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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA00240_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

20 % ; - en ce qui concerne la cheville gauche, les documents essentiels à prendre en compte sont le compte-rendu d'examen radiographique et échographie du 16 juin 2020 et le compte-rendu d'arthroscanner

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

652f789fb053208318995914

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

, Mme [W] a adressé à la [6] (ci-après la [8]), une demande de reconnaissance de maladie professionnelle, sur la base d'un certificat médical initial du 8 décembre 2017 indiquant ce qui suit : « arthroscanner

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210467

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

Le 17 juillet 2015, un arthroscanner du genou droit est réalisé par le Professeur Q..., radiologue.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697b7f98cdc6046d47214786

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Une indication d'arthroscopie avec réalisation d'une visco-supplémentation est retenue et réalisée le 01/09/2014.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6451fac448616ed0f8cd4eaf

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Il est surprenant qu'aucun examen complémentaire avec radiographies standards, IRM ou arthroscanner n'ait été réalisé ou ne soit au moins produit par l'assuré lors de l'expertise.

Source officielle
CA

14e Chambre

60321b5a0970dd52d7703a85

Appel

13 avril 2018

13 avril 2018

Le 17 juillet 2015, un arthroscanner du genou droit est réalisé par le Professeur [U], radiologue.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201924

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

—Tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner en cas de contre- indication à l'I.R.M.

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

68e4355f681ed727f2a6873e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Face à la persistance des douleurs, une arthroscopie a été effectuée le 15 mars 2019. Cet examen a mis en évidence une désinsertion du complexe fibrocartilagineux triangulaire de la main droite.

Source officielle
CA

5e Chambre

615e0daac25a97f0381f4e9f

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

par autogreffe par arthroscopie ; *le NFMC004 pour la reconstruction du ligament croisé postérieur du genou par autogreffe avec renforcement synthétique par arthroscopie ; *le NFMC005 pour la reconstruction

Source officielle
CA

Chambre 2 A

64a7afc63bcaf505db6964ec

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

l'objet d'un suivi régulier pour ses genoux qui a entraîné une nouvelle arthroscopie en septembre 2012.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110343

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

P... a été hospitalisé à L'Hôpital privé La Casamance le 20 novembre 2013 pour une arthroscopie du genou droit qui a été réalisée par M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6804781dc057dee790c

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

Il ressort du rapport du médecin conseil que Mme [O] [I] a souffert d'une épaule douloureuse enraidie ayant nécessité une arthroscopie sous-acromiale avec arthrolyse sans interposition de prothèse qui

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:455842.20220701

Admin. suprême

1 juillet 2022

1 juillet 2022

affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) la somme de 516 564,99 euros en réparation de ses préjudices consécutifs à la réalisation d'une régularisation du ménisque gauche sous arthroscopie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6032273194c52e5e3d6974d6

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

Il a été procédé à une réinsertion sous arthroscopie des muscles supra épineux et infra épineux droit avec ténotomie.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f30cdc6046d4720a616

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Les lésions subies au genou gauche ont nécessité, malgré une immobilisation initiale du genou, une intervention chirurgicale réalisée le 6 mars 2025, consistant en une arthroscopie du genou gauche pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ec4

Appel

15 février 2006

15 février 2006

et un arthro-scanner pratiqués le 17 mai 1999, la patiente a consulté le 1er juillet suivant le docteur Thierry Z..., chirurgien orthopédiste, qui indiquera au médecin traitant la nécessité d'une arthroscopie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92227

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Ainsi l'examen des pièces fait apparaître que Mme Liliane X... a été hospitalisée successivement : - le 5 avril 2002, pour arthroscopie, - du 13 mai au 24 mai 2002, pour mise en place d'une arthroplastie

Source officielle
CC

civ1

60794ce49ba5988459c47693

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

Y..., chirurgien orthopédiste, a réalisé le 24 juin 1993, dans un établissement de santé privé, une arthroscopie du genou droit de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f26d

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

n'avait pas été respecté puisque le relevé de soins de rééducation fonctionnelle de la caisse primaire d'assurance maladie d'Angers ne lui avait pas été adressé ; qu'aucune complication postérieure à l'arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

69fc2c1ccdc6046d47e37c16

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Elle ajoute que cet examen médical est celui de référence indiqué dans le tableau 57 des maladies professionnelles et qu'en cas de contre-indication à l'I.R.M., il peut être procédé à un arthroscanner.

Source officielle

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