Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
67 618 résultats pour « ecroulement d'un échafaudage »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
67 618 résultats pour « ecroulement d'un échafaudage »
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Article Annexe
Monter des échafaudages fixes de pied en façade Installer un chantier de montage d'échafaudage. 3. Mettre en oeuvre des revêtements d'imperméabilité de façade Installer un chantier de peinture de ravalement. 4.
Article 214-2-11
Lorsque l'utilisation de moyens mobiles de protection (échafaudages, plates-formes, échelles, chaises de gabier,...) est justifiée, il doit être prévu sur la structure du navire les point de fixation adéquats.
Article ANNEXE I c
Plate-forme de travail en encorbellement PV Procès verbal QSE Désignation groupée des domaines de la Qualité, de la Sécurité et de l'Environnement R 408 Recommandation de la CNAMTS relative au montage, à l'utilisation et au démontage des échafaudages
Article 1
Par dérogation aux dispositions de l'article 13 de de l'arrêté susvisé, l'exploitant d'un établissement suivi par un service d'inspection reconnu tel que défini à l'article 34 de l'arrêté précité peut décider de prolonger les échéances des opérations
Article 7
Hormis les travaux d'accessibilité ou d'adaptation du logement au vieillissement ou au handicap, il s'agit notamment : 1° Des travaux préparatoires, de l'installation de chantier, de la base de vie des ouvriers, des échafaudages, des travaux éventuels
Article ANNEXE I a
travail en adoptant une attitude éco-responsable X T5 : Préparer et vérifier les matériels et l'outillage pour son intervention X T6 : Préparer et approvisionner les matériaux et les composants pour son intervention X RÉALISATION ET CONTRÔLE D'UN
Article Annexe 4
Opération de : - assistance technique - calorifugeage - chaudronnerie et de tuyauterie - décontamination et opération liées au conditionnement et à l'évacuation des déchets et effluents radioactifs - échafaudage
Article Annexe Ic
Blindage : étayage des parois d'une tranchée ou d'une fouille afin d'éviter un écroulement de celles-ci. BT : domaine de tension dont les valeurs sont comprises entre 50 et 1 000 volts en courant alternatif.
Article ANNEXE III a
A. - Unités du domaine professionnel : UP1, UP2 et UP3 Chacune des trois unités professionnelles de la spécialité Constructeur d'ouvrages en béton armé de CAP est constituée d'un ensemble cohérent de compétences.
Article ANNEXE III a
A. - Unités du domaine professionnel : UP1, UP2 et UP3 Chacune des trois unités professionnelles de la spécialité Peintre applicateur de revêtements de CAP est constituée d'un ensemble cohérent de compétences.
Article ANNEXE III a
Chacune des trois unités professionnelles de la spécialité Métiers du plâtre et de l'isolation de certificat d'aptitude professionnelle (CAP) est constituée d'un ensemble cohérent de compétences.
Article ANNEXE I b
échafaudage Le montage et le démontage sont effectués en conformité avec la notice de montage du matériel et la règlementation Utiliser un échafaudage de pied ou un échafaudage roulant en sécurité L'utilisation de l'échafaudage respecte les règles
LEGIARTI000023677059
Réaliser les opérations de montage et de démontage d'un échafaudage de pied. Poser et liaisonner des éléments préfabriqués courants. Pour l'option bâtiment : 4.
Article ANNEXE I a
Poursuite de formation Il peut poursuivre sa formation initiale en s'engageant dans la préparation d'une certification complémentaire ou d'un diplôme de niveau supérieur.
Article Annexe
Il intervient dans les locaux couverts et fermés, parfois sur des échafaudages. Sur le chantier, il manipule des charges lourdes et encombrantes, utilise du matériel électroportatif.
Article 1
Eclairagiste 3 Régisseur lumière 4 Chef poursuiteur 5 Pupitreur lumière 6 Technicien lumière 7 Programmeur/encodeur lumière 8 Assistant lumière 9 Poursuiteur 10 Aide lumière Structure - Accrochage/Levage - Echafaudage
Article Annexe I (suite)
Maintenance électrique à l'atelier et sur site. - Règles de mise en sécurité d'une installation. - Procédure de diagnostic d'un dysfonctionnement. - Essai d'un tube. - Dépose, nettoyage et remontage de la partie électrique d'une installation. - Essai
Article Annexe Ib (suite)
Il correspond à une maîtrise totale de la mise en œuvre d'une démarche en vue d'un but à atteindre.
Article 71
titulaires d'une licence d'entrepreneur de spectacles vivants ou d'un récépissé de déclaration d'entrepreneur de spectacles vivants valant licence n'ayant pas le code NAF de la 1re catégorie visée ci-dessus, et affiliés à la Caisse des congés du spectacle
Article ANNEXE 1
IV. - Personnes apportant leur concours au fonctionnement d'un centre Le centre doit s'assurer le concours d'un vétérinaire habilité et d'un médecin.
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