et vétérinaire désignés ci-après : (...) / B - Lycées et collèges agricoles masculins (...) / Maître / C - Enseignement agricole féminin / II - Lycée agricole féminin (...) / Maître et maîtresse (...)

B A, représenté par Me Constans, demande au tribunal d'annuler une décision du directeur du lycée agricole de Théza du 30 mai 2022 lui interdisant l'accès à cet établissement et de condamner le lycée et

000 francs à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs "qu'au moment des faits, Vincent Z... et Sébastien X... étaient régulièrement scolarisés à l'initiative volontaire de leurs père et mère au Lycée

B A, représenté par Me Constans, demande au tribunal d'annuler une décision du directeur du lycée agricole de Théza du 10 juin 2022 portant sanction d'exclusion définitive avec sursis et injonction d'accompagnement

B A, représenté par Me Constans, demande au tribunal d'annuler une décision du directeur du lycée agricole de Théza du 31 août 2022 portant refus d'inscription en seconde année et de condamner le lycée

GAUTHIER JACK ELEVE AU LYCEE AGRICOLE DE ROANNE-CHERVE LOIRE ; 2.

X..., élève du lycée agricole et horticole privé de Rignac, qui effectuait un stage dans l'entreprise de M.

A B, ainsi qu'à tout occupant de son chef, de libérer le logement qu'il occupe au sein du lycée agricole Emile Boyer de la Giroday dans un délai de 7 jours à compter de la notification de l'ordonnance

1991 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a rejeté sa demande tendant à l'annulation d'un commandement de payer, en date du 27 janvier 1987, correspondant à un titre de recette émis par le lycée

B, enseignant contractuel en lycée agricole, est affecté au lycée agricole Campus agro-environnemental 62 situé à Arras dans le département du Pas-de-Calais.

B... demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 22 janvier 2021 par laquelle il a été radié des effectifs du lycée agricole de Mayotte à compter du 1er janvier 2021 et la décision du 16 février

Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir opposée par le ministre de l'agriculture : Considérant que Mme X... a été employée comme agent de cuisine au lycée

", CONSISTANT A RATTACHER AU LYCEE AGRICOLE DE CHACUNE DE CES VILLES LE COLLEGE AGRICOLE QU'ELLES POSSEDENT EGALEMENT, EN VUE DE CONSTITUER UNE UNITE DONT LE DIRECTEUR DU LYCEE AGRICOLE ASSURE LA DIRECTION

Z..., responsable de l'entretien au lycée agricole de Valabre qui indique que l'accident a eu lieu sur le coté de la chaussée à l'entrée du lycée ; que les voies de circulation ainsi que les escaliers

Etablissement d'enseignement agricole - Lycee agricole La Martelliere - Voiron (Isère). n° 2010-0034.

Etablissement d'enseignement agricole - Lycée agricole et viticole de Rouffach - Rouffach (Haut-Rhin). n° 2010-0007.

du Cher du lycée agricole de Bengy-sur-Craon-Lignières aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne l'Association de l'enseignement professionnel privé agricole du Cher du lycée

COUR DES COMPTES - Quatrième Chambre - Arrêt d'appel - 18/07/2019 - Lycée agricole et horticole de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Ile-de-France