revenant personnellement à l'un ou l'autre des représentants, ne peut se déduire de la seule augmentation de la clientèle sur le secteur de prospection ou du montant des commissions perçues par les intéressés

apportée, créée ou développée par lui ; qu'en tenant compte de clients déjà référencés sans constater un développement de cette clientèle, mais son simple entretien par M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la modification des facteurs locaux de commercialité n'était pas démontrée et que l'augmentation

PLACE DE LA REGION PARISIENNE, dont le siège est 3 rue du Château d'Eau à Paris (75010) et tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté du 28 juillet 2008 du préfet de police portant augmentation

de multiplexes et sera susceptible d'affecter la fréquentation du cinéma existant Colisée dont les salles sont classées Art et Essai ; Considérant toutefois qu'il existe un potentiel important d'augmentation

alors, selon le moyen, que l'employeur faisait valoir dans ses conclusions d'appel que l'augmentation de la clientèle de Mme X... résultait, non pas de ses efforts personnels, mais de l'attribution des

il a augmenté en 2005 de 22 661 ¿ dont 3394 ¿ en provenance d'AOI soit 15,20% ; qu'il ressort de ces données que la Sté GESCORE a considérablement augmenté son portefeuille de clientèle au détriment de

francs au motif de "l'importance en nombre et en valeur de la part qui revenait personnellement au représentant dans l'augmentation de la clientèle", faute d'avoir vérifié si, en l'état de la rupture

X... n'apportait pas la preuve de l'accroissement de sa clientèle, sans s'expliquer sur le rapport d'expertise qui relevait la création et l'augmentation de cette clientèle, la cour d'appel n'a pas donné

X... à une indemnité de clientèle, la cour d'appel, qui pour autant, n'a pas caractérisé une augmentation en nombre et en valeur des clients du représentant, a privé sa décision de base légale au regard

X... a été engagé comme directeur général selon contrat de travail du 22 mai 2002 énonçant notamment ses fonctions de définir la politique commerciale avec fidélisation et augmentation de la clientèle,

EN VALEUR DE LA CLIENTELE ; ALORS, SUR LE PREMIER POINT, D'UNE PART, QUE L'EVALUATION DE L'AUGMENTATION DE CLIENTELE DEVAIT NECESSAIREMENT COMPRENDRE TOUS LES ELEMENTS DU CHIFFRE D'AFFAIRES DE LA DERNIERE

suppose une augmentation de clientèle en nombre et en valeur ,de sorte que la cour d'appel qui ne se réfère qu'à l'évolution du chiffre d'affaires de M.

L... a créé, développé et entretenu une clientèle dont la société va continuer à bénéficier après son départ. Les relevés de commissions et de chiffre d'affaires ainsi que la liste des clients de M.

X... justifie d'une augmentation de la clientèle durant les sept années passées au service de la Société DEVIL ; que c'est ainsi que le chiffre d'affaires a augmenté durant cette période de 46,60 %, que

CORRESPONDANT PAS A UN QUOTA DE VENTES, ET ALORS, ENFIN, QUE L'ARRET NE POUVAIT REFUSER, AU MOTIF D'UNE INSUFFISANCE DE PRECISIONS, QUANT A LEUR INCIDENCE SUR LA PART REVENANT AU REPRESENTANT DANS L'AUGMENTATION

Alors que vous êtes entré il y a 8 ans dans la société, votre secteur présente de nombreux cantons sans aucun client, sur tous vos départements...

Son principal client, représentant 83% du chiffre d'affaires, était la société Aixam jusqu'à la fin de l'année 2023.