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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
41 résultats pour « drap housse »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Pour le secteur du plein air, il confectionne les toiles de stores, les housses d'articles de sport, des chapiteaux, et des bâches diverses.
LEGIARTI000041887670
, Bar-sur-Loup (Le), Berre-les-Alpes, Biot, Blausasc, Bouyon (2), Briançonnet (1), Broc (Le), Cagnes-sur-Mer, Cannes, Cannet (Le), Cap-d'Ail (1), Carros, Caussols (1), Châteauneuf-Grasse (2), Coaraze (1), Colle-sur-Loup (La), Colomars, Cuébris (1), Drap
LEGIARTI000051239852
En application de l'article R. 2223-29 du CGCT, en fonction des circonstances, des modalités de transport et des causes de décès, les soins de conservation, la housse mortuaire et le cercueil hermétique muni d'un filtre épurateur peuvent devenir obligatoires
Il (elle) assure la réfection des lits, le changement des draps et du linge de toilette, nettoie, détartre, désinfecte les salles de bain et les sanitaires et vérifie le fonctionnement des équipements.
Article ANNEXE
06041 Cipières. 06042 Clans. 06043 Coaraze. 06044 La Colle-sur-Loup. 06045 Collongues. 06046 Colomars. 06047 Conségudes. 06048 Contes. 06049 Courmes. 06050 Coursegoules. 06052 Cuébris. 06054 Drap
Article R545-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 67
l'article R. 511-24 est supprimé ; 9° Les deuxième à quatrième alinéas de l'article R. 511-25 sont supprimés ; 10° A l'article R. 511-27, les mots : " ou, pour les armes mentionnées aux c et d du 1° et au 3° de l'article R. 511-12, dans un sac ou une housse
Article TABLEAU B
Pour les grains, graines et grenailles, la marée, les huîtres et les cuirs 100 Pour le poisson d'eau douce, la volaille, le gibier, les agneaux, cochons de lait, veaux de rivière et de Pré-salé, les veaux, les charbons de bois arrvés par eau, les draps
Châteauneuf-Villevieille. 06041 Cipières. 06042 Clans. 06043 Coaraze. 06044 La Colle-sur-Loup. 06045 Collongues. 06046 Colomars. 06047 Conségudes. 06048 Contes. 06049 Courmes. 06050 Coursegoules. 06052 Cuébris. 06054 Drap
Châteauneuf-Villevieille 06041 Cipières 06042 Clans 06043 Coaraze 06044 La Colle-sur-Loup 06045 Collongues 06046 Colomars 06047 Conségudes 06048 Contes 06049 Courmes 06050 Coursegoules 06052 Cuébris 06054 Drap
Article ANNEXE II
: : : Nice : Beausoleil, Contes : : : : (communes de Cantaron, : : : : Contes et Drap), Levens : : :
Article Annexe 11-2 (suite 1)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05
. - Paralysie faciale L'expert peut s'aider de la classification en 6 grades de House et Brackmann pour évaluer le degré de l'atteinte : - unilatérale ; selon son degré : 5 à 15 % ; - bilatérale (exceptionnelle) ; selon son degré : 15 à 25 %.
Article 50 undecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13
Ex 84-73 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n° s 84-69,84-70,84-72. 84-76 Machines automatiques de vente
Article Annexe I (suite)
Les différents types de matériels et matériaux : cartons, kraft, bull-kraft, housses, les couvertures, etc. 3 Les matériaux. 3 Les contenants.
Article Annexe unique
Dans 50 % des chambres 83 Oreiller et/ou couverture supplémentaire sur demande X ou O 1 O O X X X 84 Présence d'un support en tête de Iit par personne X ou O 1 O O O X X Linge de lit et de toilette 85 Draps
Article Annexe Ib
S 1 S 2 S 3 S 4 S 5 S 6 COMPÉTENCE TERMINALE : C3-6 Effectuer les opérations de tendu de tissu Compétences intermédiaires Données Indicateurs de Savoirs - Tendre une matière sur la forme en matériau de soutien (plaqué, drapé ...).
LEGIARTI000030541821
COMMUNES RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE Communes d'Andon, Castagniers, Colomars, Contes, Drap, Escarène (L'), Eze, Levens, Peillon, Sospel, Vence.
LEGIARTI000026833773
En cas d'introduction de matériel extérieur commun à plusieurs élevages (échographe, appareil de mesure, matériel de prélèvement...), il faut qu'il soit nettoyé et désinfecté et/ou recouvert d'une housse de protection à usage unique.
Beaulieu-sur-Mer, Cagnes-sur-Mer, Cantaron, Carros, La Colle-sur- Loup, Colomars, Contes, Drap, Falicon, Nice, Saint-André, Saint-Jean-Cap-Ferrat, Saint-Laurent-du-Var, Saint-Paul, Tourrette-Levens, La Trinité, Villefranche et Villeneuve-Loubet, Châteauneuf-de-Contes
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