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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2200634_20240307
7 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 mai 2022, la fédération des chasseurs de Meurthe-et-Moselle, représentée par Me Zillig, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête pour irrecevabilité
Chambre 1
DTA_2300088_20250513
13 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 janvier 2023 et un mémoire complémentaire enregistré le 14 mars 2023, Mme A D épouse B, représentée par Me Zillig, demande au tribunal :
DTA_2100134_20240402
2 avril 2024
Par des mémoires en défense enregistrés les 21 mars, 10 mai et 8 septembre 2022, la fédération départementale des chasseurs de Meurthe-et-Moselle, représentée par Me Zillig, conclut au rejet de la requête
Pôle 6 - Chambre 1- A
6700d6f7836fac7141b7ea4e
4 octobre 2024
29 novembre 2023 Appelante : Association AGS CGEA de Chalon Sur Saône, représentée par Me Claude-Marc BENOIT, avocat au barreau de Paris, toque : C1953 Intimés : Madame [Z] [L] S.A.S ETS Zilli
ACCO
ACCOTEXT000038164163
13 novembre 2018
Accord collectif d'entreprise portant sur le périmètre des élections professionnelles au sein de la Société ETS ZILLI
Juge unique (Chambre 3)
DTA_2102366_20230612
12 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 5 août 2021, 16 novembre 2022 et 20 mai 2023 (non communiqué), Mme B A, représentée par Me Zillig, demande au tribunal :
DTA_2100930_20230425
25 avril 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 18 janvier 2023, le service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle, représenté par Me Zillig, conclut au rejet de la requête et à ce que la
Serv. contentieux social
679140a8d4c7e89d7fe26753
13 janvier 2025
COUR D’APPEL DE [Localité 3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Serv. contentieux social Affaire : N° RG 24/00904 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZIIG N° minute : 25/00154 [4] Représentant : Me [R], avocat
1ère Chambre
642bbfd3d49e0104f58f0112
3 avril 2023
MADE IN FRANCE FRANCHISE, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 3] Représentée par Me Bruno ZILLIG de la SCP LAGRANGE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau
Chambre 2
DTA_2300289_20251128
28 novembre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 27 décembre 2023, la fédération départementale des chasseurs de Meurthe-et-Moselle, représentée par Me Zillig, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la
Ch. 9 REFERES
67f6e13ca9d5adc260626d80
8 avril 2025
Virginie BARBOSA, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 002 DEFENDERESSE Madame [Y] [W], demeurant 18 rue Aristide Briand - 54500 VANDOEUVRE LES NANCY représentée par Me Bruno ZILLIG
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0116JUD002625217
16 janvier 2025
Tarcisia SBERZI 1941 Décédée en 2024 italienne Malo Cristina ZILIO née en 1965   Roberto ZILIO né en 1966 2.
656ecc7e7f82528318777369
2 octobre 2023
EST, GROUPAMA GRAND EST, en sa qualité d'assureur de la société PHILALEX, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Bruno ZILLIG
civ1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100968
16 octobre 2008
Vu les articles 2052 et 2053 du code civil ; Attendu que suite à l'achat par l'EARL de X..., le GAEC de Toubelenan et le GAEC du Carpont (les producteurs) de semences d'endives de la variété Zilia
DTA_2202755_20240430
30 avril 2024
Par une requête enregistrée le 26 octobre 2021 sous le n° 2103129 et des mémoires complémentaires enregistrés les 1er mars, 25 mai et 6 juillet 2022, Mme B A, représentée par Me Zillig, demande au tribunal
DTA_2103129_20240430
3ème chambre
DCA_22TL21723_20241105
5 novembre 2024
Par un mémoire en défense et des pièces, enregistrés les 13 et 19 juillet 2023, la société Architecture Vigneu et Zilio et M.
Chambre sociale-2ème sect
6349001563d497adffda4138
13 octobre 2022
BLANQUIN TP prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Bruno ZILLIG de la SCP LAGRANGE ET ASSOCIÉS substitué par Me
66878cf005d6f7f678d492be
4 juillet 2024
MICHELANGELO prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Bruno ZILLIG de la SCP LAGRANGE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau
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CETAT:CETATEXT000007920923
8 janvier 1997
D..., A..., Antoine, Pozzi, Magne, Juillion, Vonaux, Vadot, Neyen, Goudot, Zilliox, Richard, Dufour, Varry, Lecas, Thomas, Grosse, Thiebaut, Malhache, Garcia, Viard, Vancon, Cordier et Z..., à Mmes B..
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ANCIENNEMENT JOEL LAGRANGE - PASCAL PHILIPPOT - CATHERINE CLEMENT - BRUNO ZILLIG - ALEXANDRA VAUTRIN ET PAR ABREVIATION LAGRANGE - PHILIPPOT - CLEMENT - ZILLIG - VAUTRIN SCP D'AVOCATS
Modification survenue sur le capital, l'administration
20/07/2016
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