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177 résultats pour « catamaran de course »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00208

Cassation

10 mars 2009

10 mars 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 14 février 2006), que la société Iris Catamaran a donné le navire Iris jet en affrètement

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201711

Cassation

18 octobre 2012

18 octobre 2012

cours de l'exécution du contrat conclu entre le CFSN et Mme Y..., la cour d'appel a violé les articles 1147 et 1384 alinéa 1er du code civil ; 2) ALORS subsidiairement QUE le centre nautique qui, dans

Source officielle
CA

4ème Chambre

63bfb3835e2fbe7c90043a05

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

NAUTITECH CATAMARANS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 4ème Chambre Civile ARRÊT DU 11 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69df1b77cdc6046d474716a6

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

FISHING sur la parcelle B88 n’avait été consenti que verbalement et pour une durée initiale de trois mois, afin de permettre à son propriétaire de prendre les mesures nécessaires au déplacement du catamaran

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00210

Cassation

4 mars 2014

4 mars 2014

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 2 mars 2012), que M.

Source officielle
CC

civ1

60794d179ba5988459c4806b

Cassation

24 février 2004

24 février 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01423

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0ba

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2ème Chambre ARRÊT AU FOND DU 12 JUIN 2008 No2008 / 228 Rôle No 06 / 21222 S. A. R. L. X... & A...

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

65b20a30c4cf860008dff371

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

CORSE CATAMARANS S.A.R.L.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00536

Cassation

2 juin 2015

2 juin 2015

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 novembre 2013), que le 15 mars 2008, la société GCEBAIL, aux

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2305531_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Jan De Boer Catamarans est rejetée.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10106

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

[B] [V], domicilié [Adresse 1], 2°/ à la société Corse catamarans, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société Isis global solutions, société à responsabilité

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2300692_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

A H qui ne conteste pas avoir ancré le catamaran dont il est co-propriétaire dans le havre de Blainville-sur-Mer conclut à la relaxe.

Source officielle
CA

4e chambre civile

642fb674cece1704f57476e2

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Décision déférée à la Cour : Arrêt du 07 SEPTEMBRE 2022 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG 19/05106 DEMANDEURS A LA REQUETE : Monsieur [F] [O] né le 18 Août 1950 à [Localité 2] de nationalité

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01511_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 27 mai 2020, M. et Mme A, représentés par Me Sastre, avocate, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00399

Cassation

18 mars 2008

18 mars 2008

X... a été la victime, dont elle constatait qu'il était survenu au cours de la régate à laquelle il participait sur un catamaran, était régi par les dispositions du chapitre I de la loi du 7 juillet 1967

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891d1

Appel

8 février 2007

8 février 2007

CORAIL CARAIBES LOCATION Décision déférée à la cour : d'un jugement du tribunal de commerce d'ANGOULEME du 04/11/2004 suite à un arrêt rendu le 07 février 2006 par la cour d'appel de BORDEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb1a

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

P 2 20260 CALVI représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Dominique SALICETI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été

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CA

2ème Chambre

6799c43f5331f58c9ee86fe0

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Décembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Claude PASCOT, Président Madame Lydie MARQUER, Présidente Monsieur

Source officielle
CC

civ1

60794de79ba5988459c48baf

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mme X... a conclu, auprès de la

Source officielle