Codes de loi français

Article 11 A

Fabrication de beurre et : : : : : : matières grasses (MGLA, : : : : : : butteroil). : 0,125 : 0,025 : 0,030 : : : 5. Fabrication de produits : : : : : : 6.

Article 13

exercice de la profession ; Les personnes qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux de passage et dans les marchés, soit des fleurs, de l’amadou, des balais, des statues et figures en plâtre, soit des fruits, des légumes, des poissons, du beurre

Article Annexe I

composés crus Liaison à la farine, au roux, au beurre manié Lier à base de matière grasse (beurre, crème) Réaliser des purées de légumes Réaliser un fumet de poisson simple Lier à base de jaunes d'œufs Réaliser une sauce tomate

Article 1

Préfecture de Police : I°/ Les chevaux voitures et marchandises saisis en fraude des droits d'octroi, les saisies de l'espèce appartenant aux préposés qui les ont faites, et le prix de la vente devant être remis à l'administration des octrois ; 2°/ Le beurre

Article (suite 3)

DU, EN SOLUTION 17 Benzothiazole-2-thiol(, sel sodique du) MERCAPTOBENZOTHIAZOL, SEL DE SODIUM DU, EN SOLUTION 17 (2-Benzothiazolylthio) de sodium en solution MERCAPTOBENZOTHIAZOL, SEL DE SODIUM DU, EN SOLUTION 17 BEURRE

Article TABLEAU B

réel 100 Dans les villes de quinze mille à trente mille âmes, et dans les villes d'une population inférieure à quinze mille âmes qui ont un entrepôt réel 50 Dans toutes les autres communes 25 Facteur aux halles de Paris Pour les farines, le beurre

Article Annexe I A

Beurre de cacao. Production de beurre de cacao. Le produit commercial est composé essentiellement d'hydrocarbures acycliques saturés contenant 6 atomes de carbone et distillant entre 64 et 70 °C.

LEGIARTI000050802675

10.41A Fabrication d'huiles et graisses brutes 10.41B Fabrication d'huiles et graisses raffinées 10.42Z Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires 10.51A Fabrication de lait liquide et de produits frais 10.51B Fabrication de beurre

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Toutefois le chocolat, le chocolat de ménage au lait, les bonbons de chocolat, les fèves de cacao et le beurre de cacao sont admis au taux réduit de 5,5 % ; c) Les margarines et graisses végétales ; d) Le caviar ; e) Les boissons alcooliques ; 1°-00 bis

LEGIARTI000050802679

10.41A Fabrication d'huiles et graisses brutes 10.41B Fabrication d'huiles et graisses raffinées 10.42Z Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires 10.51A Fabrication de lait liquide et de produits frais 10.51B Fabrication de beurre

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Toutefois le chocolat, le chocolat de ménage au lait, les bonbons de chocolat, les fèves de cacao et le beurre de cacao sont admis au taux réduit de 5,5 % ; c) Les margarines et graisses végétales ; d) Le caviar ; e) Les boissons alcooliques ; 1°-00 bis

Article Annexe Ib

et sirops C1-2.6 Réaliser les fonds, fumets, essences et glaces C1-2.7 Réaliser les liaisons C1-2.8 Réaliser les grandes sauces de base, les jus et les coulis C1-2.9 Réaliser les préparations de base (farces, appareils, purées, beurres

Article (suite 3)

benzène est égale ou supérieure à 10% (i) Y S/P 3 2G Cont Non T1 IIA Non C F-T A, B Non 15.12.1, 15.17, 15.19.6, 16.2.9 Benzoate de sodium Z P 3 2G Ouvert Non Oui O Non A Non Beurre

Article Annexe IIa

fonds, fumets, essences et glaces X X C1-2.7 Réaliser les liaisons X X C1-2.8 Réaliser les grandes sauces de base, les jus et les coulis X X C1-2.9 Réaliser les préparations de base (farces, appareils, purées, beurres

LEGIARTI000028202750

Cancoillotte Lait de vache Spécialité fromagère fondue allégée fabriquée exclusivement à partir de caillé de lait écrémé (meton) additionné d'eau et de beurre et éventuellement d'autres ingrédients aromatiques à l'exception de fromage autre que le

Article Annexe I

respect de l’assaisonnement terre, oignons, échalotes, ail, riz, pâtes) C2.4.2 Préparer des sauces : Fumet de poisson Le respect des fiches techniques, concassée de tomates, béchamel, Ingrédients divers du temps imparti beurre

Article Annexe I (suite)

Définition, formes commerciales, utilisation en boulangerie - Notion de coût matières premières Préciser, pour l'ensemble des produits d'origine animale, les conditions de conservation et de stockage Citer les principales formes de commercialisation du beurre

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Ex 82-14 Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple). 82-15 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Beurreries industrielles. Traitement du lait. Boyauderies, triperies, cordes à boyau (fabrication de). Brasseries (fabrication de bière). Caséine (fabrication de). Cidre (fabrication du).