[U], et est demeuré hémiplégique à la suite de la survenue, au cours de l'intervention, d'une crise convulsive généralisée. Il est décédé le 7 novembre 2016. 3.

de cadre par la société Cegedur Pechiney Rhenalu, a été victime d'un malaise, le 5 avril 1989 en fin d'après-midi, tandis qu'il travaillait à son bureau ; qu'il a été transporté à l'hôpital où une hémiplégie

[Z] a fait valoir que ce véhicule lui servait à transporter son fils hémiplégique résidant à son domicile (mémoire p. 6), la chambre de l'instruction a violé les articles 8 de la Convention européenne

QUI N'EST PAS CONTESTE SUR CE POINT, LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN A DECLARE LE CENTRE HOSPITALIER DE LISIEUX ENTIEREMENT RESPONSABLE DE L'INFIRMITE DONT SOUFFRE LE JEUNE VINCENT Y..., ATTEINT D'HEMIPLEGIE

; que le prévenu leur déclarait : - avoir eu un infarctus soigné à Bordeaux en 1995 sans séquelle physique mais le soumettant un traitement et un suivi médical ; - n'avoir pas eu un "AVC" ni une hémiplégie

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses deux premières branches : Attendu que Mme X..., atteinte d'une hémiplégie droite à la suite

TITRE XIV DE LA NOMENCLATURE DES ACTES PROFESSIONNELS, ANNEXEE A L'ARRETE MINISTERIEL DU 27 MARS 1972 ; ATTENDU QUE SELON LE DERNIER DE CES TEXTES, IL EST PREVU TROIS PHASES DANS LE TRAITEMENT DE L'HEMIPLEGIE

cet expert précisait que cette vulnérabilité, déjà présente en 1993, de par son âge et sa solitude, s'était largement amplifiée après son accident vasculaire de juillet 1994 qui avait engendré une hémiplégie

liés à cette intervention, et qu'en raison de la localisation de la grosseur de ce kyste, le risque d'hémiplégie était forcément et inéluctablement élevé.

GAUCHE QU'IL ATTRIBUAIT A UNE INTOXICATION PAR L'OXYDE DE CARBONE, LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE, QUI CONTESTAIT L'EXISTENCE D'UN LIEN DE CAUSALITE ENTRE LE TRAVAIL ET L'HEMIPLEGIE

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Joseph A..., voyageur représentant placier, a, le 31 mai 1983 à Marseille, été atteint d'une * hémiplégie

Les consultations de psychologie et de pédicure sont en lien avec l’hémiplégie et la cécité, en une égale proportion, les consultations d’ostéopathie étant quant à elles exclusivement liées à l’hémiplégie

LUI-MEME A DECLARE QU'IL AVAIT ETE VICTIME D'UN FORT SOLEIL LE 12 AVRIL 1965 A 8H 30, CE SEUL FAIT NE POUVANT CARACTERISER L'ACCIDENT DU TRAVAIL SE MANIFESTANT 7 HEURES PLUS TARD SOUS FORME D'HEMIPLEGIE

Il en ressort que Mme [F] [E] a été victime à l'âge de 4 ans, d'un accident de la voie publique responsable d'un coma qui a nécessité son séjour dans un service de neurochirurgie, une hémiplégie gauche

. : que Marie-Rose X... souffre d'une incapacité permanente partielle de 80 %, avec hémiplégie droite, troubles de la parole, perte d'autonomie complète ; qu'elle sera indemnisée pour cela par une somme

importantes à droite qu'à gauche ; Une première intervention chirurgicale sur la carotide droite, la plus atteinte, a alors été décidée, que le Docteur X... a pratiquée le 17 juin 1996 ; Une hémiplégie

1982 à Nîmes ; que, le 18 mars suivant, il a fait parvenir à la Caisse un certificat établi par le service de neurologie du CHU de Montpellier prescrivant un arrêt de travail de plusieurs mois pour hémiplégie

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA DEUXIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 1147 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, VICTIME D'UN ACCIDENT HEMIPLEGIQUE ACCOMPAGNE D'APHASIE, M. Y...