Circuit électrique de tir : Les raccords et connexions du circuit électrique de tir doivent être réalisés de manière à éviter tout risque de production d'étincelles.

Article 221-II-1/30

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directement par le tableau principal ; toutefois, l'un des circuits peut être alimenté par l'intermédiaire du tableau de secours.

Article Annexe

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VERIFICATION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES TEMPORAIRES Page ../..

Article 221-II-1/41

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221-II-1/43.2.1, 2.2 et 2.3. 2.3 Le circuit d'éclairage électrique de secours doit être conçu de manière qu'un incendie ou tout autre accident survenant dans les espaces contenant la source d'énergie électrique de secours, le matériel de transformation

Article Annexe I

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Examen sur site : Dans le cas des vérifications initiales : - vérification de la conformité des ouvrages réalisés avec les plans et schémas établis conformément à l'annexe III ; - vérification de la conformité de la mise en oeuvre des matériels électriques

Article R4215-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 76 > 50

Code du travail

Des dispositifs permettent, en cas d'urgence, de couper l'alimentation électrique de circuits ou de groupes de circuits en cas d'apparition d'un danger inattendu de choc électrique, d'incendie ou d'explosion.

Article Annexe 1

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Schémas complets des circuits électriques, des conduits d'air, de chauffage, de climatisation, etc., avec repérage des vannes et des organes de sécurité. 5. Schéma d'implantation des moyens de secours. 6.

Article Annexe III

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Accessibilité - vérification de la présence de l'accès permettant l'intervention des services d'incendie et de secours (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; - vérification de l'absence de gêne pour l'accessibilité des engins

Article 227-2.11

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La pompe de secours peut être électrique ou mue par toute autre source d'énergie indépendante du moteur principal.

Article 229-II-1.36

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Cette disposition n'interdit pas l'alimentation du réservoir d'air comprimé du groupe générateur de secours à partir des circuits d'air comprimé principaux ou auxiliaires par l'intermédiaire du clapet de non-retour installé dans le local de la génératrice

Article Annexe

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Plan de l'installation de chauffage : Générateur, stockage de combustible (éventuellement), circuit de chauffage : 1.4. Moyens de secours contre l'incendie : 1.4.1. Inventaire du matériel : 1.4.2. Emplacement du matériel : 1.4.3.

Article 13

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Circuits électriques.

Article D342-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 13

Code de l'énergie

Lorsque la rénovation n'a été que partielle, l'attestation mentionne les circuits électriques de l'installation au sens de la norme NF C 15-100 dont elle atteste la conformité.

Article 223 a-II-1/43

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Source d'énergie électrique de secours NAVIRES NEUFS DES CLASSES B. C ET D ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B 1.

Article 226-5.04

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Tous les câbles électriques doivent être au moins du type non propagateur de la flamme et doivent être installés de manière que leurs propriétés initiales à cet égard ne soient pas altérées.

Article Annexe II

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constatées : Le rapport doit comporter la liste récapitulative des non-conformités constatées, en séparant celles concernant HT et celles concernant BT ; Les observations relatives aux non-conformités relevées lors des vérifications précédentes seront

Article R4215-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 76 > 50

Code du travail

Des dispositifs de sectionnement assurent la séparation de l'installation électrique, des circuits ou des appareils d'utilisation, de leurs sources d'alimentation et permettent d'effectuer en sécurité toute opération sur l'installation, les circuits ou

Article 245-5.11

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Essais des circuits de carburant, continuité électrique

Article 221-II-1/45

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et mécanique et du point de vue de la non-propagation de la flamme et, si nécessaire, de l'aptitude à résister au feu. 6.1 Chaque circuit séparé doit être protégé contre les courts-circuits et contre les surcharges, sauf dans les cas permis aux articles

Article 228-4.18

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du terme) et mises à la masse. 5.2 Tous les câbles électriques doivent être au moins du type non propagateur de la flamme et doivent être installés de manière que leurs propriétés initiales à cet égard ne soient pas altérées.

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