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46 résultats pour « cryothérapie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Michel Xc/Monsieur José Y

6253ccf3bd3db21cbdd91cf9

Appel

26 novembre 2014

26 novembre 2014

Z..., par cryothérapie à l'azote liquide.

Source officielle

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CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000035990986

Admin. suprême

8 novembre 2017

8 novembre 2017

.) / 4° Tout acte de physiothérapie aboutissant à la destruction si limitée soit-elle des téguments, et notamment la cryothérapie, l'électrolyse, l'électro-coagulation et la diathermo-coagulation. / 5

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

67f0bc518f7cbd382f4d3115

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

code de la santé publique et un arrêt de la cour de cassation du 31 janvier 2023 dès lors qu'il s'agit d'un appareil de cryolipolyse, pouvant être utilisé par des centres esthétiques, et non de cryothérapie

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

626a2f7b71469e057d789b39

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

suivi régulier progressivement espacé jusqu'en novembre 2010, date à laquelle a été mise en évidence une lésion secondaire osseuse au niveau du bassin nécessitant une nouvelle radiothérapie puis une cryothérapie

Source officielle
TCOM

.

69b7889fcdc6046d47d1786a

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

à l'effet de statuer sur l'ouverture d'une procédure collective concernant le débiteur identifié ci-dessous : SELARL A.V.D.II [Adresse 1] Laquelle exerce une activité de Cabinet ostéopathie et cryothérapie

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

66a14637bfa4c7b1df1a95bd

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Par son silence et son absence, la défenderesse ne rapporte pas la preuve, qui lui incombe, que les marques de brûlure relèvent d’un effet prévisible et bénin du traitement par cryothérapie, comme la responsable

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65aac6a30c777d3ec8e87696

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

La crénothérapie est une alternative à cette difficulté thérapeutique. Le jour de l’expertise, il existe une limitation douloureuse moyenne des mouvements de l’épaule droite dominante.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

67f0bc518f7cbd382f4d3113

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

code de la santé publique et un arrêt de la cour de cassation du 31 janvier 2023 dès lors qu'il s'agit d'un appareil de cryolipolyse, pouvant être utilisé par des centres esthétiques, et non de cryothérapie

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abae497d5920008107f38

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Sur la demande au titre du cautionnement du crédit-bail Par acte sous seing privé du 5 avril 2017, la CMV Médiforce a donné à crédit-bail à la SELARL Inno Plus un appareil médical de cryothérapie et

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00107

Cassation

31 janvier 2023

31 janvier 2023

assurant, par ses actions de formation, son utilisation par des professionnels d'instituts d'esthétique, a permis à ces derniers de procéder à un refroidissement accru des adipocytes constitutif d'une cryothérapie

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02747_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

du rythme cardiaque, a subi, le 26 mai 2017, au centre hospitalier universitaire (CHU) de Grenoble, une nouvelle intervention chirurgicale consistant en une ablation d'un flutter auriculaire, par cryothérapie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102209_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

De plus, s’agissant des soins de cryothérapie permettant de diminuer la douleur, Mme E... ne produit une prescription médicale pour ceux-ci qu’en ce qui concerne 20 séances, délivrée le 18 avril 2018.

Source officielle
TJ

7ème Chambre

678578e9aaacbea0fe684c7b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

En l'espèce, il ressort du rapport d'expertise amiable que l'appareil de cryothérapie avait été acheté de façon " discount " et que sa valeur vétusté déduite est la même que sa valeur de remplacement à

Source officielle
TJ

4ème chambre

6686f790e74459e0c7eda75c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ailleurs, au vu des factures produites par ses soins, avoir conservé à sa charge non seulement, des frais médicaux, des frais pharmaceutiques, des frais de transport, mais également des frais de cryothérapie

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501034_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

provenance sont illisibles et dont une partie n'est pas traduite en français et qui paraît être un courrier d'adressage à un destinataire non indentifiable et motivé par le fait que le traitement de cryothérapie

Source officielle
CA

Chambre 1 A

628731d4c1d4e9057d612a33

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

bail commercial sous condition suspensive de l'obtention, par le locataire, de l'autorisation préalable d'exercer par le conseil de l'ordre des médecins, s'agissant de l'ouverture d'un centre de cryothérapie

Source officielle
CA

1ère Chambre

671894b0d8ceca1cd7019216

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Eovi MCD, 119,07 euros : visco-infiltrations, 240 euros : sophrologie, 60 euros : consultation chirurgie esthétique, 340 euros : hypnose, 285 euros : semelles orthopédiques, 700 euros : cryothérapie

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7c5cdc6046d4706b981

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

. - En ce qui concerne la demande relative aux frais de 30 séances de cryothérapie, d’un montant de 40 euros chacune, soit 1 200 euros, ces soins n’ont pas été prévus en expertise. Cependant, M.

Source officielle
TJ

Référés

67f81ecfcf40727a0044157a

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

la jambe gauche, en contact avec la plaque que [S] [X] avait posée, est brulée et qu’elle allait aux urgences, le résumé de passage aux urgences du 3 mai 2024 où il a été constaté une brulure par cryothérapie

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA02711_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

La société Hydro Jet System France, qui exerce une activité de distribution de tables d'hydromassage et exploite, également, un centre de prestations de soins corporels de cryothérapie, d'hydrothérapie

Source officielle