Annexe n° 2 - Cartes Peuvent être annexées, par commodité, les cartes mentionnées aux paragraphes 1.1.2 à 1.1.5 et 3. 6.3. Annexe n° 3 - Autre(s) annexe(s)

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

—

Pour des raisons de commodité, le dallage artificiel peut être constitué de panneaux assemblés. Les bords coupés des panneaux d'aggloméré doivent être rendus non absorbants et protégés contre l'humidité.

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

L'hébergement Il consiste en la mise à disposition : - d'une chambre de.......... m2, située au RDC/ au.......... étage ; - type de chambre : individuelle-commune ; - commodités privées : description ; - liste et description du mobilier mis à disposition

Article Annexe I

—

En cas de nécessité et en l'absence de solution technique propre à garantir la commodité du voisinage et la protection des eaux, les distances fixées au 2.1 peuvent être augmentées.

Article Annexe

—

Nœuds de représentation des réseaux de collecte Pour des commodités de représentation du schéma logique de son réseau de collecte, un opérateur peut être amené à introduire une extrémité autre qu'une tête de réseau de boucle locale pour définir un lien

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Annexe n° 2-Cartes Mise en annexe, par commodité, de toute carte annoncée dans les parties précédentes. 10.3. Annexe n° 3-Annuaire 10.3.1.

Article Annexe

—

L'ordre adopté ici par commodité pour présenter les divers paragraphes des chapitres ne doit pas faire obstacle à la mise en évidence des liens qui unissent ces paragraphes et dans la mesure du possible il est vivement conseillé de revenir sur des notions

Article Annexe 1

—

En aucun cas, les façades extérieures des bâtiments ne doivent constituer une fragilité du périmètre extérieur ni une commodité pour son franchissement.

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

, dont l'accès, l'utilisation et la surface sont compatibles avec le degré de handicap et les besoins de la personne (description), d'une superficie de..... m ² (minimum 9 m ² pour une personne seule et d'un minimum de 16 m ² pour un couple) ; - commodités

Article Annexe

—

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Il consiste en la mise à disposition : -d'une chambre individuelle ou d'un logement, situé (e) sous le toit de l'accueillant familial au RDC/ au -commodités privées : description ; -liste et description du mobilier mis à disposition : Par ailleurs, la

Page 2 · 31 résultats

← Précédent