comptables, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation pris de la d violation de l'article

, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef de tentative d'escroquerie, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article

usage, contre personne non dénommée, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles

379 du Code pénal, violation des articles 184, 202, 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "aux motifs que, Bernard A..., partie civile, en substance, avait

les motifs pour lesquels elle a estimé que n'était pas caractérisée l'infraction dénoncée et qu'un supplément d'information n'était pas utile à la manifestation de la vérité ; Qu'aux termes de l'article

320 du Code pénal, des articles 2, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à chef péremptoire de mémoire, dénaturation, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale

essentielles des mémoires dont elle était saisie, a estimé que les faits incriminés ne constituaient pas le délit et n'étaient susceptibles d'aucune autre qualification pénale ; Qu'aux termes de l'article

les motifs dont elle a déduit que n'étaient pas réunis contre quiconque les éléments constitutifs des délits de vol et de destrution volontaire de biens appartenant à autrui ; Qu'aux termes de l'article

, et de coups ou violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article

Z..., inculpé d'homicide involontaire, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles

connexité ; Vu le mémoire personnel produit commun aux demandeurs ; Sur le moyen de cassation, pris de ce que les demandeurs n'ont pu avoir personnellement accès au dossier ; Attendu que l'article

2, 295 et 309 du Code pénal, des articles 575, alinéa 2,6 , 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de

elle a estimé que n'étaient pas réunis contre Jean Y... les éléments constitutifs du délit reproché et que les faits n'étaient susceptibles d'aucune autre qualification pénale; Qu'aux termes de l'article

n'étaient pas réunis, contre quiconque, les éléments constitutifs, tant des délits de faux en écriture privée et usage de faux que de ceux d'escroquerie et d'abus de confiance ; Qu'aux termes de l'article

réunis les éléments constitutifs d'une infraction pénale imputable à quiconque, et qu'aucun complément d'information n'apparaissait réalisable en l'état des faits de la cause ; Qu'aux termes de l'article

311-1 et 314-1 du Code pénal ; 427, 575-6 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu de suivre du chef de vol et d'abus de confiance ; 1 - "aux motifs que

qui, dans l'information suivie sur leur plainte contre Jean-Claude Y... du chef d'escroqueries, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction; Vu le mémoire produit ; Vu l'article

dont elle a déduit que n'étaient pas réunis, contre Anne Y..., les éléments constitutifs des délits de vol, recel, abus de confiance, faux et usage de faux, outrage à magistrat ; Qu'aux termes de l'article