CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00240_20250325
25 mars 2025
20 % ; - en ce qui concerne la cheville gauche, les documents essentiels à prendre en compte sont le compte-rendu d'examen radiographique et échographie du 16 juin 2020 et le compte-rendu d'arthroscanner
2EME PROTECTION SOCIALE
652f789fb053208318995914
17 octobre 2023
, Mme [W] a adressé à la [6] (ci-après la [8]), une demande de reconnaissance de maladie professionnelle, sur la base d'un certificat médical initial du 8 décembre 2017 indiquant ce qui suit : « arthroscanner
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210467
29 mai 2019
Le 17 juillet 2015, un arthroscanner du genou droit est réalisé par le Professeur Q..., radiologue.
Serv. contentieux social
697b7f98cdc6046d47214786
7 janvier 2026
Une indication d'arthroscopie avec réalisation d'une visco-supplémentation est retenue et réalisée le 01/09/2014.
6451fac448616ed0f8cd4eaf
2 mai 2023
Il est surprenant qu'aucun examen complémentaire avec radiographies standards, IRM ou arthroscanner n'ait été réalisé ou ne soit au moins produit par l'assuré lors de l'expertise.
14e Chambre
60321b5a0970dd52d7703a85
13 avril 2018
Le 17 juillet 2015, un arthroscanner du genou droit est réalisé par le Professeur [U], radiologue.
ECLI:FR:CCASS:2019:C201924
7 novembre 2019
Tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner en cas de contre- indication à l'I.R.M.
1ère Ch. Civile Cab. 4
68e4355f681ed727f2a6873e
6 octobre 2025
Face à la persistance des douleurs, une arthroscopie a été effectuée le 15 mars 2019. Cet examen a mis en évidence une désinsertion du complexe fibrocartilagineux triangulaire de la main droite.
5e Chambre
615e0daac25a97f0381f4e9f
6 novembre 2014
par autogreffe par arthroscopie ; *le NFMC004 pour la reconstruction du ligament croisé postérieur du genou par autogreffe avec renforcement synthétique par arthroscopie ; *le NFMC005 pour la reconstruction
Chambre 2 A
64a7afc63bcaf505db6964ec
6 juillet 2023
l'objet d'un suivi régulier pour ses genoux qui a entraîné une nouvelle arthroscopie en septembre 2012.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110343
23 septembre 2020
P... a été hospitalisé à L'Hôpital privé La Casamance le 20 novembre 2013 pour une arthroscopie du genou droit qui a été réalisée par M.
627ca6804781dc057dee790c
9 mai 2022
Il ressort du rapport du médecin conseil que Mme [O] [I] a souffert d'une épaule douloureuse enraidie ayant nécessité une arthroscopie sous-acromiale avec arthrolyse sans interposition de prothèse qui
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455842.20220701
1 juillet 2022
affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) la somme de 516 564,99 euros en réparation de ses préjudices consécutifs à la réalisation d'une régularisation du ménisque gauche sous arthroscopie
Pôle 2 - Chambre 2
6032273194c52e5e3d6974d6
5 avril 2018
Il a été procédé à une réinsertion sous arthroscopie des muscles supra épineux et infra épineux droit avec ténotomie.
Chambre 0 REFERES
69dd4f30cdc6046d4720a616
13 avril 2026
Les lésions subies au genou gauche ont nécessité, malgré une immobilisation initiale du genou, une intervention chirurgicale réalisée le 6 mars 2025, consistant en une arthroscopie du genou gauche pour
Cour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ec4
15 février 2006
et un arthro-scanner pratiqués le 17 mai 1999, la patiente a consulté le 1er juillet suivant le docteur Thierry Z..., chirurgien orthopédiste, qui indiquera au médecin traitant la nécessité d'une arthroscopie
6253cd0cbd3db21cbdd92227
2 avril 2015
Ainsi l'examen des pièces fait apparaître que Mme Liliane X... a été hospitalisée successivement : - le 5 avril 2002, pour arthroscopie, - du 13 mai au 24 mai 2002, pour mise en place d'une arthroplastie
60794ce49ba5988459c47693
27 mars 2001
Y..., chirurgien orthopédiste, a réalisé le 24 juin 1993, dans un établissement de santé privé, une arthroscopie du genou droit de M.
6253cc1cbd3db21cbdd8f26d
13 mars 2012
n'avait pas été respecté puisque le relevé de soins de rééducation fonctionnelle de la caisse primaire d'assurance maladie d'Angers ne lui avait pas été adressé ; qu'aucune complication postérieure à l'arthroscopie
Chambre Sécurité sociale
69fc2c1ccdc6046d47e37c16
30 avril 2026
Elle ajoute que cet examen médical est celui de référence indiqué dans le tableau 57 des maladies professionnelles et qu'en cas de contre-indication à l'I.R.M., il peut être procédé à un arthroscanner.
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