Codes de loi français

Article 12

" crème légère à fouetter ou " crème fouettée ", ou " crème légère fouettée " selon le cas ; la dénomination de vente doit faire état s'il y a lieu de l'addition de saccharose, d'aromates, d'épices, d'arômes, de fruits, pulpes ou jus de fruits, de miel

LEGIARTI000050745166

des dicotylédones autorisées est la suivante : En Haute-Corse et Corse-du-Sud, les espèces suivantes ne sont pas autorisées (sur les parcelles situées dans l'aire de la zone AOP Miel

Article 10

Lorsqu'un établissement est reconnu infecté par un sérotype exotique de la FCO, le préfet peut prendre un arrêté portant déclaration d'infection (APDI) qui prescrit tout ou partie des mesures suivantes : 1° L'interdiction de sortie des animaux des espèces

Article ANNEXE art. 3

cancérologie ; La diabétologie-nutrition ; L'endocrinologie ; L'hémobiologie ; La gynécologie médicale ; Les maladies du sang ; La médecine légale ; La médecine thermale et climatologie médicale ; La médecine nucléaire ; La médecine du travail ; La médecine exotique

Article L3321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 64 > 33

ne titrant pas plus de 18 degrés d'alcool pur ; 4° Rhums, tafias, alcools provenant de la distillation des vins, cidres, poirés ou fruits, et ne supportant aucune addition d'essence ainsi que liqueurs édulcorées au moyen de sucre, de glucose ou de miel

Article 2

relatifs aux exploitations de culture et d'élevage spécialisées ou non, aux champignonnières, aux établissements d'entraînement ou de dressage de chevaux et d'équitation, aux établissements d'élevage ou de dressage de chiens et d'animaux sauvages ou exotiques

Article D614-122

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 22

maintenir le bon état des forêts, qui ont un impact positif sur l'environnement, y compris la création de boisements et la lutte contre l'érosion des sols ; 4° La préservation et l'amélioration des forêts et notamment la lutte contre les espèces exotiques

Article 1

Cette phase a pour objet d'étendre la gamme d'ions exotiques pouvant être produits dans l'installation.

Article 3

espèce invasive de la liste fixée dans le règlement pris en application du règlement (UE) n° 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2014 relatif à la prévention et à la gestion de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques

Article 1

Prendre des précautions, surtout quand vous travaillez des marchandises qui peuvent contenir les germes du charbon : cuirs secs ou peaux sèches, crins bruts ou soles brutes, laines brutes, provenant des pays exotiques, de l'Orient, l'Asie, la Grèce, l'Espagne

Article L131-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 31

coopération ; e) Appui à l'Etat et à ses établissements publics chargés de la gestion de l'eau, de la biodiversité et des espaces naturels, notamment en matière de lutte contre les pressions qui s'exercent sur la biodiversité, de lutte contre les espèces exotiques

Article 1

La dénomination "bière à ..." complétée par la nature de l'ingrédient mis en œuvre, est réservée à la bière élaborée par addition ou macération de matières végétales ou d'origine végétale ou de boissons alcoolisées ou de miel.

Article Annexe I

Nectar de fruits : Le produit fermentescible mais non fermenté : - qui est obtenu en ajoutant de l'eau, avec ou sans addition de sucres et/ou de miel, aux produits définis aux points 1 à 4, à de la purée de fruits et/ou à de la purée de fruits concentrée

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Affections cutanées imputables aux alcalis caustiques (chromates, bichromates alcalins), aux ciments, bois exotiques ou autres et autres produits irritants ; 3.

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Affections cutanées imputables aux alcalis cautiques, aux ciments, aux bois exotiques et autres produits irritants. 3. Affections cutanées imputables à toute autre cause en relation avec le milieu professionnel.

LEGIARTI000029537037

Assal Pro multifruits, en 200 g 22,00 Assal Pro raisin menthe, en 200 g 22,00 Assal Pro menthe, en 200 g 22,00 Assal Pro menthe citron, en 200 g 22,00 Assal Pro choco menthe, en 200 g 22,00 Assal Pro pêche, en 200 g 22,00 Assal Pro exotique

Article Annexe II

MINIMUM MAXIMUM - Isolément ou ensemble : 20 % Le miel fait l'objet d'un traitement destiné à détruire les spores de Clostridium botulinum. 6.4. Glucose : 7.

Article Annexe II

ACMC Bâtiment 8, terre-plein des Mielles, 50110 Tourlaville. De 1999 à 2003. ACMH : - quai Nord du Bassin de l'Est, 14600 Honfleur : de 1933 à 1989.

LEGIARTI000028252330

d'excellence touristique et culturel dans le bassin de la Bourbeuse Département de la Guadeloupe Communauté de commune du Nord Basse-Terre Le "Chemin des saveurs du Nord Basse-Terre" des produits phares du territoire : l'ananas, la vanille, le miel