gapençaise aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société La Miroiterie gapençaise à payer à la SCI Miroiterie gapençaise la somme de 2 500 euros, rejette la demande

Il expose que l’expédition du miroir a été impossible en l’absence d’adresse de Monsieur [H].

par chèques tirés sur le compte de son employeur; mais que Martial Y... a confirmé les déclarations de sa fille selon lesquelles Jean-Claude Z... avait proposé de commander au nom de son cabinet le miroir

RAPPEL DES FAITS ET PROCEDURE La société Miroiterie Schultz est spécialisée dans l'achat, la vente, la location, l'installation et l'exploitation de tous commerce et entreprises concernant la miroiterie

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 septembre 1990), que la société Verrerie de Lutzelbourg, imputant les défauts de fabrication de ses miroirs

société Modhom, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1997 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre), au profit : 1 / de la société Miroiterie

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 02 Juin 2026 APPELANTE : La SELARL [L] [A] représentée par Me [L] [A] ès-qualités de liquidateur judiciaire de la société Miroir

chaussée était mouillée et que ce changement de direction imposait compte tenu de la configuration des lieux une particulière prudence ; qu'ainsi qu'il le reconnaît, Lionel X... n'a pas regardé le miroir

1383 du Code civil ; et alors, d'autre part, que tout dommage oblige celui par le fait ou la faute duquel il est arrivé à le réparer ; qu'en ne recherchant pas si le syndic Y..., d'abord en faisant "miroiter

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Miroir 2000, dont le siège social est sis .

, 2 / la société Loisirs Espace, ayant toutes deux leur siège ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 2000 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit de la société Miro

X..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société anonyme Miroir Brauthite, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen

, appelé en cause par la société Miroux, sise ...

A défaut de réponse, la Société Miroiterie Bitton a saisi le juge de l'expropriation du Val-de-Marne.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 mai 2002), que de 1978 à 1994, la société Miroiterie

X..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société anonyme Miroir Brauthite, domicilié en cette qualité ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

au répertoire général : 2025 014362 Demandeur(s): BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Anne HUC-[Localité 2] (ELEOM)/[Localité 3] Défendeur(s) : MIROITERIE

financier, provoqué par l'escroquerie et dans l'ignorance du rapport de la commission de contrôle" concernant les factures Angeli, Corse diffusion, Cyrnea color, Décor 2000, IPLM Innocenti, Meoni, Miroiterie