, pour blessures involontaires, à 6 mois d'emprisonnement, a déclaré les deux dernières civilement responsables, a ordonné la publication de la décision, et a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant

22 septembre 2014, qui, pour homicides involontaires et blessures involontaires, a condamné le premier à 20 000 euros d'amende, la seconde, à 225 000 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils

involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à 3 mois en délit de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité de travail excédant 3 mois, a déclaré Michel X... coupable

R... des chefs, notamment, d'homicides et blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils. Les pourvois sont joints en raison de la connexité.

Romain, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 14 juin 2006, qui, pour homicide et blessures involontaires, et contravention connexe, l'a condamné à six mois

involontaires en délit de blessures involontaires et a déclaré Charles X... coupable de ce délit ; " aux motifs qu'il résultait de l'expertise médicale à laquelle il avait été procédé et que rien ne

contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 2 mars 2005, qui, pour infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs et contravention de blessures

[X] [C], partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 18e chambre, en date du 1er septembre 2014, qui, dans la procédure suivie contre la société Carrefour du chef de blessures

Jean, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 16 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre Frédéric Y... pour blessures involontaires, a prononcé

cassation, pris de la violation des dispositions des articles 509 et 515 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, que Pierre X..., poursuivi pour la contravention de blessures

S... et toutes deux du chef de blessures involontaires, de sorte que cette première citation en date du 9 juillet 2010 intervenue dans le délai de deux ans depuis la fin du versement des indemnités journalières

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 11 septembre 2003, qui, pour contraventions de blessures involontaires et conduite d'un véhicule à gauche de la

Armando, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 7 novembre 2006, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 450 euros d'amende avec sursis et a prononcé sur les

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 19 mai 1993, qui, pour délit de blessures involontaires et infraction au Code du travail, l'a condamné à une amende

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 1993, qui, pour délit de blessures involontaires et infraction à la réglementation protectrice des salariés

chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre détachée de CAYENNE, en date du 4 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef d'homicides et blessures

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 16 juin 1994, qui l'a condamné, pour délit de blessures involontaires, à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et une

fille mineure Julie, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 2 février 1995, qui, dans les poursuites exercées contre André Y... pour blessures