distance du domicile de ses parents ainsi que l'invraisemblance des explications du prévenu et la faible crédibilité du témoignage de Florent Y... suffisent à établir que Mohamed X... a été l'auteur des

l'ensemble des pièces produites, que la prévenue ne disposait, à l'époque de la dénonciation, d'aucun élément pour formuler à l'encontre d'Huguette Z... une accusation aussi grave que celle d'abus de faiblesse

Georges,, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 18 novembre 2004, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve,

l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 2000, qui, pour abandon de famille

, a ordonné son maintien en détention, la confiscation de l'arme saisie et prononcé l'interdiction du territoire français pour une durée de 10 ans, ainsi que celle des droits civiques, civils et de famille

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 18 décembre 1995, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement, ainsi qu'à l'interdiction

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 12 mars 2003, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

B..., celles de Mme X..., épouse B..., et celles du comptable de la société, que Chi Lam Z..., gérant de droit de la société Facile Mode jusqu'en août 1995, a continué a diriger de fait l'entreprise ;

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 26 février 1990 qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

qualifié d'opération d'aménagement, sans rechercher, ainsi qu'elle y était pourtant invitée, si, indépendamment même d'un rattachement lointain à des considérations d'intérêt général, le projet de faible

[S] [V] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Dijon, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 2024, qui, pour abus de faiblesse aggravé, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec

en gobelets, ce dépôt de neige faible résultant de faibles chutes de neige en octobre-novembre précédents, suivies d'une transformation due à une période de beau temps ; que les experts relèvent, d'une

d'avoir fait droit à leur demande, alors, selon le moyen : 1 / que la cour d'appel, qui s'est contentée d'affirmer le caractère volontaire de la dissimulation de l'impossibilité de manoeuvrer facilement

des créances cédées ou la valeur faciale de la totalité des créances cédées n'avaient pas été mentionnées sur le bordereau de cession ; qu'en conséquence, il ne pouvait être fait grief à l'exposant de

confrontation sollicitée et qui étaient de nature à la priver de toute force probante, qu'en effet il y avait lieu de craindre un risque d'intimidation de pressions, voire de représailles de la part de la famille

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 6 mars 2001, qui, pour soustraction de mineurs et abus frauduleux de faiblesse

Lionel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 31 juillet 1998, qui, dans l'information suivie contre lui pour abus de faiblesse, a rejeté sa demande de modification

Yvette, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 2003, qui, pour abus de faiblesse et vol aggravé, l'a condamnée à 3 ans d'emprisonnement