460 alinéas 1er et 3, 379 du Code d pénal, 485, 512 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Hervé Reynaud coupable du délit

4, 460 et 381 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jean-Pierre Y... à une peine de un an d'emprisonnement

42 du Code pénal pour une durée de 5 ans, et a décerné contre lui mandat d'arrêt ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article 460 du Code pénal, de

460 du Code pénal, des articles 485, 512 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré

suit que le moyen doit être écarté ; Sur le deuxième moyen de cassation pris de la violation de l'article 460 du Code pénal, des articles 485 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 460 DU CODE PENAL, DE L'ARTICLE 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, EN TANT QUE DE BESOIN, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, INSUFFISANCE DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE

4, 460 et 381 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jean-Pierre Y... à une peine de un an d'emprisonnement

460 du Code pénal, de l'article 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jacques B... coupable de recel de vols

procédure suivie contre le prévenu, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur les trois moyens pris de la violation des articles

correctionnelle, du 4 juin 1992, qui, pour recel, l'a condamné à dix mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; ( Sur le moyen unique de cassation pris de la violation de l'article

574 du Code de procédure pénale ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 380 et 460 du Code pénal, 574 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de

, 406, 408 et 460 du Code pénal, 6. 3 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, 388, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale : " en ce que l'arrêt

460 du Code pénal et de l'article 593 du Code de procédure pénale ; d "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Y... coupable de recel et l'a condamné à la peine de huit mois d'emprisonnement

460 du Code pénal et 593 du Code d de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alain B... coupable de recel de vol commis par effraction et en

ROGER-LUCIEN : VU LE MEMOIRE SUR TIMBRE REGULIEREMENT PRODUIT PAR LES DEMANDEURS ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION : PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 401, 460 DU CODE PENAL, 485 DU CODE DE PROCEDURE

sursis et mise à l'épreuve pendant deux ans et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles

382, 460 et 461 de l'ancien Code pénal, des articles 311-4-6 , 321-1 et 321-4 du nouveau Code pénal, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ;

. ; Vu les mémoires produits ; Sur le moyen unique de cassation proposé par D... et pris de la violation des articles 460 du Code pénal, 2 du Code de procédure pénale, ensemble violation de l'article