Codes de loi français

Article ANNEXE

Membres fondateurs Sont également membres du groupement en qualité de membres associés : La région Alsace ; Le département du Bas-Rhin ; La communauté urbaine de Strasbourg.

Article 1

Danois Caen, Créteil, Lille, Paris, Strasbourg, Versailles. Finnois Caen, Créteil, Paris, Versailles. Grec moderne Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Lille, Montpellier, Paris, Strasbourg, Versailles.

Article Annexe

OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC IMPOSÉES SUR LES SERVICES AÉRIENS RÉGULIERS ENTRE STRASBOURG ET PRAGUE

Article Annexe

OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC IMPOSÉES SUR LES SERVICES AÉRIENS RÉGULIERS ENTRE STRASBOURG ET COPENHAGUE

Article Annexe

changement d'appareil entre Strasbourg et Rome à raison, au minimum, d'un aller et retour par jour, du lundi au vendredi, toute l'année.

Article Annexe

OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC IMPOSÉES SUR LES SERVICES AÉRIENS RÉGULIERS ENTRE STRASBOURG ET MADRID Les obligations de service public imposées sur les services aériens réguliers entre l'aéroport de Strasbourg et celui de Madrid sont les suivantes : En

Article 3-1

Pour les étudiants en odontologie visés au 2° de l'article 1er du présent arrêté, la commission nationale est réunie par l'unité de formation et de recherche d'odontologie de l'université de Strasbourg, qui en assure le secrétariat.

Article 1

Danois Caen, Créteil, Paris, Strasbourg, Versailles. Finnois Caen. Grec moderne Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Lille, Montpellier, Nancy-Metz, Nice, Paris, Strasbourg, Versailles.

Article 1

conférées au Conseil supérieur des universités par l'article 1er du décret du 13 avril 1983 susvisé sont exerçées, en ce qui concerne, d'une part, l'unité de formation et de recherche dénommée " faculté de théologie catholique " de l'université de Strasbourg-II

Article 8

charge incombe à l'État, dans les conditions définies à l'article 6 ci-dessus, seront successivement avancés à l'Etat, dans les conditions fixées à l'article 27 de la convention visée à l'article premier de la présente loi, d'abord par la ville de Strasbourg

Article 5

Sont déclarés d'utilité publique les travaux d'extension du port de Strasbourg visés à l'article 3 ci-dessus.

Article 3

Le Théâtre national de Strasbourg est administré par un conseil d'administration et dirigé par un directeur, assisté d'un administrateur.

Article 2

. – Le pasteur le plus ancien de chacune des églises protestantes de : Saint-Thomas, Sainte-Aurélie, Saint-Nicolas, à Strasbourg ; 5-8, – Quatre professeurs titulaires, de religion protestante, près l'Université de Strasbourg, à savoir les deux plus anciens

Article 3

Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO Strasbourg-Bas-Rhin est constitué de cinq unités se répartissant comme suit :

Article Annexe

ANNEXE OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC IMPOSÉES SUR LES SERVICES AÉRIENS RÉGULIERS ENTRE STRASBOURG ET AMSTERDAM Les obligations de service public imposées sur les services aériens réguliers entre l'aéroport de Strasbourg et celui d'Amsterdam sont les suivantes

Article 2

Ces antennes sont implantées à Marseille, Lyon, Bordeaux, Lille, Strasbourg, Rennes, Versailles, Pointe-à-Pitre et Saint-Denis (La Réunion).

LEGIARTI000028786110

0670068K Collège Haute-Bruche SCHIRMECK Strasbourg 0672254L Collège Les Sept Arpents SOUFFELWEYERSHEIM Strasbourg 0672129A Collège Louis Pasteur STRASBOURG Strasbourg 0671508A Collège Jacques Twinger STRASBOURG Strasbourg 0682018Z Collège du

LEGIARTI000019122162

Ecole d'application des hauts polymères de Strasbourg. Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de mécanique et d'énergétique de Valenciennes. Ecole nationale supérieure de physique de Strasbourg.

Article 1

Danois Caen, Créteil, Lille, Paris, Strasbourg, Versailles. Finnois Caen. Grec moderne Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Lille, Montpellier, Nice, Paris, Strasbourg, Versailles.

Article 84

Les laboratoires régionaux de bactériologie de Metz et Strasbourg seront, à compter du 1er juillet 1947, pris en charge respectivement par les départements de la Moselle et du Bas-Rhin.