Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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51 résultats pour « carrefour »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3-1
Carrefour à sens giratoire. Ce panneau constitue la signalisation spécifique mentionnée à l'article R. 110-2 du code de la route. Les panneaux AB 1, AB 2 et AB 25 sont de forme triangulaire.
Article (90 à 91)
PALAISEAU 91 D 444 A126 PALAISEAU D 117 BIEVRES 91 N 7 Limite département 91/94 PARAY-VIEILLE-POSTE A106-N 7 PARAY-VIEILLE-POSTE 91 N 7 A106 - N 7 PARAY-VIEILLE-POSTE Carrefour
Article Annexe
chemin neuf Mantes la Ville A13 78 N12 Méré D76 Jouy-en-Josas Echangeur A86 78-95 N184 St-Germain-en-Laye (78) Intersection N13 Villiers-Adam (95) Intersection N104 78 N186 Le Port-Marly Carrefour
Article 5-12
Rappel de l'espacement que les usagers doivent laisser entre leurs véhicules sur autoroute et sur route à deux fois deux voies et carrefours dénivelés.
Article Annexe 34
Avenue de Stalingrad jusqu'au carrefour du Globe. Limite sud-est de la parcelle S 521 incluse. Rue Roger Salengro du numéro 28 au numéro 40. Rue Salvador-Allende, sans numéro, en bordure de la cité Allende domiciliée boulevard Maxime-Gorki.
Article (5 à 9)
6102 D 6202 MALAUSSENE D 6002 LA ROQUETTE-SUR-VAR 6 D 2 D 2d VILLENEUVE-LOUBET D 2085 VILLENEUVE-LOUBET 6 D 2d D 6007 VILLENEUVE-LOUBET D 2 VILLENEUVE-LOUBET 6 D 9 Carrefour
Article 1
Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique) ; Etablissement de services publics d'accompagnement éducatif et social, à Pouancé (Maine-et-Loire) ; Etablissement de travail protégé, à Saint-James (Manche) ; Centre départemental de l'enfance, à Saint-Lô (Manche) ; Carrefour
Article ANNEXE 10
l'avenue des Rosiers), 121, 881, 114, 898, 667 (franchissement de l'avenue des Violettes) et 46 ; - limites est et sud de la parcelle section R n° 737 ; - limite sud de la parcelle section R n° 736 et CD n° 136 avenue de la Maison-Rouge jusqu'au carrefour
Article ANNEXE 1
AVIGNON (DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE) Quartiers Croix des Oiseaux, Saint-Chamand et Monclar Carrefour de l'avenue de la Poulasse, de l'avenue de l'Amandier et du chemin Bel-Air.
Article ANNEXE 2
jusqu'à la rue Branly puis limites est et nord de la parcelle section BX 9 (non incluse) ; - avenue du Maréchal-Juin, limites ouest des parcelles section BX n°s 10, 70, 22, 23 ; - avenue des Sciences-et-de-l'Industrie (voirie de liaison) jusqu'au carrefour
Article Annexe 25
Avenue du Rhin en limite communale jusqu'au carrefour avec la rue des Quatre-Vents (Laxou). Laxou Rue des Quatre-Vents. Limite ouest de la parcelle AP 63. Rue de la Moselle. Rue de la Saône, côté impair. Maxéville Rue de la Meuse.
Article 13
largeur de la voie de droite est supérieure de plus de 0,20 m à la largeur totale du convoi, le convoi peut être dispensé de véhicule pilote ; -pour la circulation sur route bidirectionnelle ou le passage des points difficiles de faible longueur (carrefour
Article (10 à 14)
Marbo SAINT-AFFRIQUE 12 Boulevard Camille Marbo Rue des douze étoiles SAINT-AFFRIQUE D 999 SAINT-AFFRIQUE 12 D 988 N 88 ONET-LE-CHATEAU Giratoire de l'Estréniol ONET-LE-CHATEAU 12 Carrefour
Article (80 à 89)
562 LE VAL 83 D 14 D 43 CUERS D 412 PIERREFEU-DU-VAR 83 D 412 D 14 PIERREFEU-DU-VAR D 12 PIERREFEU-DU-VAR 83 D 3 D 560 SAINT-MAXIMIN D 23 RIANS 83 D 559 Carrefour
Article (35 à 38)
CHATEAUROUX 36 VC - avenue de la Chatre Rue Roger Cazala Rue Saint-Luc Rue Victor Hugo Rue Jean-Jacques Rousseau Avenue Charles-de-Gaulle Avenue du 8 Juin 1944 Avenue du Pont-Neuf Avenue de Tours D 920 CHATEAUROUX Carrefour
Article (92 à 94)
D 29 STAINS 93 D 27 N 2 AUBERVILLIERS D 114 AUBERVILLIERS 93 D 114 D 27 AUBERVILLIERS Place du 16 Août 1943 DUGNY 93 D 50 D 114 DUGNY N 2 LE BOURGET 93 Carrefour
Article Annexe (suite)
Histoire des arts Enseignement obligatoire, au choix - série littéraire I - Définition Située au carrefour de différentes formes d'expression artistique, l'histoire des arts n'est pas un enseignement de pratique artistique mais de mise en perspective
Article 2-3
situé rues Charles-Emile Paris et de Budapest, 93350 Le Bourget, rues Ernest-Amelin, rond-point de la Luzernière, et voie Bokanowski, 93440 Dugny ; - du 4 juillet au 11 septembre 2024, le “remote material screening site (RMSS) Paris Nord”, situé au carrefour
Article Annexe
- de la porte de Saint-Ouen au carrefour Pleyel Département de la Seine. - de la porte de Clichy au pont de Clichy (pour le sol seulement) Département de la Seine.
Article Annexe
€/unité 211,00 240,00 228,00 - carrefour à feux ................................................................................................
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