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6 437 résultats pour « actes multiples »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article XXVI

Code inconnu

Le nombre de représentans qui composeront l’assemblée nationale sera égal au nombre des départemens du royaume multipliés par neuf.

Article Annexe à l'article D4451-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 67 > 22

Code des transports

CONTRAT TYPE MENTIONNÉ À L'ARTICLE D. 4451-4, DIT CONTRAT DE VOYAGES SIMPLE OU MULTIPLE

Article 4

Code inconnu

Les épreuves d'admissibilité sont des épreuves écrites, conçues sous la forme de tests de technologie: questionnaires à choix multiple,

Article 4

Code inconnu

I. - Le titre professionnel de pilote en équipage multiple (Multi-crew pilot licence - MPL) est :

Article 1

Code inconnu

, les rompus excédant cette quotité ou un multiple étant seuls compris dans la vente.

Article A3113-39-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 27

Code des transports

L'examen prévu à l'article R. 3113-39 se compose : 1° De questions écrites sous la forme d'un questionnaire à choix multiples ; 2° D'une épreuve composée de questions et d'exercices exigeant une réponse rédigée.

Article A3211-40-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 28

Code des transports

L'examen prévu à l'article R. 3211-40 se compose : 1° De questions écrites sous la forme d'un questionnaire à choix multiples ; 2° D'une épreuve composée de questions et d'exercices exigeant une réponse rédigée.

Article 3

Code inconnu

Elle est multipliée par le coefficient fixé pour chaque épreuve.

Article 2

Code inconnu

Elle est multipliée par le coefficient fixé pour chaque épreuve.

Article 7

Code inconnu

Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant.

Article 6

Code inconnu

Elle est multipliée par le coefficient fixé pour chaque épreuve.

Article 4

Code inconnu

Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant à l'épreuve.

Article L93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 35 > 32

Code électoral

Sera puni de la même peine tout citoyen qui aura profité d'une inscription multiple pour voter plus d'une fois.

Article 1472 A ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 13

Code général des impôts

Les bases de la cotisation foncière des entreprises imposées en Corse au profit des communes et de leurs groupements sont multipliées par un coefficient égal à 0,75.

Article 1-1

Code inconnu

premier alinéa de l'article 11 du décret n° 2004-1056 du 5 octobre 2004 relatif au régime des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'Etat est la somme : 1° Du taux de la cotisation prévue au I de l'article 42 du même décret, multiplié

Article 12

Code inconnu

Les notes obtenues par les candidats lors des épreuves d'admissibilité sont multipliées respectivement par les coefficients ci-après : - travail écrit : 10 ; - dossier : 5 ; - premier oral : 5 ; - deuxième oral : 5.

Article 4

Code inconnu

Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant à l'épreuve.

Article 6

Code inconnu

Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant.

Article 8

Code inconnu

Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant.

Article 5

Code inconnu

Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant à l'épreuve.

Page 2 · 6 437 résultats

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