Codes de loi français

LEGIARTI000026628621

I. ― Locaux Les locaux peuvent être équipés de murs, plafonds et portes n'étant pas composés de matériaux lisses, étanches, non absorbants ou résistants à la corrosion et comporter des murs, plafonds et sols naturels d'origine géologique.

Article 11

EN CAS DE PRÉSENCE EN CAS DE PRÉSENCE EN CAS DE PRÉSENCE Installations nouvelles Des passages libres d'au moins 5 mètres de largeur ou un mur (ou une paroi) REI 120 Des passages libres d'au moins 5 mètres de largeur ou un mur (ou une paroi

Article ANNEXE II

. - Murs en briques A-1. Briques pleines a. Murs simples Épaisseur du mur en cm 9 à 15 15 à 22,5 22,5 à 34 supérieure à 34 R en m 2 0,09 0,16 0,23 0,33 b.

Article 6

Le sol et les murs des ateliers et des locaux de stockage seront imperméables.

Article 23

Dans le cas où une cellule est installée dans un bâtiment non dédié uniquement au stockage de peroxydes organiques ou de substances ou mélanges autoréactifs, celle-ci est isolée des autres espaces du bâtiment par des parois (murs, plafonds ou planchers

Article 2

Un logement est dit indépendant s'il n'est lié à aucun autre logement si ce n'est par un ou des locaux non chauffés (ou considérés comme tels compte tenu de la convention définie à l'article 1er ci-dessus), ou par une ou des parois mitoyennes, c'est-à-dire

Article R581-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 27 > 66

La publicité lumineuse doit être située dans un plan parallèle à celui du mur qui la supporte.

Article CO 11

. - Dans toutes les parties où il joint des constructions ou locaux occupés par des tiers, l'établissement doit en être isolé par des murs ou planchers coupe-feu de degré 3 heures au moins.

Article SC 4

. - Ce bloc doit être isolé du bloc-salle et des autres parties de l'établissement par des murs et planchers coupe-feu de degré 2 heures. Il doit être isolé des tiers dans les conditions fixées à la section 2 du chapitre II, titre II.

Article 25

Le canton n° 24 (Pont-du-Château) comprend les communes suivantes : Lempdes, Mur-sur-Allier, Pont-du-Château.

Article 4

présent arrêté sont réputés avoir obtenu les certificats de compétences professionnelles mentionnés au précédent article selon le tableau figurant ci-dessous : TITRE PROFESSIONNEL TITRE PROFESSIONNEL Réaliser la pose collée au sol et au mur

Article 70

Local Les murs et les planchers haut et bas doivent avoir une résistance au feu : coupe-feu de degré deux heures.

Article 7

Les groupements en bande de maisons individuelles et les bâtiments de grande longueur doivent être recoupés au moins tous les quarante-cinq mètres par un mur coupe-feu de degré une demi-heure pour les habitations de la première famille, de degré une heure

Article 3 bis

Réaliser la pose collée, au sol et au mur, des carreaux courants et des plinthes en intérieur et extérieur. Réaliser la pose collée au sol et au mur de carreaux céramiques. Réaliser la construction et le carrelage d'ouvrages.

Article R314-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 14 > 45

Lorsqu'ils ne sont pas utilisés, doivent être remisés dans des coffres-forts ou des armoires fortes scellés dans les murs ou dans des chambres fortes les armes, les munitions et leurs éléments :

Article 4

Les travaux de protection des murs donnant sur l'extérieur contre les rayonnements solaires sont réalisés à l'aide des solutions suivantes : ― mise en place d'un bardage ventilé, défini en annexe 1 ; ― mise en place de pare-soleil horizontaux de plus

Article L171-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 39 > 85

La ville de Paris peut établir des supports et ancrages pour les appareils d'éclairage public ou de signalisation et, s'il y a lieu, pour les canalisations et les appareillages s'y rapportant, soit à l'extérieur des murs ou façades donnant sur la voie

Article 2

Elle est consacrée en 2009 au vingtième anniversaire de la chute du mur de Berlin.

LEGIARTI000049660069

ANNEXE Zone radon Il est fixé d'une manière visible devant l'entrée d'une " zone radon ", généralement sur la ou les portes d'accès ou à défaut sur les murs ou parois.