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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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11 982 résultats pour « contrat de maintenance »

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Article 3

—

TECHNICIEN DE MAINTENANCE Assurer la mise en service et la maintenance des équipements de distribution et d'émission de chauffage à eau chaude et de production et de distribution de l'eau chaude sanitaire Assurer la mise en service et la maintenance

Article 4

—

certificats de compétences professionnelles du titre professionnel technicien(ne) de maintenance en multimédia et électrodomestique selon le tableau figurant ci-dessous : TECHNICIEN(NE) TECHNICIEN(NE) Réaliser la maintenance sur pannes

Article 3

—

TITRE PROFESSIONNEL TITRE PROFESSIONNEL Définir et mettre en œuvre la maintenance préventive sur des équipements industriels.

Article Annexe 222-A.8.1

—

PRESCRIPTIONS APPLICABLES AUX NAVIRES DE MAINTENANCE EN MER La présente annexe est applicable à tous les navires de maintenance en mer visés au 8.3.6.1 de la division 222.

Article 4

—

EN CHAUFFAGE AGENT DE MAINTENANCE EN CHAUFFAGE Assurer la mise en service et la maintenance des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire de petite puissance équipées de générateurs fioul ou gaz au sol Assurer la mise en service et

Article ANNEXE II a

—

le compte de l'exploitant, la maintenance des parcs éoliens ; Option D : la maintenance des ascenseurs et élévateurs 1.3.

Article Annexe

—

automatiques ; -agent/ agente de maintenance d'appareils de distribution ; -agent/ agente de maintenance de distributeurs automatiques.

Article 2

—

Maintenance et exploitation des réseaux de transmissions, informatiques et électroniques.

Article Annexe

—

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL Résumé du référentiel d'emploi Le technicien de maintenance en chauffage et climatisation effectue la maintenance préventive et corrective des installations, individuelles ou de petits

Article 3

—

Assurer la mise en service et la maintenance des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire équipées de générateurs muraux gaz. 3. Mettre en service et assurer la maintenance des équipements thermodynamiques de petite puissance. 4.

Article D2224-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 44 > 77

Code général des collectivités territoriales

Les sociétés mentionnées au 1° de l'article L. 111-52 et à l'article L. 111-67 du code de l'énergie établissent, pour chaque contrat de concession dont elles sont titulaires, un compte rendu annuel d'activité de la concession qui comprend : 1° Une analyse

Article Annexe 222-A.8.2

—

navires de maintenance en mer à grande vitesse en voyage national tels que définis à l'article 8.3.6.6.

Article R3232-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 96 > 64

Code de la défense

Dans le domaine de la maintenance et de la gestion des évolutions des matériels sur leur cycle de vie, la direction de la maintenance aéronautique est chargée :

Article L2111-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 58 > 27

Code des transports

-Le contrat de concession de travaux conclu entre l'Etat et la société fixe les conditions selon lesquelles celle-ci exerce ces missions, notamment : 1° La durée du contrat, qui est déterminée en fonction du montant et de la durée normale d'amortissement

Article 2

—

L'accès en formation à la mention complémentaire "mécatronique navale" est ouvert aux candidats titulaires de l'une des spécialités suivantes du baccalauréat professionnel : "électrotechnique énergie équipements communicants", "maintenance des équipements

LEGIARTI000036972610

—

Le cahier des charges détaille les éléments cités dans le tableau relatif à la structure et à l'organisation de la maintenance opérationnelle et de la maintenance spécialisée.

Article D3111-36-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 65 > 66

Code des transports

Les salariés affectés aux fonctions des entités mutualisées, dont les contrats de travail ne sont pas transférés en application du deuxième alinéa de l'article L. 3111-16-1, sont les suivants : 1° Salariés affectés aux ressources humaines ; 2° Salariés

LEGIARTI000028751381

—

Réaliser la maintenance des équipements numériques Spécifier et localiser à partir de procédures préétablies les causes probables de dysfonctionnement des équipements numériques.

LEGIARTI000038165826

—

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL Intitulé : Résumé du référentiel d'emploi Le technicien de maintenance CVC assure la maintenance préventive de niveau 2, réalise la maintenance corrective et optimise les réglages des équipements

LEGIARTI000031329162

—

Intitulé : Résumé du référentiel d'emploi Le technicien de maintenance d'équipements de chauffage, de climatisation et d'énergies renouvelables effectue les mises en service et la maintenance des installations de petite puissance à usage résidentiel ou

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