FUT HEURTE PAR L'ARRIERE; QUE CE DERNIER A DEMANDE A PIOT REPARATION DE SES DOMMAGES; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR DEBOUTE DE SA DEMANDE DRIMARACCI, ALORS, D'UNE PART, QUE L'ACCEPTATION

Le Courtois de sa demande alors que, d'une part, l'acceptation des risques ne pouvant être opposée à la victime que pendant la phase de la compétition sportive à l'exclusion des opérations préliminaires

alinéa 1 du Code civil à l'encontre du gardien de la chose, instrument du dommage, sans que puisse lui être opposée son acceptation des risques (en ce sens Cass.

X..., alors que, selon le moyen, d'une part, l'acceptation par les équipiers d'un voilier de course du risque " d'une avarie ou d'un naufrage " implique inévitablement l'acceptation d'un risque de noyade

qu'en refusant de retenir la responsabilité du maître d'ouvrage dans la survenance de ces désordres, sans rechercher si les faits invoqués par les architectes ne permettaient pas de caractériser l'acceptation

MANEGE, ET CONDAMNE CELUI-CI AINSI QUE SON ASSUREUR , LA COMPAGNIE L'ALSACIENNE, A VERSER UNE INDEMNITE A CETTE DAME, ALORS SELON LE MOYEN, QUE LA VICTIME AURAIT EU UN ROLE ACTIF A JOUER ET AURAIT ACCEPTE

le risque d'être blessé, la cour d'appel n'aurait pas déduit les conséquences légales qui découlaient de ses constatations, alors que, d'autre part, en se bornant à énoncer qu'Alain Z... n'avait pas accepté

X... soutenait que le maître de l'ouvrage avait en toute connaissance de cause accepté le risque de poursuivre son projet de construction en dépit des atteintes aux droits de voisins, la cour d'appel n'a

AVAIENT ACCEPTE LE RISQUE RESULTANT DE CETTE SITUATION ET QUE LA VICTIME CONNAISSAIT LES LIEUX, ALORS QUE CES CIRCONSTANCES N'EXCLUAIENT PAS LA RESPONSABILITE DE L'ENTREPRENEUR, QUI DEVAIT PRENDRE TOUTES

que, d'autre part, en écartant, par des motifs inopérants relatifs au caractère prétendument inoffensif d'un arc de panoplie privé de flèches, la faute de surveillance des époux Y... ainsi que leur acceptation

l'Association des jeunes sapeurs-pompiers de Charost, elle avait volontairement choisi de participer aux activités de cette association ; que la notion d'acceptation des risques n'est pas réservée à la

[G], l'assureur et l'UMM font le même grief à l'arrêt, alors, selon le moyen : 1°/ que la cause exonératoire de la responsabilité de plein droit du gardien tirée de l'acceptation des risques par la

ses demandes, alors, selon le moyen : 1 ) qu'en affirmant, pour décharger le garagiste de ses obligations de résultat et de conseil, que son client était "non profane en mécanique" et qu'il avait "accepté

REPROCHE A L'ARRET D'AVOIR RETENU PAR APPLICATION DE L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL LA RESPONSABILITE DE LUX, ALORS, D'UNE PART, QUE L'ARRET N'AURAIT PAS REPONDU AU MOYEN D'APPEL DE PUR DROIT TIRE DE L'ACCEPTATION

que, par suite, en décidant que la garde dudit ballon était alternativement confiée à chacune des joueuses, la Cour d'appel n'aurait pas légalement caractérisé la garde, alors, d'autre part, que l'acceptation

X..., l'arrêt relève que "la prétendue acceptation du risque par M. Y... n'était pas alléguée", alors que dans leurs conclusions d'appel, M.

FONDE ; SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL EST ENCORE REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REFUSE D'ADMETTRE QUE LA VICTIME, QUI AVAIT DEJA PERDU UN OEIL A LA SUITE D'UN PREMIER ACCIDENT, AVAIT ACCEPTE

responsabilité de la commune, à savoir la carence des copropriétaires et des constructeurs, sans rechercher, d'autre part, si les copropriétaires n'avaient pas, en construisant dans un site dangereux, accepté