XP..., architecte et d'un groupement d'entreprises dont le mandataire commun était la société Nord-France, chargée du gros oeuvre et du revêtements des sols ; que la réception provisoire des ouvrages a

Y... de la réalisation du gros oeuvre de leur maison d'habitation ; que, n'ayant pu obtenir paiement de la totalité de ces travaux, M.

[C] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques « Architecture Ingénierie » (C-01.02), « Génie civil » (C-01.10) et « Gros oeuvre-structure

SUR VIENNE, date à laquelle l'entreprise de gros oeuvre avait arrêté les travaux de l'immeuble d'ANGOULEME parce que sa situation n'avait pas été réglée ; que les époux D...

Y... a confié les travaux de terrassement et de gros oeuvre à M.

Versailles, 14 avril 1991), rendu sur renvoi après cassation, que la société Sainrapt et Brice, entreprise générale, titulaire d'un marché de construction d'un ensemble de pavillons, a sous-traité le lot "gros

faire construire des chambres froides sur un terrain lui appartenant, a, en invoquant des désordres et malfaçons, fait assigner en versement de provision pour travaux, la société X..., entreprise de gros

X... ayant confié la réalisation de sa maison à la société Provence Construction qui a sous-traité le gros-oeuvre à M.

moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 24 mars 1997), qu'en 1981 la société civile immobilière l'Abbé Lemire (SCI) a fait édifier un immeuble par la société Quillery, entrepreneur chargé du gros-oeuvre

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 13 mai 2004), qu'en vu de la restructuration d'un bâtiment appartenant au Conseil général de la Manche, la Société Zenone constructions a été chargée du lot "gros

J... le 8 mars 2010 en qualité d'assistant de chef de chantier gros-oeuvre et l'a affecté à divers chantiers avant de le licencier le 31 octobre 2011 pour « fin de chantier conformément aux usages dans

MAAF assurances, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 14 septembre 2017), que M. et Mme X... ont confié des travaux de charpente, couverture, gros

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 5 décembre 2014), que le 29 janvier 2010, la société Quai des rêves a conclu avec la société Bâtiment des Mascareignes (société BDM) un marché de travaux de gros

oeuvre, l'ouvrage n'était pas achevé, que le fait de faire intervenir les corps d'état dont la prestation est nécessairement postérieure à la réalisation du gros oeuvre ne vaut pas réception et que le

en ce qu'il a condamné la SARL Pôle Construction et la MAAF à payer aux exposants la somme de 83.537 € hors-taxe outre la TVA au taux en vigueur au jour du paiement au titre des travaux de reprise du gros

; - la société EPCA, désormais radiée du registre du commerce et des sociétés, assurée auprès des sociétés MMA, au titre du lot gros oeuvre ; - la société Qualiconsult, en qualité de contrôleur

1995), qu'ayant fait construire une maison individuelle par la société Maison familiale, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la société Marignan immobilier et par la société Albizzati, chargée du gros

X..., assuré par la Caisse mutuelle d'assurances et de prévoyance (CMAP) d'une mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'édification d'une maison d'habitation, et M.

Y... étant maître d'oeuvre et le gros oeuvre confié à M.

Y... étant maître d'oeuvre et le gros oeuvre confié à M.