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175 résultats pour « céramiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01501

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

destinée tant aux professionnels artisans de métier qu'aux amateurs ; qu'elle effectuait également des piges ; que son contrat de travail a été transféré le 3 octobre 2007 à la Chambre syndicale des céramistes

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01142

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Didier Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société Safran Ceramics, venant aux

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69d69ce0cdc6046d478e8e12

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

] [Adresse 3] [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Marin RIVIERE, avocat au barreau de BORDEAUX A.M.A ERMES CERAMICHE

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

636ca6646c7633dcd15b3c7b

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

société Antica Ceramica Rubiera à payer aux compagnies Mma Iard et Mma Assurances mutuelles, la somme de 1.500 € en application de l'article 700 du code de procédure civile; - la société Antica Ceramica

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02221

Cassation

1 décembre 2016

1 décembre 2016

destinée tant aux professionnels artisans de métier qu'aux amateurs ; qu'elle effectuait également des piges ; que son contrat de travail a été transféré le 3 octobre 2007 à la Chambre syndicale des céramistes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100459

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

X... a acheté le 9 décembre 1996 auprès des établissements Bati-Seul, un lot de carrelage de marque Ceramiche Marca Corona garanti contre le gel qu'il a fait poser en mai 1997 sur sa terrasse ; qu'au cours

Source officielle
CC

comm

61372231cd580146773faf80

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

Jean-Marc X..., 2 / de Mme Sylviane X..., née Luca, demeurant ensemble à Pozzi Folelli (Corse), 3 / de la société Industrie céramiche Piemme, dont le siège social est via Mirando 3 à Modena (Italie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dcb

Appel

4 décembre 2003

4 décembre 2003

Quatrième Chambre ARRÊT R.G : 02/00639 VJ EMIL CERAMICA C/ M. Eric X... S.A. FONTAINE Mme Josefa X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92cbd3db21cbdd877b9

Appel

21 septembre 2005

21 septembre 2005

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 2 ARRÊT DU 21/09/2005 * * * CONTREDIT No RG : 05/02146 ORDONNANCE Tribunal de Grande Instance de LILLE du 07 Mars 2005 REF : JLF/MB DEMANDEUR CERAMICHE RAGNO ayant

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

66fdad7c38de0398b51fe18a

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Elle fait valoir que le carrelage litigieux a été acheté auprès de la société HALCON CERAMICAS SA, qui doit pouvoir répondre des éventuels vices cachés, défectuosité ou défauts de conformité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ab3

Appel

5 septembre 2007

5 septembre 2007

ARRÊT DU 05 Septembre 2007 D.M/S.B --------------------- RG N : 06/00226 --------------------- CERAMICHE MARCA CORONA SPA C/ Max X... S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

61624d63ed30a8f561738241

Appel

19 janvier 2010

19 janvier 2010

Appelante de cette décision, la société de droit italien EMILCERAMICA SPA, Divisione CERAMICHE PROVENZA venant aux droits de la société de droit italien CERAMICHE PROVENZA, aux termes de ses écritures

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00912

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

Moyen produit par Me Ricard, avocat aux Conseils, pour la société Ceramiche Marca Corona.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00755

Cassation

8 avril 2010

8 avril 2010

la SARL Les Santonniers d'art de Provence, fabriquant de santons, devait être soumise aux dispositions de la convention collective de la céramique d'art alors que les activités de santonnier et de céramiste

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT03346_20251028

Admin. Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

La société Thermal Ceramics de France emploie Mme A... depuis 2008 sur le poste de technicienne méthodes.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100007

Cassation

5 janvier 2012

5 janvier 2012

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Ceramiche Gardenia Orchidea du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. et Mme

Source officielle
CC

comm

6137242ccd58014677413363

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

X..., à l'exclusion de celle de l'activité de recherches et production de matières premières (gliadine et céramides) représentant les 40 % restant et qui avait été mentionnée à l'acte de cession comme

Source officielle
CC

civ1

613724a7cd580146774174b6

Cassation

21 juin 2005

21 juin 2005

de carrelage à la société Champenoise de carrelage assurée auprès de la société Drouot à laquelle a succédé la société Axa ; que les carreaux ont été fabriqués par la société de droit italien Iris Ceramica

Source officielle
CC

comm

6137239ccd5801467740c0d8

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Céramic art, société à responsabilité

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

670eb7311c3411ff3454c956

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

PICCOLA-CERAMICA DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle