reproduite dans le catalogue de l'exposition de la galerie, donc la provenance est fausse.

E... ayant participé à l'organisation de l'exposition "les bijoux de B..." s'étant tenue au palais du Louvre en 1963 que la sculpture en cause y a été présentée, même si elle ne figure pas sur le catalogue

l'administration dans sa proposition de rectification aux déclarations de succession d'Henri X..., d'Octavie Y..., au testament olographe déposé le 3 décembre 1965 ainsi que la mention du caractère inopérant du catalogue

dommages et intérêts en réparation de ses préjudices matériel et moral et d'avoir ordonné en conséquence la cessation de l'utilisation sur quelques supports que ce soit, (documents, papiers, brochures, catalogues

F..., datant de 1981, faisant office de catalogue raisonné sur Charles X..., six toiles appartenaient aux époux C....

National d'Art Modernerne, [Localité 4], mars-avril 1964, porte le n°251 du catalogue de l'exposition.

[E] ayant participé à l'organisation de l'exposition 'les bijoux de [R]' s'étant tenue au palais du Louvre en 1963 que la sculpture en cause y a été présentée, même si elle ne figure pas sur le catalogue

La première apparition de l'oeuvre 'miroir-nuages' remontre à l'année 2004, à l'occasion d'une expositions organisée par la fondation Claude Pompidou.

une probabilité suffisante que son stock avait eu, à la clôture de chacun des exercices en litige, une valeur de réalisation inférieure à son prix de revient, dès lors que les pièces figurant à son catalogue

       Les faits de l'espèce, tels qu'ils ont été exposés par le requérant, peuvent se résumer comme suit.

du 6 juin 1962 et exposée en 1963, du vivant de G...

Ils déclarent que les intimés ne remettent pas en cause la reproduction du «'Monochrome Bleu'» dans le catalogue de l'exposition « Donation [M] [J], Mairie [Localité 5] » et ne contestent pas d'autres

    Les faits de l'espèce, tels qu'ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit.

extraites du film 'Le ballon rouge' ; Qu'un accord est ainsi intervenu fin mars 2009 portant sur l'utilisation de deux photographies extraites de ce film devant être reproduites dans les catalogues

En ce qui concerne la communication du texte sur le massacre de Thiaroye affiché sur un panneau de l'exposition temporaire au Mont Valérien intitulée " La France libérée par son Empire ' " : 15.

En réponse aux conclusions adverses qu'il qualifie de diffamatoires, il soutient que le tableau litigieux, s'il n'avait pas été répertorié dans le catalogue, avait été exposé comme toutes les autres oeuvres

un ballon rouge sous le pied et un petit garçon tenant une grappe de ballons, dont un ballon rouge ; qu'en 2009, la société Van Cleef & Arpels international a été autorisée à insérer dans un catalogue

Jacques Y... est administrateur directeur général délégué, sise ...à Paris, a exposé à la Biennale des antiquaires 2004 à Paris un tableau de Max A... intitulé " Tremblement de terre " ; Que durant l'exposition