Codes de loi français

Article 43 p

Feux d'encombrement (feux de gabarit). Les feux d'encombrement (feux de gabarit) doivent être conformes à un type agréé et répondre aux spécifications de l'article 20 ci-dessus. Signaux de freinage (feux stop).

Article 48-4

lumineuse doit être au plus égale à celle du feu de position ou du feu rouge arrière correspondant.

Article 2

Les feux spéciaux seront soit des feux tournants, soit des feux à tube à décharge, soit des feux clignotants émettant de la lumière jaune orangée.

Article 34

Les feux antibrouillards sont autorisés aux conditions suivantes : b) Les feux de brouillard avant doivent pouvoir être allumés et éteints séparément des feux de route ou des feux de croisement et réciproquement.

Article 4

" Tarif Vert ".

Article 228-10.14

Les feux de navigation et les contrôleurs de feux de navigation sont installés conformément aux dispositions de la résolution MSC.253(83). 2. Le feu de tête de mât, les feux de coté et le feu de poupe doivent être installés en double.

Article A4241-48-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Toutefois, ce feu peut être supprimé mais, dans ce cas, le feu de mât visé sous (a) ci-dessus est remplacé par un feu clair blanc, visible de tous les côtés. 2.

Article 34 a

Les feux de brouillard arrière sont autorisés aux conditions suivantes : Ces feux doivent être situés à l'arrière du véhicule.

Article 3 bis

Entretenir un espace vert ornemental. Créer et entretenir des gazons et des zones herbacées et semi-ligneuses. Planter des arbres, des arbustes et des décors floraux. Planter et engazonner des espaces verts.

Article 3

Le schéma directeur national de signalisation directionnelle, constitué des pôles verts et des liaisons vertes sert de référence pour l'élaboration des autres schémas directeurs qui doivent reprendre ces grandes liaisons en les complétant par des liaisons

Article 43 (n)-3

Les machines agricoles automotrices doivent être équipées d'un ou plusieurs feux tournants ou feux à tube à décharge ou feux clignotants.

Article 221-V/22 ter

Le feu de tête de mât, les feux de coté et le feu de poupe doivent être installés en double.

Article A4241-48-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Feux et signaux interdits 1.

Article A4241-48-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Ce feu doit être placé autant que possible 3 m en dessous du feu supérieur visé sous i).

Article 2

Ces feux, au nombre de deux maximum, peuvent être fixes ou amovibles ; - soit d'une rampe spéciale de signalisation dans laquelle sont groupés des feux émettant une lumière bleue.

Article R371-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 86 > 68

L'atlas cartographique comprend notamment : – une cartographie des éléments de la trame verte et bleue régionale à l'échelle 1/100 000 ; – une cartographie des objectifs de préservation ou de remise en bon état assignés aux éléments de la trame verte

Article Annexe 1

Voie verte - voie réservée à la circulation Vous pouvez consulter le tableau dans le JO C 116. Fin de voie verte - voie réservée à la circulation Vous pouvez consulter le tableau dans le JO M4y. Désigne les cavaliers

Article 4

Les feux spéciaux visés ci-dessus devront dans tous les cas être situés le plus haut possible au-dessus du plus haut feu indicateur de changement de direction porté par le véhicule.

Article R313-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 61

Feux d'encombrement. I.

Article R4413-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 76 > 57

L'agence des espaces verts de la région d'Ile-de-France met en oeuvre la politique régionale des espaces verts, des forêts et des promenades en région d'Ile-de-France.