Codes de loi français

Article 5

: : 0,003 : : : Oies grasses ... : : 0,066 : : : Canards gras ...

LEGIARTI000018984281

Reproduction ponte 0,25 Cailles Chair claustration 0,5 Chair plein air 0,25 Futures reproductrices 0,25 Reproduction ponte 0,25 Canards Chair 0,5 Prêts à gaver 0,25 Futures reproductrices 0,25 Reproduction ponte 0,5 Oies

Article 1

. : : 135 : : : Oies grasses ... : : 90 : : : Lapines mères : : : : : (naisseurs-engraisseurs) : 40 : : 30 : : Lapins à l'engraissement : : 2.000 : 30 : : Veaux en batterie ... : : 36 : : : Apiculture ... : : : 30 (ruches) : : : : : (1).

Article D654-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 61 > 33

détermination du nombre d'animaux abattus, les coefficients multiplicateurs suivants, établis pour chaque espèce ou groupe d'espèces en tenant compte de leur poids, sont appliqués à chaque animal, quel que soit son âge ou son sexe : 3 pour une dinde ou une oie

Article 2

comme suit : ESPÈCES DATES D'OUVERTURE Ouverture anticipée Cas général Territoires décrits au paragraphe (**) ci-dessous Autres territoires mentionnés à l'article L. 424-6 du code de l'environnement Reste du territoire Oies

Article Annexe

nue ou sous film 13 Découpe sous vide ou sous atmosphère protectrice 15 Dinde à rôtir Entière nue et sous film 15 Dinde de découpe Découpe nue ou sous film 10 Découpe sous vide ou sous atmosphère protectrice 14 Oie

Article 1

Benais, Bourgueil, Braslou, Braye-sous-Faye, Bréhémont, Brizay, Candes-Saint-Martin, Champigny-sur-Veude, La Chapelle-aux-Naux, La Chapelle-sur-Loire, Chaveignes, Cheillé, Chézelles, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Continvoir, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Coteaux

Article Annexe 27 bis

Ces tests ont été pratiqués dans un laboratoire officiel désigné par l'autorité compétente suivant les procédures conformes au manuel des tests de diagnostic pour les animaux terrestres de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) ; d) Proviennent

Article 1

installations en mètres carrés : 70 Désignation : Pintades : Standard : Superficies des installations en mètres carrés : 150 Labels : Superficies des installations en mètres carrés : 70 Désignation : Canards gras : Cheptel produit en 1988 : 135 Désignation : Oies

Article Annexe 21

Ces tests ont été pratiqués dans un laboratoire officiel désigné par l'autorité compétente suivant les procédures conformes au manuel des tests de diagnostic des animaux terrestres de l'organisation mondiale de la santé animale (OIE). (3) h) Ont été soumis

Article 3

Labels : Superficie (U.G.B. par mètre carré) : 0,0856 Désignation : Lapines mères : Cheptel présent au 1er janvier 1989 (U.G.B. par unité) : 0,15 Désignation : Lapins à l'engraissement : Cheptel produit en 1988 (U.G.B. par unité) : 0,003 Désignation : Oies

Article 111 quater LA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88

. - Les volailles s'entendent des coqs, poules, poulets, canards, oies, dindes et pintades, ainsi que des autres oiseaux élevés et abattus comme des animaux domestiques.

Article Annexe 22

Ces tests ont été pratiqués dans un laboratoire officiel désigné par l'autorité compétente suivant les procédures conformes au manuel des tests de diagnostic des animaux terrestres de l'organisation mondiale de la santé animale (OIE). (3) h) Ont fait

Article Annexe I

Pour les oies et canards élevés pour la production de foies gras, si l'abattage a lieu dans une salle d'abattage à la ferme agréée, sur l'exploitation où a lieu le gavage, l'enregistrement des mentions prévues aux b et c du point 15 est remplacé par l'enregistrement

Article ANNEXE

Chapelle-Saint-Mesmin. 45081 Charsonville. 45082 Châteauneuf-sur-Loire. 45084 Châtenoy. 45089 Chécy. 45093 Chevilly. 45098 Cléry-Saint-André. 45099 Coinces. 45100 Combleux. 45101 Combreux. 45109 Coulmiers. 45116 Cravant

Article 4

N Oie à bec court (Anser brachyrhynchus). N Oie naine (Anser erythropus). O Oie des neiges (Anser caerulescens/Chen caerulescens). O Oie de Ross (Anser rossii). R Bernache à cou roux (Branta ruficollis).

Article Annexe

ANATIDAE Cygne de Bewick Cygne chanteur Bernache nonnette Fuligule nyroca Harle piette Erismature à tête blanche Cygnus columbianus. Cygnus cygnus. Branta leucopsis. Aythya nycoca. Mergellus albellus. Oxyura leucocephala.

LEGIARTI000036612206

Cowles, 1994) : Oie de Kervazo Famille des Diomedeidae (Procellariiformes) (*) Diomedea exulans Linnaeus, 1758 : Albatros hurleur Famille des Oceanitidae (Procellariiformes) (*) Fregetta grallaria (Vieillot, 1818) : Océanite à ventre blanc Famille des

Article ANNEXE 2

s.o. 1 et plus 6° Anseriformes (Canards, oies, cygnes, etc.) - Anhimidés (Kamichis) s.o. s.o. 1 et plus - Branta canadensis (Bernache du Canada) s.o.