CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 188 résultats pour « course cycliste »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613723fbcd58014677410b60

Cassation

11 avril 2002

11 avril 2002

Gautier qui participait à une course cycliste de fantaisie a été victime d'une chute ; que blessée, elle a assigné M.

Source officielle

Page 2 sur 110

← PrécédentSuivant →
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT03660_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

L'association Équipe Bretagne Cyclisme, qui participe avec son équipe de coureurs cyclistes professionnels " Bretagne-Séché Environnement " à des courses cyclistes professionnelles et qui est soumise à

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007684207

Admin. suprême

6 février 1981

6 février 1981

PLACE DE LA MAIRIE UN PARQUET DE BAL LE MAIRE DU LOUROUX-BECONNAIS A PU LEGALEMENT SE FONDER DANS LES CIRCONSTANCES DE L'ESPECE SUR DES RAISONS DE SECURITE TENANT A L'ORGANISATION CE JOUR-LA D'UNE COURSE

Source officielle
CC

civ1

6137212bcd580146773f18b3

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893f1

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

Elle observe qu'en fixant la date d'effet de la rupture au 30 novembre 2005, la société appelante a entendu continuer à bénéficier des vélos GIR'S durant toute la saison des courses cyclistes, tout en

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007625098

Admin. suprême

8 juillet 1988

8 juillet 1988

Thurau, résident de la République Fédérale d'Allemagne, de sa participation aux courses cyclistes organisées en France par l'association requérante sont imposables en France, que l'intéressé ait la qualité

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210534

Cassation

16 juillet 2020

16 juillet 2020

F... de ses demandes d'indemnisation, parce que l'auteur des dommages qui lui avaient été causés, participant à la course cycliste organisée par le Vélo Club Montois, n'avait pas été identifié, de sorte

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021996076

Admin. suprême

19 mars 2010

19 mars 2010

A, coureur cycliste professionnel, a fait l'objet, le 9 mai 2001 à l'occasion de sa participation à la course cycliste du Tour de Romandie, épreuve se déroulant sur le territoire suisse et inscrite au

Source officielle
CE

2ème / 7ème SSR

CETAT:CETATEXT000008199378

Admin. suprême

4 février 2004

4 février 2004

", publication de la fédération française de cyclisme et "Le cyclotourisme", publication de la fédération française de cyclotourisme ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la note en délibéré, présentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a7d

Appel

26 mars 2003

26 mars 2003

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 11 mai 1996, vers 20 heures, sur le campus universitaire de LA DOUA, à VILLEURBANNE, alors qu'avec un groupe d'amis, elle assistait à la course cycliste

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/John X

6137264bcd580146774246f2

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

à gauche, ils ont été surpris dans leur sens de marche par une file de voitures ralenties par une course cycliste ; que John X... qui circulait à quelques mètres derrière son ami Stéphane Y... et décalé

Source officielle
CE

3ème chambre

CETAT:CETATEXT000034993661

Admin. suprême

22 juin 2017

22 juin 2017

A...exerçait au cours des années 2001 à 2003 au Burkina Faso ses activités professionnelles d'organisateur de courses cyclistes et de conseiller technique du ministre de la jeunesse et des sports de ce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90542

Appel

8 avril 2013

8 avril 2013

BR-JG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 125 DU HUIT AVRIL DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 12/00608 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201154

Cassation

26 septembre 2019

26 septembre 2019

informant le public que toutes les polices d'assurance seraient rédigées en langue française ; Qu'elle produit aussi la copie d'un communiqué de presse daté du 13 mars 2013 annonçant l'organisation d'une course

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002550_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme G, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6451fae148616ed0f8cd4f2c

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

qu'elle assistait comme spectatrice à une course sur route organisée à [Localité 9] par l'association [Localité 9] Cyclisme 61.

Source officielle
CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f140

Cassation

22 mai 1997

22 mai 1997

donner lieu à des fraudes ; Attendu qu'en prononçant ainsi, et dès lors, au demeurant, qu'il n'est ni démontré ni même allégué que le " monopole " critiqué s'applique en matière de paris sur les courses

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000032072776

Admin. suprême

12 février 2016

12 février 2016

cyclisme, a remporté l'épreuve de cyclisme sur route dite " La Gainsbarre ", qui s'est tenue le 11 avril 2015 à Port-Bail (Manche) ; qu'à l'initiative de l'Agence française de lutte contre le dopage, il

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00516

Cassation

24 mai 2011

24 mai 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Amaury sport organisation (société ASO), ayant pour activité l'organisation de

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01350_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 10 mai 2022, M.

Source officielle