, la Fédération nationale des artisans ambulanciers, l'Organisation des transports routiers européens et la Chambre nationale des services d'ambulances.

[Z] fait valoir que les ambulanciers sont des professionnels de santé et qu'il possède, outre les diplômes requis, plus de vingt ans d'expérience en qualité d'ambulancier de SAMU-SMUR à l'assistance publique

Secours Rapides du Bassin, en qualité d'ambulancière.

Serge s'engage à s'interdire formellement le droit de s'établir ou de s'intéresser directement ou indirectement, même comme simple associé commanditaire dans une activité de taxi, ambulance, voiture de

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 2 OCTOBRE 2024 La Société Derossi, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la SARL Ambulances

Sur le rapport de Mme Ala, conseiller référendaire, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat des sociétés Ambulances du [Localité 14] et Ambulances de la [Localité 15], de la SCP Bauer-Violas

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 15 DÉCEMBRE 2021 La société Ambulances

___ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 29 JANVIER 2025 La société Derossi, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Ambulances

X..., agissant en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société nouvelle Ambulances Urgence 33, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 2 OCTOBRE 2024 La Société Derossi, dont le siège est [Adresse 4], venant aux droits de la SARL Ambulances

X..., employé en qualité de chauffeur ambulancier par la société Ambulances des Allobroges, a été licencié le 19 juillet 1998 ; Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche : Vu l'article L.

qui circulait devant lui, et venant à la suite de celle-ci de dépasser un ensemble routier, François X... a, bien que sa visibilité vers l'avant se trouvait réduite, déboîté pour doubler l'ambulance ;

Z... et F... ont été engagés par la société Entreprise sanitaire alréenne ambulances (ESA ambulances) en qualité d'ambulanciers ; que la société ESA ambulances a été placée en redressement judiciaire par

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 3 décembre 2020), Mme [C] a été engagée, le 23 novembre 2009, par la société Ambulances secours rapides du Bassin, en qualité d'ambulancière.

formé par Mme Jocelyne X..., demeurant route de Camaret, 84100 Orange, en cassation de deux arrêts rendus le 5 novembre 1993 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale) au profit de la société Ambulances

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 18 août 2003 par la société ADSA ambulances en qualité d'ambulancier, M.

X... novice dans le domaine des ambulances au moment où il a racheté l'entreprise de M.

___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° A 15-25.038 formé par la société Ambulance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Central Ambulances, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

Philippe X..., demeurant quartier des Queyrons, Piolenc (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1993 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Ambulances Provençales