laquelle la commission des recours

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2527049_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Buron, - et les observations de Me Zhuang, représentant Mme A..., et de Mme A....

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008045551

Admin. suprême

19 mars 2001

19 mars 2001

Zhang ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007943083

Admin. suprême

6 mai 1996

6 mai 1996

ZHAN FU ; Vu la requête enregistrée le 12 mars 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme X... ZHAN FU demeurant chez Me wahrheit, ... ; M. et Mme X...

Source officielle