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646 résultats pour « coelioscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722c6cd58014677401516

Cassation

10 octobre 1996

10 octobre 1996

X..., chirurgien, ayant pratiqué des interventions gynécologiques sous coelioscopies, les a respectivement cotées KC 80 + K 40/2 et KC 100 + K 40/2; que la caisse primaire d'assurance maladie, qui avait

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL COELIOSCOPIE 13

SIREN 492365374Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

13/08/2026

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Modifications diverses

SELARL COELIOSCOPIE 13

SIREN 492365374Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

17/04/2026

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Dépôts des comptes

SELARL COELIOSCOPIE 13

SIREN 492365374Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

05/08/2025

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Dépôts des comptes

SELARL COELIOSCOPIE 13

SIREN 492365374Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

06/11/2024

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Dépôts des comptes

SELARL COELIOSCOPIE 13

SIREN 492365374Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

13/09/2023

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CC

cr

61372623cd580146774233e2

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis ; " aux motifs adoptés qu'il résulte des pièces du dossier qu'il ne peut être reproché au docteur Y... d'avoir pratiqué l'ablation de l'appendice sous coelioscopie

Source officielle
CC

soc

6137266acd5801467742560e

Cassation

21 novembre 1996

21 novembre 1996

anesthésistes appartenant à la SCP des médecins-réanimateurs de la clinique du Creusot ont pratiqué des actes d'anesthésie-réanimation accompagnant des cholécystectomies et appendicectomies sous coelioscopie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100740

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

Y... et la société Clinique Belledonne ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'une intervention chirurgicale sous coelioscopie pour remédier à des kystes sur un ovaire, réalisée, le 19 juin

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100991

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme U..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 22 février 2010, Mme U... a subi une ligature des trompes sous coelioscopie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100855

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 10 septembre 2021), après avoir subi, le 17 février 2010, en raison d'une surchage pondérale, une réduction de l'estomac par voie coelioscopique, Mme [P] a présenté le 20

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1811012_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

A C tendant à titre principal à ce qu'il soit ordonné une expertise médicale pour examiner l'existence d'une faute technique commise lors de la coloscopie dont il a fait l'objet le 15 décembre 2006 et

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100367

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

Le 13 septembre 2018, il a bénéficié d'une reprise par coelioscopie et est demeuré hospitalisé jusqu'au 22 septembre 2018. 2. Le 27 septembre 2018, M.

Source officielle
CC

comm

61372378cd5801467740a350

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

France ayant consisté à traduire la phrase "les coloscopes vidéo Z... ont eu des problèmes techniques" par "les coloscopes vidéo Z...

Source officielle
CC

civ1

613723eacd5801467740fd1d

Cassation

29 octobre 2002

29 octobre 2002

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 15 février 2001), que Mme X... a subi, le 10 novembre 1993, à la clinique Sainte-Anne de Lyon une ablation de la vésicule biliaire par coelioscopie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dd2

Appel

18 décembre 2003

18 décembre 2003

Le 30 juin 1993, Mme Michèle X... a été hospitalisée à la Clinique Z, en vue d'une intervention chirurgicale pour une lithiase vésiculaire qui avait été diagnostiquée quelques jours auparavant par coloscopie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100426

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

pourvoi en ce qu'il est formé contre l'arrêt du 28 mars 2012 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 1er juillet 2014), qu'après avoir subi, le 9 août 2006, une cholécystectomie sous coelioscopie

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

697b9b82cdc6046d4725904c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

5) Le fait de poursuivre l’intervention chirurgicale sous coelioscopie a-il favorisé la survenue de la complication intestinale et si oui dans quelle mesure ?

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100372

Cassation

26 juin 2024

26 juin 2024

Selon l'arrêt attaqué ( Paris, 12 janvier 2023), à la suite de la réalisation le 12 avril 2012, d'une cholécystectomie sous coelioscopie par M. [H] (le chirurgien), M.

Source officielle
CC

cr

61372544cd5801467741c544

Cassation

23 février 1994

23 février 1994

choix de traitement face aux anomalies révélées par les analyses du frottis vaginal du 19 juillet 1985, et confirmées par un second frottis exécuté trois mois après, elle s'est fiée aux examens colposcopiques

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6a15e05fcdc6046d47050518

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Au soutien de sa demande, Monsieur [K] [Y] expose avoir été victime d'une plaie des voies biliaires au décours de la cholécystectomie par coelioscopie réalisée le 19 janvier 2024 par le Docteur [G], laquelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863b6

Appel

19 décembre 2002

19 décembre 2002

janvier 1997 par le Docteur B... gastroentérologue au Docteur A... chirurgien exerçant à la Clinique Chirurgicale de la Jomayère à SAINT-ETIENNE (Loire) en vue d'une exploration coelioscopique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863b8

Appel

19 décembre 2002

19 décembre 2002

janvier 1997 par le Docteur B... gastroentérologue au Docteur A... chirurgien exerçant à la Clinique Chirurgicale de la Jomayère à SAINT-ETIENNE (Loire) en vue d'une exploration coelioscopique.

Source officielle
CC

soc

6079b1799ba5988459c52428

Cassation

1 février 1996

1 février 1996

X..., chirurgien, a pratiqué sur plusieurs assurés sociaux une coelioscopie avec néphrectomie, cotée KC 120 + K 40/2, ainsi que quatre autres coelioscopies avec cholécystectomies cotées KC 80 + K 40/2

Source officielle
CC

soc

613722c6cd58014677401515

Cassation

10 octobre 1996

10 octobre 1996

du fond (tribunal des affaires de sécurité sociale de Montpellier, 7 septembre 1993), que M. de Seguin des Hons, chirurgien, a pratiqué au profit d'une assurée sociale une cholécystectomie, sous coelioscopie

Source officielle