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84 résultats pour « Zillig »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2200634_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 mai 2022, la fédération des chasseurs de Meurthe-et-Moselle, représentée par Me Zillig, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête pour irrecevabilité

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2300088_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 janvier 2023 et un mémoire complémentaire enregistré le 14 mars 2023, Mme A D épouse B, représentée par Me Zillig, demande au tribunal :

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2100134_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Par des mémoires en défense enregistrés les 21 mars, 10 mai et 8 septembre 2022, la fédération départementale des chasseurs de Meurthe-et-Moselle, représentée par Me Zillig, conclut au rejet de la requête

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6700d6f7836fac7141b7ea4e

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

29 novembre 2023 Appelante : Association AGS CGEA de Chalon Sur Saône, représentée par Me Claude-Marc BENOIT, avocat au barreau de Paris, toque : C1953 Intimés : Madame [Z] [L] S.A.S ETS Zilli

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038164163

—

13 novembre 2018

13 novembre 2018

Accord collectif d'entreprise portant sur le périmètre des élections professionnelles au sein de la Société ETS ZILLI

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 3)

DTA_2102366_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 5 août 2021, 16 novembre 2022 et 20 mai 2023 (non communiqué), Mme B A, représentée par Me Zillig, demande au tribunal :

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2100930_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 18 janvier 2023, le service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle, représenté par Me Zillig, conclut au rejet de la requête et à ce que la

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

679140a8d4c7e89d7fe26753

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

COUR D’APPEL DE [Localité 3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Serv. contentieux social Affaire : N° RG 24/00904 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZIIG N° minute : 25/00154 [4] Représentant : Me [R], avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre

642bbfd3d49e0104f58f0112

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

MADE IN FRANCE FRANCHISE, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 3] Représentée par Me Bruno ZILLIG de la SCP LAGRANGE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300289_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 27 décembre 2023, la fédération départementale des chasseurs de Meurthe-et-Moselle, représentée par Me Zillig, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

67f6e13ca9d5adc260626d80

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Virginie BARBOSA, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 002 DEFENDERESSE Madame [Y] [W], demeurant 18 rue Aristide Briand - 54500 VANDOEUVRE LES NANCY représentée par Me Bruno ZILLIG

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0116JUD002625217

Admin. suprême

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Tarcisia SBERZI 1941 Décédée en 2024 italienne Malo Cristina ZILIO née en 1965   Roberto ZILIO né en 1966 2.

Source officielle
CA

1ère Chambre

656ecc7e7f82528318777369

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

EST, GROUPAMA GRAND EST, en sa qualité d'assureur de la société PHILALEX, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Bruno ZILLIG

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100968

Cassation

16 octobre 2008

16 octobre 2008

Vu les articles 2052 et 2053 du code civil ; Attendu que suite à l'achat par l'EARL de X..., le GAEC de Toubelenan et le GAEC du Carpont (les producteurs) de semences d'endives de la variété Zilia

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2202755_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Par une requête enregistrée le 26 octobre 2021 sous le n° 2103129 et des mémoires complémentaires enregistrés les 1er mars, 25 mai et 6 juillet 2022, Mme B A, représentée par Me Zillig, demande au tribunal

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2103129_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Par une requête enregistrée le 26 octobre 2021 sous le n° 2103129 et des mémoires complémentaires enregistrés les 1er mars, 25 mai et 6 juillet 2022, Mme B A, représentée par Me Zillig, demande au tribunal

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21723_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Par un mémoire en défense et des pièces, enregistrés les 13 et 19 juillet 2023, la société Architecture Vigneu et Zilio et M.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6349001563d497adffda4138

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

BLANQUIN TP prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Bruno ZILLIG de la SCP LAGRANGE ET ASSOCIÉS substitué par Me

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

66878cf005d6f7f678d492be

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

MICHELANGELO prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Bruno ZILLIG de la SCP LAGRANGE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007920923

Admin. suprême

8 janvier 1997

8 janvier 1997

D..., A..., Antoine, Pozzi, Magne, Juillion, Vonaux, Vadot, Neyen, Goudot, Zilliox, Richard, Dufour, Varry, Lecas, Thomas, Grosse, Thiebaut, Malhache, Garcia, Viard, Vancon, Cordier et Z..., à Mmes B..

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

ANCIENNEMENT JOEL LAGRANGE - PASCAL PHILIPPOT - CATHERINE CLEMENT - BRUNO ZILLIG - ALEXANDRA VAUTRIN ET PAR ABREVIATION LAGRANGE - PHILIPPOT - CLEMENT - ZILLIG - VAUTRIN SCP D'AVOCATS

SIREN 338029325GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

Modification survenue sur le capital, l'administration

20/07/2016

Voir →