un objet utilitaire, le droit américain du copyright exclut sa protection, sauf s'il existe dans cet objet des éléments artistiques séparables qui pourraient être considérés en eux-mêmes comme des oeuvres

de Jean D... dont, à son insu, il a fait l'acquisition ; qu'enfin, c'est bien à la suite de circonstances fortuites que l'oeuvre picturale attribuée à Jean D... a pu être découverte puisque tout d'abord

que l'épouse ne fournit pas d'élément susceptibles de combattre ce grief ; que cette absence répétée de l'épouse, qui ne se consacrait pas uniquement à donner des cours de dessin ou à réaliser des oeuvres

Antoine X..., descendant du peintre VUILLARD, ayant entrepris la confection d'un catalogue raisonné des oeuvres de son ancêtre, a fait appel en 1990 à l'aide de la National Gallery of Art de Washington

[C] [SP], descendant du peintre [CV], ayant entrepris la confection d'un catalogue raisonné des oeuvres de son ancêtre, a fait appel en 1990 à l'aide de la National Gallery of Art de [Localité 17] (USA

autorisation spéciale du président du tribunal de grande instance que lorsqu'elle aura pour effet de retarder ou de suspendre des représentations ou des exécutions publiques ; que l'exposition d'une oeuvre

[K] AU PARADIS avec une citation expressément attribuée à l'artiste [H] [K], 'on ne représente pas l'in'ni, on le produit', le fait que le panneau mural ainsi désigné rappelle l'univers artistique d'oeuvres

[U] [Y] à lui restituer l'oeuvre picturale "le joueur de luth" de Combas et condamner Maître [Q], notaire à lui payer la somme de 30.000 euros à titre de dommages et intérêts ; SUR CE, LA

Madame [Y] [C] expose percevoir uniquement une retraite mensuelle très modeste et ne tirer aucun revenu de ses oeuvres picturales ou expositions de peinture.

* Elle expose que n'est plus sérieusement discuté en cause d'appel l'existence de droits intellectuels protégeables dont le siège consiste en motifs tirés de chefs d'oeuvre de l'art pictural et que

d'un savoir-faire, ne constitue par la forme d'expression pouvant bénéficier de la protection des oeuvres de l'esprit par le droit d'auteur ; Mais considérant, d'une part, que l'article L. 112-2 du

; qu'en accordant la réparation d'un tel préjudice aux sociétés parties civiles, en se contentant de relever qu'elles disposaient des prérogatives des auteurs des oeuvres de l'esprit, ce qui impliquent

il n'apparaît pas que cette nouvelle partition suffise à donner à l'oeuvre cinématographique dans son ensemble le caractère d'une oeuvre originale, dans la triple mesure où dans ce film le fond musical

en raison de la différence de langage-machine utilisé, voire même d'une véritable amélioration du produit, il n'empêche que l'analyse initiale des fonctionnalités, leur réalisation et leur mise en oeuvre

Ancel, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société La Picturale, les conclusions de M.

Les sociétés Gaumont et [P] Picture Corporation (ci-après [P]) ont, le 28 avril 2026, notifié des conclusions d’intervention volontaire principale.

la vie de Marcel Duchamp et ayant donné lieu à l'exécution de transparents exposés à fins de ventes à la galerie Beaubourg de Vence ; Mais attendu que la cour d'appel a rappelé, d'abord, que ces oeuvres

; Attendu que, pour rejeter cette demande, l'arrêt retient que la réduction substantielle du format des oeuvres permet d'en ravaler la reproduction au rang de simple allusion aux oeuvres d'origine et